Fourniture et mise en service d'un automate de préparation des perfusions de nutrition parentérales avec son logiciel de pilotage, consommables et maintenance associés.(catégories homogènes CHU 18161 — 18693 — 18694 — 81242)

CHU Nancy

Le marché se décompose en 3 lots qui seront attribués conjointement.
Les candidats sont autorisés à proposer une unique variante qui, tout en répondant aux besoins décrits, peut conduire à une proposition technique plus perfomante et/ou une proposition financières plus intéressante.
Le marché établi à l'issue de la présente consultation sera exécutoire à compter de la date de sa notification jusqu'au 31.1.2017.
Il sera tacitement reconductible 2 fois pour les périodes suivantes:
— du 1.2.2017 au 31.1.2018,
— et du 1.2.2018 au 31.1.2019.
Prestations supplémentaires facultatives et obligatoires: les candidats devront formuler une offre pour l'option obligatoire définie à l'article 2.5 du CCTP et une offre pour les options facultatives définies aux articles 2.4 et 2.5 du CCTP. Le pouvoir adjudicateur choisira souverainement de retenir ou non une ou plusieurs options proposées, dans sa décision d'attribution du marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-04-07 Avis de marché
2015-08-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Solutions d'alimentation parentérale
Quantité ou étendue:
Le marché est établi sous forme de marchés à bons de commandes sans montants ni quantités minimum et maximum de commandes, par application de l'article 77 du code des marchés publics.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Solutions d'alimentation parentérale 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Nancy
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny — CO 60034
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nancy.fr 🌏
Courrier électronique: ch.grojean@chu-nancy.fr 📧
Téléphone: +33 383851091 📞
Fax: +33 383852171 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-07 📅
Date limite de soumission: 2015-05-18 📅
Date de publication: 2015-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 070-124237
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Le CHU de Nancy se réserve le droit de demander à chaque candidat d'assurer une présentation de l'équipement proposé à l'appui de son offre, dans un but d'évaluation clinique des produits proposés. Les candidats seront invités à présenter et/ou à mettre des matériels en prêt sur une période de 15 jours pendant lesquels des essais qualificatifs de test de remplissage aseptique seront réalisé: — les candidats seront contactés par B. Lamy — ingénieur biomédical +33 383851444 — b.lamy@chu-nancy.fr, et devront remplir les contrats de Màd selon le modèle fourni en annexe 1 au RC, — ils procéderont auprès des utilisateurs aux présentations, démonstrations et informations nécessaires, — les appareils seront fournis avec accessoires et consommables nécessaires aux essais cliniques. Le non-respect de ces clauses est un motif d'irrégularité de l'offre, qui entraînera son rejet. Obtention du DCE: Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) sur la plate-forme: https://www.achats-hopitaux.com (Pour accéder aux procédures du CHU de Nancy, taper «Nancy» dans le champ «organisme» de l'outil de recherche) Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009, l'identification des opérateurs économiques (création d'un compte via le menu «Votre espace» pour obtenir un couple identifiant/mot de passe) pour accéder aux autres documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidat d'être tenus informés automatiquement via la plateforme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur marchés publics du CHU Nancy, par mail à ch.grojean@chu-nancy.fr. Renseignements complémentaires: Pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur marchés publics du CHU Nancy au tél. +33 383851264 ou à l'adresse mail ch.grojean@chu-nancy.fr Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail — i.langbour@chu-nancy.fr — ou via le module «Échange — dépôt spontané» disponible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com. Une réponse sera alors adressée, par mail et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres. Transmission des plis: Les offres seront transmises par voie «Physique», à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée, sur le site https://www.achats-hopitaux.com exclusivement. Modalités de transmission électronique des offres: Les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Les formats de fichiers acceptés sont les suivants: format .pdf et formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Unité monétaire utilisée: euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.4.2015.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché se décompose en 3 lots qui seront attribués conjointement.
Les candidats sont autorisés à proposer une unique variante qui, tout en répondant aux besoins décrits, peut conduire à une proposition technique plus perfomante et/ou une proposition financières plus intéressante.
Le marché établi à l'issue de la présente consultation sera exécutoire à compter de la date de sa notification jusqu'au 31.1.2017.
Il sera tacitement reconductible 2 fois pour les périodes suivantes:
— du 1.2.2017 au 31.1.2018,
— et du 1.2.2018 au 31.1.2019.
Prestations supplémentaires facultatives et obligatoires: les candidats devront formuler une offre pour l'option obligatoire définie à l'article 2.5 du CCTP et une offre pour les options facultatives définies aux articles 2.4 et 2.5 du CCTP. Le pouvoir adjudicateur choisira souverainement de retenir ou non une ou plusieurs options proposées, dans sa décision d'attribution du marché.
Afficher plus
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture et mise en service d'un automate de préparation des perfusions de nutrition parentérale avec son logiciel de pilotage.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Consommables associés à l'automate de préparation des perfusions de nutrition parentérale.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Maintenance associée à l'automate de préparation des perfusions de nutrition parentérale.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 42 mois
Numéro de référence: AO 15059 BIOMED
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site du CHRU de Nancy, 54500 Vandœuvre-lès-Nancy.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier en application des art. 43, 44, du CMP et des art. 8 et 38 de l'ordonnance du 6 juin 2005 (Dc2 ou forme libre), qu'il:
1° N'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation pour l'une des infractions prévues par les art. 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 al. 2, 433-1, 434-9 al. 2 par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 al. 1 et 2, 441-9 et 450-1 du code pénal, et par l'art. 1741 du code général des impôts;
Afficher plus
2° N'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux art. L. 8221-1 à L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8251-1, L. 5221-8, L. 5221-11, L.8231-1, L. 8241-1 et L. 8241-2 du code du travail;
Afficher plus
3° N'est pas en état de liquidation judiciaire et, s'il s'agit d'une personne physique, que sa faillite personnelle n'a pas été prononcée. Les personnes admises au redressement judiciaire doivent justifier qu'elles ont été habilitées à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché;
