Fourniture et pose d'horodateurs

Ville de Rodez

Fourniture et pose d'horodateurs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-08-05 Avis de marché
2015-12-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Horodateurs
Quantité ou étendue: Montant maximum de commande pour la durée du marché: 970 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Horodateurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rodez
Adresse postale: place Eugène Raynaldy, BP 3119
Code postal: 12031
Commune postale: Rodez Cedex 9
Contact
Téléphone: +33 565778800 📞
Fax: +33 565778805 đź“ 

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-05 đź“…
Date limite de soumission: 2015-09-15 đź“…
Date de publication: 2015-08-08 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 152-279994
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Sous critère pour le jugements des offres: — critère prix des prestations analysé en fonction des sous critères suivants, — décomposition des prix globaux et forfaitaires: 6 points, — coût de fonctionnement annuel d'un appareil, (coût sur 5 ans ramené à 1 année): 4 points — critère valeur technique critère analysé en fonction des sous critères suivants, — durée de garantie et champs couverts par celle-ci: 4 points, — facilité d'intervention pour les réparations standards et remplacement des consommables par les agents d'exploitation: 3 points, — présence d'une Hotline et fonctionnalité de celle-ci: 2 points, — délais d'intervention d'un technicien en cas de panne pendant la garantie: 1 point. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.8.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et pose d'horodateurs.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 15-026

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Application des articles 43, 44, 45, 46 et 52 du code des marchés publics.
Situation économique et financière:
— Imprimé DC1 (lettre de candidature),
— imprimé DC2 (déclaration du candidat),
— justificatif d'assurances en cours de validité,
— imprimé NOTI 2 (état annuel des certificats reçus — ce document devra être remis seulement par l'attributaire du marché),
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Modalités de règlement des comptes: règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement: budget principal.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-aveyron.fr 🌏
Nom: Mairie de Rodez
Adresse postale: place Eugène Raynaldy
Point de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 565778915 📞
Courrier électronique: myriam.colonges@mairie-rodez.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.e-aveyron.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-aveyron.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-aveyron.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15-026
Informations complémentaires
Sous critère pour le jugements des offres:
— critère prix des prestations analysé en fonction des sous critères suivants,
— décomposition des prix globaux et forfaitaires: 6 points,
— coût de fonctionnement annuel d'un appareil,
(coût sur 5 ans ramené à 1 année): 4 points
— critère valeur technique critère analysé en fonction des sous critères suivants,
— durée de garantie et champs couverts par celle-ci: 4 points,
— facilité d'intervention pour les réparations standards et remplacement des consommables par les agents d'exploitation: 3 points,
— présence d'une Hotline et fonctionnalité de celle-ci: 2 points,
— délais d'intervention d'un technicien en cas de panne pendant la garantie: 1 point.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 đź“ 
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel: la consultation peut faire l'objet d'un référé, dans les conditions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative; ce référé peut être exercé depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat (application également de l'article 80 du code des marchés publics: délai d'au moins 16 jours entre le rejet de la candidature ou de l'offre et la signature du marché),
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— référé contractuel: dans les conditions fixées par l'article L 551-18 du code de justice administrative, ce référé peut être exercé dans le délai de 30 jours au plus tard à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou, à défaut d'une telle publication, au plus tard 6 mois à compter de la conclusion du contrat,
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— recours pour excès de pouvoir: sur le fond, un recours peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les 2 mois de leur publication ou de leur notification, notamment celles portant attribution ou refus d'attribution du marché,
— recours de pleine juridiction: les tiers évincés pourront contester le contrat dans les 2 mois suivant la publicité de l'avis d'attribution étant précisé que le contrat est consultable à la Mairie de Rodez.
Source: OJS 2015/S 152-279994 (2015-08-05)
Avis d'attribution de marché (2015-12-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-08 đź“…
Date de publication: 2015-12-11 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 240-435410
Se réfère à l'avis: 2015/S 152-279994
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-121859, mise en ligne le 5.8.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.12.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-11-12 đź“…
Nom: Sarl iem
Adresse postale: 310 avenue Marie Curie, immeuble Europa 2
Commune postale: Saint-Julien-en-Genevois
Code postal: 74166
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ph.menoud@iemgroup.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: la consultation peut faire l'objet d'un référé, dans les conditions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative; ce référé peut être exercé depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat (application également de l'article 80 du code des marchés publics: délai d'au moins 16 jours entre le rejet de la candidature ou de l'offre et la signature du marché),
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— référé contractuel: dans les conditions fixées par l'article L 551-18 du code de justice administrative, ce référé peut être exercé dans le délai de 30 jours au plus tard à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou, à défaut d'une telle publication, au plus tard six mois à compter de la conclusion du contrat,
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Source: OJS 2015/S 240-435410 (2015-12-08)