Fourniture et transport de granulats
Conseil général de Côte-d'Or
Fourniture et transport de granulats.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Sable et argile › Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
- • Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) › Services de transport routier
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-03-06 | Avis de marché |
| 2015-07-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Quantité ou étendue: Minimum: sans et maximum: sans pour tous les lots.237 500
Valeur totale du marché: 237 500 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Côte-d'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot, BP 1601
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Téléphone: +33 380636263 📞
Fax: +33 380636713 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-06 📅
Date limite de soumission: 2015-04-23 📅
Date de publication: 2015-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 048-083187
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et transport de granulats.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Agence de l'Auxois Nord
Brève description: Agence de l'Auxois Nord.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Agence de l'Auxois Sud Morvan
Brève description: Agence de l'Auxois Sud Morvan.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Agence du Beaunois
Brève description: Agence du Beaunois.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Agence du Châtillonnais
Brève description: Agence du Châtillonnais.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Agence du Dijonnais
Brève description: Agence du Dijonnais.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Agence Seine et Tilles
Brève description: Agence Seine et Tilles.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Agence Saône Vingeanne
Brève description: Agence Saône Vingeanne.
Quantité ou étendue: Minimum: sans et maximum: sans pour tous les lots.
Description des options:
Numéro de référence: 0315granulats
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: - document visés aux 1° et 2° du I de l'article 44 du code des marchés publics.
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22210001800019
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: Pôle aménagement et développement des territoires \ direction logistique et opérationnel \ service achats et logistique
Adresse postale: 1 rue au Bouchet - ZAE Cap Nord
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 380633850 📞
Fax: +33 380633851 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 0315granulats
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 048-083187 (2015-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Quantité ou étendue: Minimum: sans et maximum: sans pour tous les lots.237 500
Valeur totale du marché: 237 500 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Côte-d'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot, BP 1601
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Téléphone: +33 380636263 📞
Fax: +33 380636713 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-06 📅
Date limite de soumission: 2015-04-23 📅
Date de publication: 2015-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 048-083187
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Les présents contrats sont des accords-cadres au sens des articles 1-5° et 32 de la directive 2004/18/CE et des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr (référence de la consultation: 0315granulats)
Les marchés sont passés pour une durée initiale de 1 an. Ils pourront faire l'objet de 3 reconductions, sans que leurs durées ne puissent excéder 4 ans
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et transport de granulats.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Agence de l'Auxois Nord
Brève description: Agence de l'Auxois Nord.
Informations complémentaires sur les lots:
Minimum: sansMaximum: sans.
Minimum: sans
Maximum: sans.
Intitulé du lot: Agence de l'Auxois Sud Morvan
Brève description: Agence de l'Auxois Sud Morvan.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Agence du Beaunois
Brève description: Agence du Beaunois.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Agence du Châtillonnais
Brève description: Agence du Châtillonnais.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Agence du Dijonnais
Brève description: Agence du Dijonnais.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Agence Seine et Tilles
Brève description: Agence Seine et Tilles.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Agence Saône Vingeanne
Brève description: Agence Saône Vingeanne.
Quantité ou étendue: Minimum: sans et maximum: sans pour tous les lots.
Description des options:
des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article 35-II du code des marchés publics.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 0315granulats
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: - document visés aux 1° et 2° du I de l'article 44 du code des marchés publics.
Situation économique et financière:
capacité financière: tout document justifiant la capacité financière du candidat (chiffre d'affaires global et/ou chiffre d'affaires relatif aux prestations auxquelles se réfère le marché, bilan ou extrait de bilan, etc.).
Capacité technique et professionnelle:
- capacité professionnelle: tout document contrôlable justifiant la capacité professionnelle du candidat à réaliser les prestations envisagées (références, qualifications professionnelles, attestations de bonne exécution, etc.),
- moyens humains: effectif global du candidat (le cas échéant, moyenne annuelle).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
- financement sur fonds propres du Département,
- droit au versement d'une avance remboursable de 20 % dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics français. Lorsque le montant de l'avance est supérieur à 50 000 EUR (TTC), son versement est conditionné à la constitution préalable d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance,
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- paiement par mandat administratif sous 30 jours maximum,
- paiement acompte dans les conditions de l'article 91 du code des marchés publics.
