Fourniture et mise en oeuvre d'enrobés
Commune du Tampon
Le présent marché est un marché public de travaux relatif à la fourniture et la mise en oeuvre d'enrobés, décomposé en 2 lots:
— lot 1: secteur«ligne des 400» / 17è km
— lot 2: secteur 17è km / Plaine des Cafres.
Le délai de réception des offres était de 2015-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • sans suite
- • SBTPC
- • Matériaux de construction routière › Matériaux enrobés
- • Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux routiers › Travaux de réparation de routes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-07-22 | Avis de marché |
| 2016-01-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux enrobés
Quantité ou étendue:
“Lot 1: sans minimum — maximum de 1 200 000 EUR TTC.Lot 2: sans minimum — maximum de 800 000 EUR TTC.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux enrobés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune du Tampon
Adresse postale: 256 rue Hubert Delisle
Code postal: 97430
Commune postale: Tampon
Contact
Courrier électronique: smp@mairie-tampon.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-22 📅
Date limite de soumission: 2015-09-03 📅
Date de publication: 2015-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 142-260214
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
“— les marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres au sens de la directive...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché est un marché public de travaux relatif à la fourniture et la mise en oeuvre d'enrobés, décomposé en 2 lots:”
“— lot 1: secteur«ligne des 400» / 17è km”
“— lot 2: secteur 17è km / Plaine des Cafres.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Secteur « ligne des 400 » / 17e KM
Brève description:
“Fourniture et mise en oeuvre dans le secteur "Ligne des 400 / 17è km.”
Quantité ou étendue: Montant annuel: sans minimum — maximum: 1 200 000 EUR TTC.
Informations complémentaires sur les lots:
“Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est reconductible tacitement par période annuelle sans que sa durée totale ne...”
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“Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est reconductible tacitement par période annuelle sans que sa durée totale ne...”
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“Si le représentant du pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, le titulaire sera avisé par lettre recommandée avec accusé de réception...”
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Secteur 17e km / Plaine des Cafres
Brève description:
“Fourniture et mise en oeuvre d'enrobés — secteur 17e km / Plaine des Cafres.”
Quantité ou étendue: Montant annuel: sans minimum — maximum: 800 000 EUR TTC.
“Lot 1: sans minimum — maximum de 1 200 000 EUR TTC.”
“Lot 2: sans minimum — maximum de 800 000 EUR TTC.”
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: SMP-enrobésAO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Commune du Tampon, 97430 Tampon.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— la lettre de candidature (Dc1) remplie et signée par la personne physique habilitée par le candidat;”
“— une déclaration du candidat (quel que soit le nombre de lots ) (Dc2) comprenant les renseignements permettant d'évaluer les capacités financières du...”
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“— en ce qui concerne les entreprises nouvelles, la déclaration auprès du centre de formalités des entreprises.”
“En cas de groupement:”
“— soit une seule lettre de candidature (Dc1), cette dernière étant alors signée en sa partie H par chaque cotraitant;”
“— soit une lettre de candidature (Dc1) par chacun des membres du groupement.”
“— une déclaration du candidat (dc2) par cotraitant (quel que soit le nombre de lots) comprenant les renseignements permettant d'évaluer les capacités...”
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“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”
Situation économique et financière:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers...”
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Capacité technique et professionnelle:
“— Liste des principaux travaux effectués;”
“— déclaration indiquant le matériel dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Garantie à première demande garantissant le remboursement à hauteur de 100 % de l'avance (voir Ccap).”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations objet du présent marché seront rémunérées par mandat selon la réglementation en vigueur. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours.”
“Elles sont financées par les fonds propres communaux.”
“Les prix sont révisables.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.”
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Ou langue étrangère si elles sont accompagnées d'une traduction en langue française.
