La présente consultation a pour objet la fourniture et le transport d'absorbant à usage routier pour les besoins du département de l'Oise. Les caractéristiques techniques des fournitures sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-01-05.
L'appel d'offres a été publié le 2015-11-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2015-11-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Quantité ou étendue:
“S'agissant d'un marché à bons de commande, celui-ci est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 EUR HT sur sa durée totale (48...”
Quantité ou étendue
S'agissant d'un marché à bons de commande, celui-ci est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 EUR HT sur sa durée totale (48 mois), soit: — pour la période initiale du marché, un montant maximum de 28 000 EUR HT,— pour la première période de reconduction possible, un montant maximum de 37 500 EUR HT, — pour la deuxième période de reconduction possible, un montant maximum de 37 500 EUR HT, — pour la troisième période de reconduction possible, un montant maximum de 47 000 EUR HT.Le marché est estimé à 90 000 EUR HT sur sa durée totale (48 mois), soit: — pour la période initiale du marché, un montant estimé de 17 000 EUR HT, — pour la première période de reconduction possible, un montant estimé de 22 500 EUR HT,— pour la deuxième période de reconduction possible, un montant estimé de 22 500 EUR HT,— pour la troisième période de reconduction possible, un montant estimé de 28 000 EUR HT.90 000
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Oise
Adresse postale: Direction générale adjointe finances et modernisation, direction de la commande publique, 224 bis avenue Marcel Dassault
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: http://www.oise.fr🌏
Courrier électronique: ld-commandepublique-sec@oise.fr📧
Téléphone: +33 344066060📞
Fax: +33 344027717 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-11-23 📅
Date limite de soumission: 2016-01-05 📅
Date de publication: 2015-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 229-416341
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
“La consultation est établie selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics. Le marché...”
La consultation est établie selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics. Le marché sera exécuté par émission de bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Au sens du droit de l'union européenne, il s'agit d'un accord-cadre avec un seul opérateur économique.
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Source: OJS 2015/S 229-416341 (2015-11-23)
Avis d'attribution de marché (2016-03-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 150 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-03-07 📅
Date de publication: 2016-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 049-081312
Se réfère à l'avis: 2015/S 229-416341
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
“Précisions sur le montant du marché: s'agissant d'un marché à bons de commande, le marché est conclu, sur sa durée totale (48 mois), sans montant minimum et...”
Précisions sur le montant du marché: s'agissant d'un marché à bons de commande, le marché est conclu, sur sa durée totale (48 mois), sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 EUR. En conséquence, le montant indiqué à la rubrique V.4 est le montant maximum du marché sur sa durée totale (48 mois). Le Conseil d'état ayant jugé, par un arrêt Société Tropic Travaux Signalisation, que « tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif est recevable à former devant ce même juge un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires; que ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi » (ce, 16 juil. 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, n
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Source: OJS 2016/S 049-081312 (2016-03-07)