Fourniture et maintenance de gaz et de fluides à usage médical

Quantité ou étendue

Lot 01: mise à disposition des installations fixes: location maintenance des évaporateurs et/ou des centrales bouteilles et des secours, télésurveillance 24heures/24heures (matériel, mise en œuvre et prestation).Consommations prévisionnelles annuelles d'oxygène médicinal données à titre indicatif: 31 000 m3 pour le site MCO, hôpital de Saint-Chamond, 19 rue Victor Hugo, 42400 Saint-Chamond; 2 800 m3 pour l'EPHAD Antoine Pinay, 19 rue Laurent Charles 42400 Saint-Chamond; 3 700 m3 pour l'hôpital Marrel, 62 rue Léon Marrel, 42800 Rive de Gier.Lot 02: location maintenance d'une centrale de production d'air médical et de ses installations de secours (opérations de maintenance préventive et curative incluses), location maintenance d'une centrale d'aspiration médicale et de ses installations de secours (opérations de maintenance préventive et curative incluses), télésurveillance 24heures/24heures pour les 2 centrales (vide et air) en location maintenance, maintenance préventive et curative de deux centrales d'aspiration médicale.Lot 03: maintenance préventive et curative du réseau [(Centrale de protoxyde d'azote incluse) (gaz à usage médical fourni par l'hôpital du Gier - remplacement des bouteilles vides effectué par les services techniques de l'hôpital du Gier)]; location maintenance portant sur une (1) armoire de secours ultime (gaz à usage médical fourni par l'hôpital du Gier - remplacement des bouteilles vides effectué par le prestataire); maintenance préventive et curative portant sur deux (2) armoires de secours ultime (gaz à usage médical fourni par l'hôpital du Gier - remplacement des bouteilles vides effectué par le prestataire).

Informations complémentaires

Lieu(X) d'exécution: Hôpital du Gier (Centre hospitalier du Pays de Gier) (42), établissement multi-sites géographiques. Sites concernés par l'exécution des prestations: Site MCO de hôpital du Gier, 19 rue Victor Hugo, 42400 Saint Chamond (capacité de 214 lits et places); Hôpital Marrel, 42 rue Léon Marrel (capacité 67 lits et places); Site Antoine Pinay de St-Chamond, 19 rue Laurent Charles (capacité de 332 lits et places).

Les lots 01, 02 et 03 sont conclus pour une période ferme de 48 mois à compter de leur date de notification (prévue le 15.6.2015).

Lots 01 et 02: Le début d'exécution des prestations opérationnelles est fixé au 1.7.2015.

Lot 03: Le début d'exécution des prestations opérationnelles est décalé au 1.7.2016.

Lots 01, 02: Le délai de mise en service opérationnelle des installations sur les réservations actuelles ou à partir de nouvelles mises en chantier débute à compter de la notification du marché pour s'achever au plus tard au 30.6.2015. Au cours de cette période transitoire, l'intégrité et la distribution des fournitures devront être assurées sans interruption entre le fournisseur entrant et le fournisseur sortant (en début et fin de marché).

Lot 03: la mise en service opérationnelle des installations est fixée au 1.7.2016. L'intégrité et la distribution des fournitures devront être assurées sans interruption entre le fournisseur entrant et le fournisseur sortant (en début et fin de marché).

En application de l'article 50 du code des marchés publics, les concurrents ont la faculté de proposer, pour les lots figurant ci-après une offre comportant une variante aux spécifications techniques du cahier des charges. Ces propositions alternatives porteront exclusivement sur les exigences minimales détaillées ci-après.

En variante no1 pour les lots 01 et 02: le candidat pourra proposer une nouvelle mise en chantier des gaz sur des réservations différentes des installations existantes. Dans ce cas, le candidat joint à son dossier les nouveaux plans de dalle et de génie civil conformément aux différentes normes et réglementations en vigueur accompagnés d'un chiffrage précisant les impacts financiers portés à la charge des parties ainsi que le bénéfice des économies réalisables.

