Fourniture et maintenance des colonnes enterrées sur le territoire de Nantes Métropole

Nantes Métropole

Fourniture de colonnes enterrées, de cuves de stockage avec la borne d'introduction et la signalétique, de plateformes de sécurité pour cuvelages béton existants avec le système complet de guidage.
prestations de maintenance préventive et curative ainsi que de nettoyage de colonnes enterrées, ascenseurs à bacs roulants et de colonnes aériennes métalliques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Nantes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Grands conteneurs › Conteneurs à déchets
• Services de réparation et d'entretien

Où ?

• Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-04-15	Avis de marché
2015-10-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Quantité ou étendue:

Montant minimum annuel: 190 000 euros HT - montant maximum annuel: 940 000 euros (H.T.).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-15 📅
Date limite de soumission: 2015-05-27 📅
Date de publication: 2015-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 076-133679
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires

Rubrique Ii.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification. Rubrique Iii.2.4) Marchés réservés: non Date prévisionnelle du début des prestations: 1erseptembre 2015 Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français. Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr. La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Montant minimum: 760 000 euros (H.T.). - Montant maximum: 3 760 000 euros (H.T.).

Brève description:

prestations de maintenance préventive et curative ainsi que de nettoyage de colonnes enterrées, ascenseurs à bacs roulants et de colonnes aériennes métalliques.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de colonnes enterrées sur le territoire de Nantes Métropole
Brève description:

Fourniture de colonnes enterrées, correspondant à un ensemble composé du cuvelage béton étanche, de la cuve amovible et de la borne d'introduction, livraison comprenant le transport et la pose des colonnes enterrées sur les chantiers (les travaux de génie civil n'étant pas à la charge du titulaire), formation du personnel de collecte et de maintenance des colonnes enterrées.

Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 100 000 euros HT - montant maximum annuel: 620 000 euros (H.T.).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de cuves sur mesure sur le territoire de Nantes Métropole
Brève description:

Fourniture de cuves de stockage avec la borne d'introduction et la signalétique,fourniture de plateformes de sécurité pour cuvelages béton existants avec le système complet de guidage,transport, pose et réglages nécessaire, formation du personnel de collecte et de maintenance des colonnes enterrées, garantie et fourniture de pièces détachées.

Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 40 000 euros HT - montant maximum annuel: 80 000 euros (H.T.).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Maintenance des colonnes et cuves enterrées sur le territoire de Nantes Métropole
Brève description:

Prestations de maintenance préventive et curative ainsi que de nettoyage de colonnes enterrées, ascenseurs à bacs roulants et de colonnes aériennes métalliques situées sur le territoire de Nantes Métropole.

Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 50 000 euros HT - montant maximum annuel: 240 000 euros (H.T.).
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Le marché est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 1er septembre 2015

le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 1537B01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Nantes Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Critère de sélection des candidats:

Capacités professionnelles, techniques et financières

Situation juridique:

L'Imprimé Dc1 (lettre de candidature, anciennement formulaire Dc 4) dûment rempli et signé doit obligatoirement être fourni à l'appui de la candidature, que celle-ci soit présentée à titre individuel ou en groupement.

Pour fournir les renseignements demandés, le candidat peut utiliser le formulaire DC 2 (anciennement formulaire Dc5) ou équivalent.

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D2 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document). ;

Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (cadre D1 du document Dc2 à remplir si utilisation de ce document) ;.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire);

liste des principales fournitures ou prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire);

déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).

la preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat

pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés pour lui par le pouvoir adjudicateur. En outre, il apporte la preuve qu'il disposera de ces capacités pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande pour le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de paiement: articles 86 à 111 du Code des marchés publics. Décret 2013-269 du 29 mars 2013

modalités de financement: ressources propres Nantes Métropole.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom: Nantes Métropole
Adresse postale: Direction déchets, 11 avenue Carnot Lionel Roussel, tél. +33 240999294
Direction de la commande publique, service des marchés, 11 avenue Carnot, tél. +33 2409923-68/77/78, fax +33 240999840 ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1537B01
Informations complémentaires

Rubrique Ii.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification.

Rubrique Iii.2.4) Marchés réservés: non

Date prévisionnelle du début des prestations: 1erseptembre 2015

Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français.

Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr.

La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette, BP 24111, F-44000 Nantes Cedex 01, e-mail: greffe.ta-nantes@juradm.fr, tél. +33 240994600, fax +33 240994658
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 076-133679 (2015-04-15)

Avis d'attribution de marché (2015-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 294 435 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-30 📅
Date de publication: 2015-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 213-388458
Se réfère à l'avis: 2015/S 76-133679
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires

Section V: attribution du marché Les dates indiquées sont celles des notifications des marchés et non pas celles auxquelles les marchés ont été attribués par la commission d'appel d'offres. Les montants indiqués s'entendent comme les montants mentionnés dans les DQE. Modalités de consultation du marché auprès de: Nantes Métropole, direction de la commande publique — service des marchés, immeuble Valmy — 11 avenue Carnot, 44923 Nantes Cedex 9, Tél. +33 240992368 — Fax: +33 240996240. Ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30. Date de signature des marchés: 29.7.2015. Les critères indiqués à la rubrique IV.2) critères d'attribution correspondent aux lots 1 et 2. Les critères d'attribution du lot 3 sont les suivants: — valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique: coefficient 50, — prix des prestations apprécié sur la base du DQE: coefficient 40, — performance en matière de protection de l'environnement: coefficient 10. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-56774, mise en ligne le 16.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.10.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique (coefficient) (55)
2. Prix des prestations apprécié sur la base du DQE (coefficient) (35)
3. Délai de livraison (coefficient) (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-05 📅
Nom: Astech
Adresse postale: 1 rue Pierre Pflimlin
Commune postale: Sausheim
Code postal: 68390
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-04 📅
Nom: Vconsyst
Adresse postale: Parc Pompidou, CP 3409
Commune postale: Vannes Cedex
Code postal: 56034

3️⃣
Nom: Société ANCO SAS
Adresse postale: 34 rue Jean Guyomarc'h, ZA Pentaparc
Commune postale: Vannes
Code postal: 56000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
3
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette, BP 24111
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 213-388458 (2015-10-30)

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