Avis de marché (2015-06-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Appareils sanitaires
Quantité ou étendue:
“Marché à bons de commande (accord-cadre au sens européen) avec maximum (en quantité) fixé à 4 unités par an et conclu avec un opérateur économique. Le...”
Quantité ou étendue
Marché à bons de commande (accord-cadre au sens européen) avec maximum (en quantité) fixé à 4 unités par an et conclu avec un opérateur économique. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de sa notification, reconductible 3 fois par période de 1 an. L'Exécution du marché comporte une clause d'insertion sociale obligatoire en vertu de l'article 14 du CMP.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils sanitaires📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Angers
Adresse postale: Direction de la commande publique pour la direction environnement, déchets et propreté — BP 80011, Cedex 02
Code postal: 49020
Commune postale: Angers
Contact
Téléphone: +33 241054000📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-06-19 📅
Date limite de soumission: 2015-07-30 📅
Date de publication: 2015-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 119-217209
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
“L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en...”
L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission des plis sont définies dans le règlement de la consultation téléchargeable sur http://metropole-angers.marcoweb.fr.
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Source: OJS 2015/S 119-217209 (2015-06-19)
Avis d'attribution de marché (2016-01-07) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique pour la direction environnement, déchets et propreté, BP 80011 Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://metropole-angers.marcoweb.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-01-07 📅
Date de publication: 2016-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 007-007979
Se réfère à l'avis: 2015/S 119-217209
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
“La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intéret lésé peuvent exercer un recours...”
La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intéret lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Le marché a été signé le 16.11.2015.
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Source: OJS 2016/S 007-007979 (2016-01-07)