En variante no2 pour le lot 02: le candidat pourra proposer la possibilité d'analyser en continu la concentration de la teneur en monoxyde de carbone (Co) et du dioxyde de carbone (Co2) de l'air à usage médical produit par la centrale.

Toute autre proposition de variante ne sera pas classée. Parallèlement à l'offre de base, le candidat établit distinctement de l'offre de base:

— un mémoire permettant d'apprécier les spécifications et caractéristiques techniques pour chaque variante proposée;

— un acte d'engagement pour chaque offre variante, accompagné de son propre cadre financier. Le cas échéant, les dispositions de ces documents contractuels pourront être retenues;

L'absence de variante(s) n'est pas éliminatoire. Toutefois, toute proposition de variante devra nécessairement être accompagnée d'une offre de base sous peine de rendre la totalité de l'offre irrégulière.

Les candidats devront se rendre sur place et relever tous les éléments nécessaires aux contraintes et risques associés de livraison des gaz et fluides et d'entretien des installations (contraintes des voies d'accès, localisation de la dalle existante, vérification de compatibilité des produits avec équipements actuellement utilisés, le cas échéant travaux de pose et d'installation à prévoir...). Ils pourront ainsi établir leur proposition en toute connaissance de cause.

La visite des installations est obligatoire et préalable à toute remise d'offre. Elle se tiendra le jeudi 2.4.2015 à 9:00. Les candidats informeront le responsable des services techniques de leur venue par courriel (f.vigne@hopitaldugier.fr ), au plus tard 72 heures avant la date butoir citée ci-dessus.

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur: http://www.klekoon.com. Pour toute assistance dans le téléchargement les candidats contacteront le référent et le numéro d'appel suivant: Assistance technique Klekoon - tél: +33 892222401. Email: support@klekoon.com. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique ou papier n'est autorisée.

Le retrait des documents sous forme électronique n'oblige pas le candidat à déposer une offre dématérialisée.

L'attention particuliere des candidats, procédant au retrait du cahier des charges, est appelée sur le fait que toutes les informations complémentaires ou modifications intervenant sur le DCE qui pourraient éventuellement être diffusées au cours de cette consultation seront publiées sur la plateforme de dématérialisation du centre hospitalier du Pays de Gier: https://www.klekoon.com

En tout état de cause, pour bénéficier de toutes informations complémentaires ou modifications diffusées au cours de cette consultation, il appartient aux candidats de s'identifier avant de procéder au téléchargement du DCE sur cette plateforme de dématérialisation. A défaut, le candidat supportera le risque de ne pas être informé des éventuelles modifications ou informations complémentaires apportées au dossier, et ce, sans contestation possible.

Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier, toutefois, conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, les plis peuvent être déposés de façon dématérialisée sur la plate-forme (profil acheteur) du pouvoir adjudicateur à l'adresse suivante: https://www.klekoon.com.

Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur (il n'est pas permis de cumuler ou combiner deux procédés de réponse).

Les plis transmis par voie papier seront remis:

Soit contre récépissé de dépôt ou livraison par transporteur "Express" à l'adresse suivante: Centre Hospitalier du Pays de Gier (hôpital du Gier) - secrétariat de la direction des services logistiques - 19 rue Laurent Charles (Portail no1)

42400 Saint-Chamond. Dépôt assuré: du lundi au vendredi de 8:45 à 12:00 et de 13:45 à 16:00; soit, par courrier recommandé avec avis de réception postal à l'adresse suivante: centre hospitalier du Pays de Gier (hôpital du Gier) - secrétariat de la direction des services logistiques - BP 168 - 42403 Saint-Chamond Cedex.

Le pli doit parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres. Seul sera pris en compte l'horodatage d'arrivée des plis

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2015.

Fréquence des marchés à attribuer

Marchés à prix mixtes: les prestations soumises aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés fractionnés à bons de commande sont conclues sans minimum, ni maximum (que ce soit en quantité ou en valeur). Les bons de commande sont notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de ses besoins. Ces prestations seront réglées sur la base de prix unitaires. Les prestations ordinaires sont réglées sur la base d'un prix forfaitaire.

