Fourniture et pose de nouveaux abris non publicitaires

SMT du Douaisis

Fourniture et pose de nouveaux abris non publicitaires comprenant:
Abri non publicitaire " simple ou standard ".
Abri non publicitaire " auvent ", sans vitres retour
abri non publicitaire " de petit format ", avec une toiture et des vitres retour plus petites que sur le mobilier simple
abri non publicitaire " double ", avec une toiture correspondant à la surface de 2 mobiliers simples assemblés.
Les abris seront composés au minimum des éléments suivants:
Une toiture,
de vitres sur la partie arrière,
deux vitres retour (sauf pour l'abri auvent)
Une plinthe ou bavette ou support de maintien pour rigidifier la tenue des vitres à l'arrière et sur les retours.
Deux cadres d'informations aux dimensions du réseau (horaires et plan).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-04-13 Avis de marché
2015-07-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Abris d'autobus
Quantité ou étendue:
La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande, en application de l'article 77 du Code des marchés publics dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:Première période montant minimum 100 EUR HT, maximum 162 500 EUR (HT).Cumul périodes suivantes montant minimum 300 EUR HT, maximum 487 500 EUR (HT).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Abris d'autobus 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SMT du Douaisis
Adresse postale: 395 bd Pasteur
Code postal: 59287
Commune postale: Guesnain
Contact
Adresse Internet: https://marches.rvvn.org/ 🌏
Courrier électronique: frederic.genge@smtd.fr 📧
Téléphone: +33 327991999 📞
Fax: +33 327874578 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-13 📅
Date limite de soumission: 2015-05-27 📅
Date de publication: 2015-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 076-133318
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Justificatifs candidature: Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations, administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que le candidat mentionne dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système et que l'accès soit gratuit. Par ailleurs, et conformément à l'article 45-vi du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur prévoit que les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui lui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Le dossier de consultation est remis gratuitement sur simple demande écrite remise par e-mail, télécopie ou courrier, au service des marchés publics. Les plis devront être remis contre récépissé à l'adresse suivante: SMTD - accueil - 395 bd Pasteur - 59287 Guesnain ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous: Syndicat mixte des transports du Douaisis Service des marchés publics 395 boulevard Pasteur 59287 Guesnain par pli recommandé avec avis de réception postal. Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation ne seront pas ouverts. Remise des plis par voie électronique: Conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.rvvn.org/ Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande, en application de l'article 77 du Code des marchés publics dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
première période montant minimum 100 EUR HT, maximum 162 500 EUR (HT).
Cumul périodes suivantes montant minimum 300 EUR HT, maximum 487 500 EUR (HT).
La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 An(S), à compter de la notification du marché.
Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S).
Brève description:
Fourniture et pose de nouveaux abris non publicitaires comprenant:
Abri non publicitaire " simple ou standard ".
Abri non publicitaire " auvent ", sans vitres retour
abri non publicitaire " de petit format ", avec une toiture et des vitres retour plus petites que sur le mobilier simple
abri non publicitaire " double ", avec une toiture correspondant à la surface de 2 mobiliers simples assemblés.
Les abris seront composés au minimum des éléments suivants:
Une toiture,
de vitres sur la partie arrière,
deux vitres retour (sauf pour l'abri auvent)
Une plinthe ou bavette ou support de maintien pour rigidifier la tenue des vitres à l'arrière et sur les retours.
Deux cadres d'informations aux dimensions du réseau (horaires et plan).
Quantité ou étendue:
La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande, en application de l'article 77 du Code des marchés publics dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
Première période montant minimum 100 EUR HT, maximum 162 500 EUR (HT).
Cumul périodes suivantes montant minimum 300 EUR HT, maximum 487 500 EUR (HT).
Description des options:
La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 An(S), à compter de la notification du marché.
le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S).
Numéro de référence: 2015-abribus non publicitaire

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidatures:
1. Capacité technique
2. Capacité économique et financière.
Situation économique et financière:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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- dc1 (Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants)
- dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
L'Avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande à hauteur du montant de l'avance prévue à l'article 89 du Code des marchés publics. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article 98 du Code des marchés publics et du décret no 2013-269 du 29 mars 2013. Le défaut de paiement dans les délais prévus selon les dispositions de l'article 98 du Code des marchés publics et du décret no 2013-269 du 29 mars 2013 fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire. Financement sur les fonds propres du SMTD, crédits disponibles au budget annexe du SMTD.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de…
… candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics.
… membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-2 du Code des marchés publics.
en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du Code des marchés publics.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-06-02 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Membres de la commission d'appel d'offres et, le cas échéant, personnes convoquées par le président de la commission d'appel d'offres en raison de leur compétence dans la matière qui fait l'objet de l'appel d'offres. Les plis seront ouverts par la commission d'appel d'offres le 02 juin 2015 à 18 h 00 (date et heure prévisionnelles).
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Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (pondération en %) (50)
2. Valeur technique (pondération en %) (40)
3. Délai de fourniture et pose des abribus (pondération en %) (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: SMTD - 395 bd Pasteur - 59287 Guesnain

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.rvvn.org/ 🌏
Nom: Syndicat mixte des transports du Douaisis
Point de contact: service des marchés publics
URL pour informations complémentaires: https://marches.rvvn.org/ 🌏
URL des documents: https://marches.rvvn.org/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.rvvn.org/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-abribus non publicitaire
Informations complémentaires
Justificatifs candidature:
Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations, administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que le candidat mentionne dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système et que l'accès soit gratuit.
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Par ailleurs, et conformément à l'article 45-vi du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur prévoit que les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui lui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.
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Le dossier de consultation est remis gratuitement sur simple demande écrite remise par e-mail, télécopie ou courrier, au service des marchés publics.
Les plis devront être remis contre récépissé à l'adresse suivante:
SMTD - accueil - 395 bd Pasteur - 59287 Guesnain
ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous:
Syndicat mixte des transports du Douaisis
Service des marchés publics
395 boulevard Pasteur
59287 Guesnain
par pli recommandé avec avis de réception postal.
Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation ne seront pas ouverts.
Remise des plis par voie électronique:
Conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante:
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 32063347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 076-133318 (2015-04-13)
Avis d'attribution de marché (2015-07-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-27 📅
Date de publication: 2015-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 145-267720
Se réfère à l'avis: 2015/S 76-133318
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-55002, mise en ligne le 14.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-10 📅
Nom: SAS NT Urbaneo
Adresse postale: ZA du Parc a Stock
Commune postale: Libercourt
Code postal: 62820
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2015/S 145-267720 (2015-07-27)
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