Solidaire après transformation éventuelle si elle est nécessaire pour la bonne exécution du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22210001800019
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: Pôle aménagement et développement des territoires \ direction logistique et opérationnel \ service achats et logistique
Adresse postale: 1 rue au Bouchet - ZAE Cap Nord
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 380633850 📞
Fax: +33 380633851 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 0315granulats
Informations complémentaires
Les présents contrats sont des accords-cadres au sens des articles 1-5° et 32 de la directive 2004/18/CE et des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr (référence de la consultation: 0315granulats)
Les marchés sont passés pour une durée initiale de 1 an. Ils pourront faire l'objet de 3 reconductions, sans que leurs durées ne puissent excéder 4 ans
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.3.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 048-083187 (2015-03-06)
Avis d'attribution de marché (2015-07-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de Côte-d'Or
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-02 📅
Date de publication: 2015-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 128-235230
Se réfère à l'avis: 2015/S 48-083187
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 0715attribgranulat
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (100)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-23 📅
Nom: SNEL agence colas Est
Adresse postale: 5 rue de la Fonderie
Commune postale: Chevigny-Saint-Sauveur
Code postal: 21800
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Stemag carrière de Sainte-Magnance
Adresse postale: 72 route d'Avallon
Commune postale: Sainte-Magnance
Code postal: 89420
3️⃣
Nom: Granulats Bourgogne Auvergne
Adresse postale: BP 27
Commune postale: Arnay-le-Duc
Code postal: 21230
4️⃣
Nom: Stemag Carrière de Sainte-Magnance
5️⃣
Nom: SNEL agence Colas Est
6️⃣
7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
5
Source: OJS 2015/S 128-235230 (2015-07-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de Côte-d'Or
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-02 📅
Date de publication: 2015-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 128-235230
Se réfère à l'avis: 2015/S 48-083187
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par la loi no 78-753 du 17.7.1978 (consultation sur place ou délivrance d'une copie).
Les avis d'attribution des marchés du Département peuvent être consultés et téléchargés sur le site https://marches.e-bourgogne.fr (réf. Du présent avis: 0715attribgranulat)
Lot 1: SNEL Agence Colas Est
Sans minimum; sans maximum.
Estimation annuelle du cadre estimatif: 66 000 EUR (TTC).
Montant du détail estimatif: 50 722,80 EUR (TTC).
Lot 2: STEMAG
Sans minimum; Sans maximum
Estimation annuelle du cadre estimatif: 43 000 EUR (TTC).
Montant du détail estimatif: 36 990 EUR (TTC).
Lot 3: granulats Bourgogne Auvergne.
Sans minimum; sans maximum.
Estimation annuelle du cadre estimatif: 25 000 EUR (TTC).
Montant du détail estimatif: 24 304,80 EUR (TTC).
Lot 4: STEMAG.
Sans minimum; sans maximum.
Estimation annuelle du cadre estimatif: 55 000 EUR (TTC).
Montant du détail estimatif: 44 893,20 EUR (TTC).
Lot 5: SNEL Agence Colas Est.
Sans minimum; sans maximum.
Estimation annuelle du cadre estimatif: 35 000 EUR (TTC).
Montant du détail estimatif: 29 470,20 EUR (TTC).
Lot 6: STEMAG
Sans minimum; sans maximum.
Estimation annuelle du cadre estimatif: 30 000 EUR (TTC).
Montant du détail estimatif: 28 222,80 EUR (TTC).
Lot 7: SNEL Agence Colas Est.
Sans minimum; sans maximum.
Estimation annuelle du cadre estimatif: 31 000 EUR (TTC).
Montant du détail estimatif: 22 835,40 EUR (TTC).
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce no 15-32026, mise en ligne le 9.3.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 0715attribgranulat
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (100)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-23 📅
Nom: SNEL agence colas Est
Adresse postale: 5 rue de la Fonderie
Commune postale: Chevigny-Saint-Sauveur
Code postal: 21800
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Stemag carrière de Sainte-Magnance
Adresse postale: 72 route d'Avallon
Commune postale: Sainte-Magnance
Code postal: 89420
3️⃣
Nom: Granulats Bourgogne Auvergne
Adresse postale: BP 27
Commune postale: Arnay-le-Duc
Code postal: 21230
4️⃣
Nom: Stemag Carrière de Sainte-Magnance
5️⃣
Nom: SNEL agence Colas Est
6️⃣
7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
5
Source: OJS 2015/S 128-235230 (2015-07-02)
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