Informations complémentaires sur les lots

— mise à disposition des installations fixes: location maintenance des évaporateurs et/ou des centrales bouteilles et des secours,— télésurveillance 24heures/24heures (matériel, mise en œuvre et prestation).Limite de prestations: l'intervention du prestataire s'achève avant la vanne principale (VSP).Le délai de mise en service opérationnelle des installations sur les réservations actuelles ou à partir de nouvelles mises en chantier débute à compter de la notification du marché pour s'achever au plus tard au 30.6.2015. Au cours de cette période transitoire, l'intégrité et la distribution des fournitures devront être assurées sans interruption entre le fournisseur entrant et le fournisseur sortant (en début et fin de marché).Le début d'exécution des prestations opérationnelles est fixé au 1.7.2015.Variante no1: le candidat pourra proposer une nouvelle mise en chantier des gaz sur des réservations différentes des installations existantes. Dans ce cas, le candidat joint à son dossier les nouveaux plans de dalle et de génie civil conformément aux différentes normes et réglementations en vigueur accompagnés d'un chiffrage précisant les impacts financiers portés à la charge des parties ainsi que le bénéfice des économies réalisables. L'absence de variante(s) n'est pas éliminatoire. Toutefois, toute proposition de variante devra nécessairement être accompagnée d'une offre de base sous peine de rendre la totalité de l'offre irrégulière.Visite des installations obligatoire et préalable à toute remise d'offre le 2.4.2015 à 9:00.

Informations complémentaires sur les lots

— location maintenance d'une centrale de production d'air médical et de ses installations de secours (opérations de maintenance préventive et curative incluses),— location maintenance d'une centrale d'aspiration médicale et de ses installations de secours (opérations de maintenance préventive et curative incluses),— télésurveillance 24heures/24heures pour les 2 centrales (vide et air) en location maintenance,— maintenance préventive et curative de deux centrales d'aspiration médicale.Limite de prestations: l'intervention du prestataire s'achève avant la vanne principale (VSP).Le délai de mise en service opérationnelle des installations sur les réservations actuelles ou à partir de nouvelles mises en chantier débute à compter de la notification du marché pour s'achever au plus tard au 30.6.2015. Au cours de cette période transitoire, l'intégrité et la distribution des fournitures devront être assurées sans interruption entre le fournisseur entrant et le fournisseur sortant (en début et fin de marché).Le début d'exécution des prestations opérationnelles est fixé au 1.7.2015.Variante nº 1:Nouvelle mise en chantier des gaz sur des réservations différentes des installations existantes. Le candidat joint à son dossier les nouveaux plans de dalle et de génie civil conformément aux différentes normes et réglementations en vigueur accompagnés d'un chiffrage précisant les impacts financiers portés à la charge des parties ainsi que le bénéfice des économies réalisables.Variante nº 2:Analyser en continu la concentration de la teneur en monoxyde de carbone (Co) et du dioxyde de carbone (Co2) de l'air à usage médical produit par la centrale.L'absence de variante(s) n'est pas éliminatoire. Toutefois, toute proposition de variante devra nécessairement être accompagnée d'une offre de base sous peine de rendre la totalité de l'offre irrégulière.Visite des installations obligatoire et préalable à toute remise d'offre le 2.4.2015 à 9:00.

Informations complémentaires sur les lots

— location maintenance d'une centrale de production d'air médical et de ses installations de secours (opérations de maintenance préventive et curative incluses),

Informations complémentaires sur les lots

- maintenance préventive et curative du réseau [(centrale de protoxyde d'azote incluse) (gaz à usage médical fourni par l'hôpital du Gier - remplacement des bouteilles vides effectué par les services techniques de l'hôpital du Gier)]; location maintenance portant sur une (1) armoire de secours ultime (gaz à usage médical fourni par l'hôpital du Gier - remplacement des bouteilles vides effectué par le prestataire); maintenance préventive et curative portant sur deux (2) armoires de secours ultime (gaz à usage médical fourni par l'hôpital du Gier - remplacement des bouteilles vides effectué par le prestataire). Limite de prestations: l'intervention du prestataire débute à partir des vannes générales présentes sur les zones de stockage, vannes incluses.La mise en service opérationnelle des installations est fixée au 1.7.2016. L'intégrité et la distribution des fournitures devront être assurées sans interruption entre le fournisseur entrant et le fournisseur sortant (en début et fin de marché).Variantes: non autorisées.Visite des installations obligatoire et préalable à toute remise d'offre le 2.4.2015 à 9:00.

