Fourniture et montage de bennes pour châssis de camion 14 tonnes
Conseil général des Côtes-d'Armor
Fourniture et montage de bennes pour châssis de camion 14 tonnes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-31.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-08-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Camions à benne basculante
Quantité ou étendue: Il est prévu de commander 1 benne par année.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Camions à benne basculante 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Côtes-d'Armor
Adresse postale: Conseil départemental des Côtes-d'Armor DID/Service Gestion de la route, 9 place du Général de Gaulle, CS 42371
Code postal: 22023
Commune postale: Saint-Brieuc Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Courrier électronique: contactdid@cotesdarmor.fr 📧
Téléphone: +33 296626229 📞
Fax: +33 296625073 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-31 📅
Date limite de soumission: 2015-10-15 📅
Date de publication: 2015-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 170-309571
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et montage de bennes pour châssis de camion 14 tonnes.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15S0133
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique départemental à Plérin (22).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental Côtes-d'Armor
Nom: Département des Côtes-d'Armor
Adresse postale: Conseil départemental des Côtes-d'Armor, DID-SCM, 9 place du Général de Gaulle, CS 42371
URL pour la participation: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0133
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour des Mottes
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif de règlement à l'amiable
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: BP 33545
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240479068 📞
Source: OJS 2015/S 170-309571 (2015-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Camions à benne basculante
Quantité ou étendue: Il est prévu de commander 1 benne par année.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Camions à benne basculante 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Côtes-d'Armor
Adresse postale: Conseil départemental des Côtes-d'Armor DID/Service Gestion de la route, 9 place du Général de Gaulle, CS 42371
Code postal: 22023
Commune postale: Saint-Brieuc Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Courrier électronique: contactdid@cotesdarmor.fr 📧
Téléphone: +33 296626229 📞
Fax: +33 296625073 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-31 📅
Date limite de soumission: 2015-10-15 📅
Date de publication: 2015-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 170-309571
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: https://www.e-megalisbretagne.org/
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.8.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et montage de bennes pour châssis de camion 14 tonnes.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15S0133
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique départemental à Plérin (22).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de financement: budget du département — ressources propres — emprunts.
Mode de paiement: virement bancaire.
Délai de paiement: 30 jours.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental Côtes-d'Armor
Nom: Département des Côtes-d'Armor
Adresse postale: Conseil départemental des Côtes-d'Armor, DID-SCM, 9 place du Général de Gaulle, CS 42371
URL pour la participation: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0133
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: https://www.e-megalisbretagne.org/
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.8.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour des Mottes
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif de règlement à l'amiable
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel [article 551-1 du Code de Justice Administrative (Cja)], avant la signature du marché,
— référé contractuel (article L551-13 à 23 du Cja), dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution,
— recours en plein contentieux (article L 521-1 du Cja), dans le délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Adresse postale: BP 33545
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240479068 📞
Source: OJS 2015/S 170-309571 (2015-08-31)
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