Fourniture et pose de sanitaires publics accessibles aux personnes à mobilité réduite
Ville d'Angers
Fourniture et pose de sanitaires publics à nettoyage automatique, avec ou sans urinoirs, accessibles aux personnes à mobilité réduite.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-07-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Sagelec
- • Articles de salle de bains et de cuisine › Appareils sanitaires
- • Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation › Travaux d'installation d'appareils sanitaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-06-19 | Avis de marché |
| 2016-01-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils sanitaires
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils sanitaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Angers
Adresse postale: Direction de la commande publique pour la direction environnement, déchets et propreté — BP 80011, Cedex 02
Code postal: 49020
Commune postale: Angers
Contact
Téléphone: +33 241054000 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-19 📅
Date limite de soumission: 2015-07-30 📅
Date de publication: 2015-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 119-217209
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: V15DEAASANITAIRPMR
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville d'angers.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Nom: Ville d'Angers — administratifs: Annabelle AUGER (Tél: +33 2 41 05 58 12) — techniques: Thierry ROCHAIS (Tél: +33 2.41.54.56.01)
Adresse postale: bp 80011 Cedex 02
URL pour informations complémentaires: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Nom: ville d'angers
Adresse postale: direction de la Commande Publique — service Contrats — par téléchargement sur URL ci-dessous ou retrait au 3ème étage — immeuble Forum — 18 rue de Rennes (horaires: 9h-12h30 / 13h30-17h)
Code postal: 49000
URL des documents: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Nom: ville d'angers — direction de la Commande Publique — service Contrats
Adresse postale: par voie dématérialisée sur URL ci-dessous ou dépôt contre récépissé au 3ème étage — immeuble Forum — 18 rue de Rennes (horaires: 9h-12h30 / 13h30-17h) à Angers ou envoi postal à BP 80011 Cedex 02
URL pour la participation: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: V15DEAASANITAIRPMR
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette — bP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 119-217209 (2015-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils sanitaires
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande (accord-cadre au sens européen) avec maximum (en quantité) fixé à 4 unités par an et conclu avec un opérateur économique. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de sa notification, reconductible 3 fois par période de 1 an. L'Exécution du marché comporte une clause d'insertion sociale obligatoire en vertu de l'article 14 du CMP.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils sanitaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Angers
Adresse postale: Direction de la commande publique pour la direction environnement, déchets et propreté — BP 80011, Cedex 02
Code postal: 49020
Commune postale: Angers
Contact
Téléphone: +33 241054000 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-19 📅
Date limite de soumission: 2015-07-30 📅
Date de publication: 2015-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 119-217209
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission des plis sont définies dans le règlement de la consultation téléchargeable sur http://metropole-angers.marcoweb.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19 juin 2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et pose de sanitaires publics à nettoyage automatique, avec ou sans urinoirs, accessibles aux personnes à mobilité réduite.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: V15DEAASANITAIRPMR
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville d'angers.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dc1 ou lettre de candidature et une adresse électronique valide et régulièrement consultée.
Situation économique et financière: Dc2 ou tout renseignement contenu dans ce document sous toute autre forme.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique).
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Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prix unitaires révisables annuellement par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Le délai global de paiement est de 30 jours, par virement administratif. Le financement du marché sera assuré par autofinancement de la ville d'angers, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, etc. ) conformément aux lois et réglementations en vigueur.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Nom: Ville d'Angers — administratifs: Annabelle AUGER (Tél: +33 2 41 05 58 12) — techniques: Thierry ROCHAIS (Tél: +33 2.41.54.56.01)
Adresse postale: bp 80011 Cedex 02
URL pour informations complémentaires: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Nom: ville d'angers
Adresse postale: direction de la Commande Publique — service Contrats — par téléchargement sur URL ci-dessous ou retrait au 3ème étage — immeuble Forum — 18 rue de Rennes (horaires: 9h-12h30 / 13h30-17h)
Code postal: 49000
URL des documents: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Nom: ville d'angers — direction de la Commande Publique — service Contrats
Adresse postale: par voie dématérialisée sur URL ci-dessous ou dépôt contre récépissé au 3ème étage — immeuble Forum — 18 rue de Rennes (horaires: 9h-12h30 / 13h30-17h) à Angers ou envoi postal à BP 80011 Cedex 02
URL pour la participation: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: V15DEAASANITAIRPMR
Informations complémentaires
L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission des plis sont définies dans le règlement de la consultation téléchargeable sur http://metropole-angers.marcoweb.fr.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19 juin 2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette — bP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 119-217209 (2015-06-19)
Avis d'attribution de marché (2016-01-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique pour la direction environnement, déchets et propreté, BP 80011 Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-07 📅
Date de publication: 2016-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 007-007979
Se réfère à l'avis: 2015/S 119-217209
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville d'Angers.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-10-08 📅
Nom: Sagelec
Adresse postale: 61 boulevard Pierre et Marie Curie, BP 10145
Commune postale: Ancenis Cedex
Code postal: 44154
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette — BP 24111
Source: OJS 2016/S 007-007979 (2016-01-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique pour la direction environnement, déchets et propreté, BP 80011 Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-07 📅
Date de publication: 2016-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 007-007979
Se réfère à l'avis: 2015/S 119-217209
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intéret lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Le marché a été signé le 16.11.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.1.2016.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville d'Angers.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-10-08 📅
Nom: Sagelec
Adresse postale: 61 boulevard Pierre et Marie Curie, BP 10145
Commune postale: Ancenis Cedex
Code postal: 44154
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette — BP 24111
Source: OJS 2016/S 007-007979 (2016-01-07)
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