Fourniture et transport de granulats pour le Centre Technique Départemental

Conseil général des Côtes d'Armor

Fourniture et transport de granulats pour le Centre Technique Départemental.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général des Côtes d'Armor

Qu'est-ce que c'est ?

• Sable › Sable naturel

Où ?

• Côtes-d’Armor

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-03-18	Avis de marché
2015-06-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Quantité ou étendue: Se référer aux détails estimatifs.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Côtes d'Armor
Adresse postale: Conseil général cotes d'Armor, centre technique départemental Le Légué, BP 10460
Code postal: 22194
Commune postale: Plerin Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Courrier électronique: contactdid@cg22.fr 📧
Téléphone: +33 296624646 📞
Fax: +33 296622128 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-18 📅
Date limite de soumission: 2015-04-28 📅
Date de publication: 2015-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 057-099258
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires

Autres renseignements complémentaires: Vous pouvez télécharger le dossier de consultation à l'adresse suivante: http://www.cotesdarmor.fr à la rubrique Marchés publics ou directement sur la plate-forme régionale d'administration électronique Mégalis, à l'adresse suivante: https://www.e-megalisbretagne.org/. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et transport de granulats pour le Centre Technique Départemental.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Secteur EST
Brève description: Secteur EST: Cantons de Pleslin-Trigavou, Plancoet, Lanvallay, Dinan, Broons.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Secteur centre est
Brève description:

Secteur centre est: Cantons de Loudéac, Plaintel, Plénée-Jugon, Pléneuf, Lamballe.

Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Secteur de centre ouest
Brève description:

Secteur centre ouest: Cantons de Tréguier,Paimpol, Plouha, Guingamp, Plélo, Plérin,St Brieuc Ouest, St Brieuc Est, Trégueux, Plougragan, Mur de bretagne.

Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Secteur Ouest
Brève description: Secteur OUEST: Callac, Rostrenen.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Voies Vertes Secteurs Est et centre est
Brève description:

Voies Vertes Secteurs EST et centre est: Cantons de Pleslin-Trigavou, Plancoet, Lanvallay, Dinan, Broons, Loudéac, Plaintel, Plénée-Jugon, Pléneuf, Lamballe).

Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Voies Vertes Secteur Ouest et centre ouest
Brève description:

Voies Vertes Secteurs Ouest et centre ouest: Cantons de Perros-Guirec, Lannion, Plestin les Grèves, Bégard, Callac, Rostrenen, Tréguier, Paimpol, Plouha, Guingamp, Plélo, Plérin, St Brieuc Ouest, St Brieuc Est, Trégueux, Ploufragan, Mur de Bretagne).

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 15S0006
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre Technique Départemental.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Mode de financement: Budget du département - ressources propres - emprunts. .

- mode de paiement: Virement bancaire.

- Délai de paiement: 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général des Côtes d'Armor
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom: Département des Côtes d'Armor
Adresse postale: Centre technique départemental, BP 10460 Le Légué
Commune postale: Plerin
URL des documents: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom: département des Côtes d'armor
Adresse postale: conseil general cotes D'Armor did scm Cs42371
Commune postale: Saint-Brieuc
Code postal: 22023
URL pour la participation: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0006
Informations complémentaires

Autres renseignements complémentaires: Vous pouvez télécharger le dossier de consultation à l'adresse suivante: http://www.cotesdarmor.fr à la rubrique Marchés publics

ou directement sur la plate-forme régionale d'administration électronique Mégalis, à l'adresse suivante:

https://www.e-megalisbretagne.org/.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 3 contour des Mottes
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comite consultatif de règlement a l'amiable
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel (art 551-1 du Code de Justice Administrative (Cja)), avant la signature du marché

- recours pour excès de pouvoir (art R 421-1 à 5 du Cja), dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution;

- référé contractuel (art. L551-13 à 23 du Cja), dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution.

- recours en plein contentieux (art L 521-1 du Cja) dans le délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: BP 33545
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240479068 📞
Source: OJS 2015/S 057-099258 (2015-03-18)

Avis d'attribution de marché (2015-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 29 597,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Côtes d Armor
Adresse postale: Conseil général Côtes d'Armor, direction des infrastructures et des déplacements service infrastructure, 9 place du Gal de Gaulle, CS 42371
Code postal: 22023
Commune postale: Saint-Brieuc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-16 📅
Date de publication: 2015-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 117-211512
Se réfère à l'avis: 2015/S 57-099258
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires

Les pièces du marché peuvent être consultées sur demande écrite auprès du service suivant: DID/SCM 9 place du Général de Gaulle CS 42371 22023 Saint-Brieuc Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.6.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique de l'offre (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-12 📅
Nom: Carrieres Brandefert
Adresse postale: Les Vaux
Commune postale: Corseul
Code postal: 22130
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Carrieres Gouviard
Adresse postale: Gouviard
Commune postale: Plénée-Jugon
Code postal: 22640

3️⃣
Nom: Rault TP
Adresse postale: ZA de la Barricade
Commune postale: Plélo
Code postal: 22170

4️⃣
Nom: Carrières Brandefert
Adresse postale: La Roche
Commune postale: Calanhel
Code postal: 22160

5️⃣
Nom: Carrières de Frehel
Adresse postale: Le Routin
Commune postale: Frehel
Code postal: 22240

6️⃣
Nom: Carrières de Brandefert
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contours des Mottes
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— d'un recours en référé contractuel,en application des articles L 551-13 à 23 du CJA, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution;

— recours en plein contentieux (art L 521-1 du CJA) dans le délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution;

Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Nantes
Source: OJS 2015/S 117-211512 (2015-06-16)

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