Informations complémentaires sur les lots

- maintenance préventive et curative du réseau [(centrale de protoxyde d'azote incluse) (gaz à usage médical fourni par l'hôpital du Gier - remplacement des bouteilles vides effectué par les services techniques de l'hôpital du Gier)]; location maintenance portant sur une (1) armoire de secours ultime (gaz à usage médical fourni par l'hôpital du Gier - remplacement des bouteilles vides effectué par le prestataire); maintenance préventive et curative portant sur deux (2) armoires de secours ultime (gaz à usage médical fourni par l'hôpital du Gier - remplacement des bouteilles vides effectué par le prestataire). Limite de prestations: l'intervention du prestataire débute à partir des vannes générales présentes sur les zones de stockage, vannes incluses.

Quantité ou étendue

Lot 01: mise à disposition des installations fixes: location maintenance des évaporateurs et/ou des centrales bouteilles et des secours, télésurveillance 24heures/24heures (matériel, mise en œuvre et prestation).

Quantité ou étendue

Consommations prévisionnelles annuelles d'oxygène médicinal données à titre indicatif: 31 000 m3 pour le site MCO, hôpital de Saint-Chamond, 19 rue Victor Hugo, 42400 Saint-Chamond; 2 800 m3 pour l'EPHAD Antoine Pinay, 19 rue Laurent Charles 42400 Saint-Chamond; 3 700 m3 pour l'hôpital Marrel, 62 rue Léon Marrel, 42800 Rive de Gier.

Description des options

Conformément à l'article 35 II 6° alinéa du Code des marchés publics, l'hôpital du Gier se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires à celles confiées au titulaire du marché passé après mise en concurrence.

Habilitation à exercer l'activité professionnelle

Le dossier de candidature à présenter comprend obligatoirement les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site internet du Ministère de l'économie et des Finances: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat. Le formulaire Dc1 doit être conforme aux dispositions de la loi du 4.8.2014 portant sur l'égalité hommes femmes. Le dossier de candidature comprend tout document permettant de s'assurer que le signataire est habilité à engager de plein droit la société candidate (extrait k-bis ou équivalent, délégation de pouvoir ou pouvoirs successifs permettant d'établir un lien entre le signataire du marché et la personne habilitée à engager la société...); une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ou dans le cas d'une procédure étrangère équivalente. Conformément aux conditions fixées par la directive 1999/93/ce et celles fixées par les articles 1316 à 1316-4 du code civil, toute signature apposée sur des documents papier doit être manuscrite et originale.

Situation économique et financière

Une déclaration financière du candidat nécessairement présentée sous la forme d'un formulaire Dc2, contenant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Dépôts et garanties exigés

Une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.

Dépôts et garanties exigés

Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.

Autres conditions particulières

1) Sans préjudice des dispositions des articles 8.3 et 8.6 de l'annexe I de la directive 93/42/cee assurant la conformité des dispositifs médicaux aux exigences essentielles de santé et de sécurité, le titulaire est tenu de mettre en œuvre une politique de réduction des conditionnements de transport.

Informations complémentaires

Lieu(X) d'exécution: Hôpital du Gier (Centre hospitalier du Pays de Gier) (42), établissement multi-sites géographiques. Sites concernés par l'exécution des prestations: Site MCO de hôpital du Gier, 19 rue Victor Hugo, 42400 Saint Chamond (capacité de 214 lits et places); Hôpital Marrel, 42 rue Léon Marrel (capacité 67 lits et places); Site Antoine Pinay de St-Chamond, 19 rue Laurent Charles (capacité de 332 lits et places).