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Séance non publique, date et heure et lieu inconnus à ce jour
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la commune du Tampon
Adresse du profil d'acheteur: http://webmarche.adullact.org 🌏
Nom: Direction de la voirie
Adresse postale: 10 rue du Général Bigeard
Commune postale: Tampon
Code postal: 97430
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. Jean-Yves Techer
Téléphone: +262 262354564 📞
Nom: Service des marchés publics
Adresse postale: 256 rue Hubert Delisle
Téléphone: +262 262578713 📞
Fax: +262 262578738 📠
Courrier électronique: greffe.ta-saintdenis@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SMP-enrobésAO
Informations complémentaires
“— les marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres au sens de la directive...”
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“— le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est reconductible tacitement par période annuelle sans que sa durée totale...”
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“— début prévisionnel des prestations: janvier 2016;”
“— type de procédure: appel d'offres Ouvert passé selon les articles 10, 33 alinéa 3, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics;”
“— conditions de remise des offres ou des candidatures;”
“Les candidats peuvent retirer le dossier de consultation selon les deux modalités suivantes.”
“1 / Sous format papier: En retirant ou en faisant retirer le dossier au service des marchés publics de la commune du Tampon, ou en faisant la demande écrite...”
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“2 / Sous format électronique: En téléchargeant le dossier de consultation à l'adresse Internet suivante https://webmarche.adullact.org cf. Règlement de la...”
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“Les candidats peuvent remettre leurs offres sous forme papier ou sous forme électronique — voir règlement de la consultation.”
“L'Heure indiquée dans le présent avis (point Iv.3.4) correspond à l'heure locale de la Réunion”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, BP 2024
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-saintdenis@juradm.fr 📧
Téléphone: +262 262924360 📞
Fax: +262 262924362 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, BP 2024
Code postal: 97488
Téléphone: +262 262924360 📞
Fax: +262 262924362 📠
Source: OJS 2015/S 142-260214 (2015-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux enrobés
Quantité ou étendue:
“Lot 1: sans minimum — maximum de 1 200 000 EUR TTC.Lot 2: sans minimum — maximum de 800 000 EUR TTC.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux enrobés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune du Tampon
Adresse postale: 256 rue Hubert Delisle
Code postal: 97430
Commune postale: Tampon
Contact
Courrier électronique: smp@mairie-tampon.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-22 📅
Date limite de soumission: 2015-09-03 📅
Date de publication: 2015-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 142-260214
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
“— les marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres au sens de la directive...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché est un marché public de travaux relatif à la fourniture et la mise en oeuvre d'enrobés, décomposé en 2 lots:”
“— lot 1: secteur«ligne des 400» / 17è km”
Afficher plus (1)
“— lot 2: secteur 17è km / Plaine des Cafres.”
Intitulé du lot: Secteur « ligne des 400 » / 17e KM
Brève description:
“Fourniture et mise en oeuvre dans le secteur "Ligne des 400 / 17è km.”
Quantité ou étendue: Montant annuel: sans minimum — maximum: 1 200 000 EUR TTC.
Informations complémentaires sur les lots:
“Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est reconductible tacitement par période annuelle sans que sa durée totale ne...”
“Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est reconductible tacitement par période annuelle sans que sa durée totale ne...”
Afficher plus (1)
“Si le représentant du pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, le titulaire sera avisé par lettre recommandée avec accusé de réception...”
Intitulé du lot: Secteur 17e km / Plaine des Cafres
Brève description:
“Fourniture et mise en oeuvre d'enrobés — secteur 17e km / Plaine des Cafres.”
Quantité ou étendue: Montant annuel: sans minimum — maximum: 800 000 EUR TTC.
“Lot 1: sans minimum — maximum de 1 200 000 EUR TTC.”
“Lot 2: sans minimum — maximum de 800 000 EUR TTC.”
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: SMP-enrobésAO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Commune du Tampon, 97430 Tampon.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— la lettre de candidature (Dc1) remplie et signée par la personne physique habilitée par le candidat;”
“— une déclaration du candidat (quel que soit le nombre de lots ) (Dc2) comprenant les renseignements permettant d'évaluer les capacités financières du...”