Afficher plus
4° A, au 31 déc. De l'année précédente, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date;
5° Était en règle, au cours de l'année précédente, au regard des art. L. 5212-1 à L. 5212-4 et des articles L.5214-1 et L. 5212-9 à L. 5212-11, ou L. 5212-5, du code du travail.
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre),
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
(Dc2 ou forme libre)
— déclaration concernant chiffre global et chiffre affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours 3 dernières années,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
(Dc2 ou forme libre)
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
Afficher plus
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
Afficher plus
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,
Afficher plus
— descriptions et/ou photographies des fournitures.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Pour les prestations de travaux d'implantation des scanners et de réaménagement du secteur, de maintenance des équipements ainsi que la fourniture des consommables et pièces détachées associés:
Modalités de financement: budget général du CHU de Nancy.
Modalités de paiement: paiement à 50 jours selon les règles prévues par le code des marchés publics (art. 86 à 118) par virement sur compte bancaire.
Pour la fourniture des équipements:
Le paiement des matériels sera effectué par un crédit-bailleur retenu dans le cadre d'un marché portant sur le financement d'opérations d'acquisition du CHU Nancy. Le crédit-bail prendra effet à compter de l'admission définitive sans réserve des équipements. Le crédit-bailleur paiera le fournisseur dans un délai de 5 jours ouvrés maximum à compter de la réception de la facture.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Conformément aux dispositions du cahier des charges, la candidature pour le lot no 1 sera présentée par un groupement d'opérateurs économiques.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur pour la présentation des candidatures. Toutefois, la forme privilégiée pour la bonne exécution du marché est celle du groupement conjoint. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir obligé d'assurer sa transformation en groupement conjoint, en application de l'article 51-vii du code des marchés publics.
Afficher plus
Le groupement est conjoint lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement s'engage à exécuter les prestations qui sont susceptibles de lui être attribuées dans le marché.
La composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de dépôt des candidatures et la date de signature du marché.
À noter que les sociétés candidates ne peuvent présenter pour le marché plusieurs candidatures, en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût global de possession (50)
2. Évaluation clinique établie lors de la démonstration du matériel (35)
3. Valeur technique de l'offre (10)
4. Prestation logistique et Développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des services économiques — secteur marchés publics
Grojean Charline
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 15059 BIOMED
Informations complémentaires
Le CHU de Nancy se réserve le droit de demander à chaque candidat d'assurer une présentation de l'équipement proposé à l'appui de son offre, dans un but d'évaluation clinique des produits proposés.
Les candidats seront invités à présenter et/ou à mettre des matériels en prêt sur une période de 15 jours pendant lesquels des essais qualificatifs de test de remplissage aseptique seront réalisé:
— les candidats seront contactés par B. Lamy — ingénieur biomédical +33 383851444 — b.lamy@chu-nancy.fr, et devront remplir les contrats de Màd selon le modèle fourni en annexe 1 au RC,
— ils procéderont auprès des utilisateurs aux présentations, démonstrations et informations nécessaires,
— les appareils seront fournis avec accessoires et consommables nécessaires aux essais cliniques.
Le non-respect de ces clauses est un motif d'irrégularité de l'offre, qui entraînera son rejet.
Obtention du DCE:
Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) sur la plate-forme: https://www.achats-hopitaux.com (Pour accéder aux procédures du CHU de Nancy, taper «Nancy» dans le champ «organisme» de l'outil de recherche)
Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009, l'identification des opérateurs économiques (création d'un compte via le menu «Votre espace» pour obtenir un couple identifiant/mot de passe) pour accéder aux autres documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidat d'être tenus informés automatiquement via la plateforme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées.
Afficher plus
Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur marchés publics du CHU Nancy, par mail à ch.grojean@chu-nancy.fr.
Renseignements complémentaires:
Pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur marchés publics du CHU Nancy au tél. +33 383851264 ou à l'adresse mail ch.grojean@chu-nancy.fr
Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail — i.langbour@chu-nancy.fr — ou via le module «Échange — dépôt spontané» disponible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com.
Afficher plus
Une réponse sera alors adressée, par mail et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.
Transmission des plis:
Les offres seront transmises par voie «Physique», à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée, sur le site https://www.achats-hopitaux.com exclusivement.
Modalités de transmission électronique des offres: Les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Les formats de fichiers acceptés sont les suivants: format .pdf et formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.
Afficher plus
Unité monétaire utilisée: euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière, CO no38
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nancy.juradm.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2015/S 070-124237 (2015-04-07)
Avis d'attribution de marché (2015-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 88 522,20 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-04 📅
Date de publication: 2015-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 151-278544
Se réfère à l'avis: 2015/S 70-124237
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Le montant annoncée comprend les dépenses des 3 lots.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Evaluation clinique établie lors de la démonstration du matériel (35)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-03 📅
Nom: Baxter
Adresse postale: avenue Louis Pasteur
Commune postale: Maurepas Cedex
Code postal: 78311

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-03 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place Carrière, CO nº 38
Source: OJS 2015/S 151-278544 (2015-08-04)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Produits pharmaceutiques Médicaments divers Solutions médicamenteuses Produits de nutrition parentérale Solutions d'alimentation parentérale Machines industrielles Machines de production et... Pompes et compresseurs Pompes