Afficher plus (6)
“— en ce qui concerne les entreprises nouvelles, la déclaration auprès du centre de formalités des entreprises.”
“En cas de groupement:”
“— soit une seule lettre de candidature (Dc1), cette dernière étant alors signée en sa partie H par chaque cotraitant;”
“— soit une lettre de candidature (Dc1) par chacun des membres du groupement.”
“— une déclaration du candidat (dc2) par cotraitant (quel que soit le nombre de lots) comprenant les renseignements permettant d'évaluer les capacités...”
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers...”
Capacité technique et professionnelle:
“— Liste des principaux travaux effectués;”
“— déclaration indiquant le matériel dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Garantie à première demande garantissant le remboursement à hauteur de 100 % de l'avance (voir Ccap).”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations objet du présent marché seront rémunérées par mandat selon la réglementation en vigueur. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours.”
“Elles sont financées par les fonds propres communaux.”
Afficher plus (1)
“Les prix sont révisables.”
“Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.”
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Ou langue étrangère si elles sont accompagnées d'une traduction en langue française.
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Séance non publique, date et heure et lieu inconnus à ce jour
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la commune du Tampon
Adresse du profil d'acheteur: http://webmarche.adullact.org 🌏
Nom: Direction de la voirie
Adresse postale: 10 rue du Général Bigeard
Commune postale: Tampon
Code postal: 97430
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. Jean-Yves Techer
Téléphone: +262 262354564 📞
Nom: Service des marchés publics
Adresse postale: 256 rue Hubert Delisle
Téléphone: +262 262578713 📞
Fax: +262 262578738 📠
Courrier électronique: greffe.ta-saintdenis@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SMP-enrobésAO
Informations complémentaires
“— les marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres au sens de la directive...”
“— le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est reconductible tacitement par période annuelle sans que sa durée totale...”
Afficher plus (9)
“— début prévisionnel des prestations: janvier 2016;”
“— type de procédure: appel d'offres Ouvert passé selon les articles 10, 33 alinéa 3, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics;”
“— conditions de remise des offres ou des candidatures;”
“Les candidats peuvent retirer le dossier de consultation selon les deux modalités suivantes.”
“1 / Sous format papier: En retirant ou en faisant retirer le dossier au service des marchés publics de la commune du Tampon, ou en faisant la demande écrite...”
“2 / Sous format électronique: En téléchargeant le dossier de consultation à l'adresse Internet suivante https://webmarche.adullact.org cf. Règlement de la...”
“Les candidats peuvent remettre leurs offres sous forme papier ou sous forme électronique — voir règlement de la consultation.”
“L'Heure indiquée dans le présent avis (point Iv.3.4) correspond à l'heure locale de la Réunion”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, BP 2024
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-saintdenis@juradm.fr 📧
Téléphone: +262 262924360 📞
Fax: +262 262924362 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, BP 2024
Code postal: 97488
Téléphone: +262 262924360 📞
Fax: +262 262924362 📠
Source: OJS 2015/S 142-260214 (2015-07-22)
Avis d'attribution de marché (2016-01-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-27 📅
Date de publication: 2016-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 020-030837
Se réfère à l'avis: 2015/S 142-260214
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 14-159052, mise en ligne le 23.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au...”
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-29 📅
Nom: Sbtpc
Adresse postale: BP 92013
Commune postale: Le Port
Code postal: 97824
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Sans suite
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la Commune du Tampon
Source: OJS 2016/S 020-030837 (2016-01-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-27 📅
Date de publication: 2016-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 020-030837
Se réfère à l'avis: 2015/S 142-260214
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 14-159052, mise en ligne le 23.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au...”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-29 📅
Nom: Sbtpc
Adresse postale: BP 92013
Commune postale: Le Port
Code postal: 97824
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Sans suite
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la Commune du Tampon
Source: OJS 2016/S 020-030837 (2016-01-27)
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