Fourniture et maintenance de détecteurs de gaz et stations tests

Nantes Métropole

Le présent marché a pour objet la fourniture et la maintenance de détecteurs de gaz et de stations tests suivant les caractéristiques techniques et les conditions de maintenance précisées pour chacun des lots. Ce matériel de sécurité est destiné à équiper les services de la Direction des Opérateurs Publics Eau et Assainissement (Dopea) et de la Cellule Opérationnelle de Prévention des Risques (Copr) de Nantes Métropole. Il s'agit de la relance des lots n° 3, 4 et 5 d'un appel d'offres lancé en 2014.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Actemium
• industrial Scientific

Qui ?

• Nantes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils de détection › Détecteurs de gaz

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-02-20	Avis de marché
2015-10-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Détecteurs de gaz
Quantité ou étendue:

A titre indicatif, en se basant sur les données des marchés précédents, les commandes estimées pour la durée du marché, reconductions comprises, sont les suivantes:- fourniture et maintenance détecteurs monogaz: 15 200 EUR HT.- fourniture et maintenance détecteurs multigaz: 60 000 EUR HT.- fourniture et maintenance détecteurs monogaz et multigaz ozone: 12 400 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Détecteurs de gaz 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-20 📅
Date limite de soumission: 2015-04-03 📅
Date de publication: 2015-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 039-066334
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires

Rubrique Ii.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification. Date prévisionnelle du début des prestations: juin 2015 Délai de livraison: les candidats pourront proposer un autre délai, sans. toutefois dépasser le délai maximum de 15 jours. Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français. Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.2.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Sans minimum et avec un maximum fixé à 431 000 EUR HT.
Brève description:

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture et maintenance de détecteurs monogaz et stations tests
Brève description: Fourniture et maintenance de détecteurs monogaz et stations tests.
Quantité ou étendue: 75 000 EUR HT maximum sur 4 ans.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture et maintenance de détecteurs multigaz et stations tests
Brève description: Fourniture et maintenance de détecteurs multigaz et stations tests.
Quantité ou étendue: 295 000 EUR HT maximum sur 4 ans.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture et maintenance de détecteurs ozone
Brève description: Fourniture et maintenance de détecteurs ozone.
Quantité ou étendue: 61 000 EUR HT maximum sur 4 ans.

A titre indicatif, en se basant sur les données des marchés précédents, les commandes estimées pour la durée du marché, reconductions comprises, sont les suivantes:

- fourniture et maintenance détecteurs monogaz: 15 200 EUR HT.

- fourniture et maintenance détecteurs multigaz: 60 000 EUR HT.

- fourniture et maintenance détecteurs monogaz et multigaz ozone: 12 400 EUR HT.

Description des options: Le marché est reconductible 3 fois dans les mêmes conditions.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 1435A10_Relance_detecteurs
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nantes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Critère de sélection des candidats:

Capacités professionnelles, techniques et financières

Situation juridique:

L'imprimé Dc1 (lettre de candidature, anciennement formulaire DC 4) dûment rempli et signé doit obligatoirement être fourni à l'appui de la candidature, que celle-ci soit présentée à titre individuel ou en groupement.

Pour fournir les renseignements demandés, le candidat peut utiliser le formulaire DC 2 (anciennement formulaire Dc5) ou équivalent.

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D2 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document). ;

Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document).

Situation économique et financière:

- Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et prestations objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (cadre D1 du document Dc2 à remplir si utilisation de ce document);

- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

- Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire);

- liste des principales fournitures et prestations de maintenance similaires effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire);

- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire);

La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat

pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés pour lui par le pouvoir adjudicateur. En outre, il apporte la preuve qu'il disposera de ces capacités pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande pour le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de paiement: articles 86 à 111 du Code des marchés publics. Décret 2013-269 du 29.3.2013

modalités de financement: ressources propres Nantes Métropole.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom: Nantes Métropole — direction des opérateurs publics de l'eau et de l'assainissement
Adresse postale: Pôle assainissement — service exploitation des réseaux — 64 quai Émile Cormerais, Didier Guillou — tél. +33 240957950 — port. +33 687396898 — fax +33 240434913
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Nom: Direction de la commande publique — service des marchés
Adresse postale: 11 avenue Carnot — tél. +33 2409923-68/77/78 — fax +33 240999840 ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2014-07-16 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1435A10_Relance_detecteurs
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 134-240187
Informations complémentaires

Rubrique Ii.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification.

Date prévisionnelle du début des prestations: juin 2015

Délai de livraison: les candidats pourront proposer un autre délai, sans. toutefois dépasser le délai maximum de 15 jours.

Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français.

Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr

La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.2.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2015/S 039-066334 (2015-02-20)

Avis d'attribution de marché (2015-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 727,20 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-30 📅
Date de publication: 2015-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 213-388573
Se réfère à l'avis: 2015/S 39-066334
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires

Section V: Attribution du marché: Les dates indiquées sont celles des notifications des marchés et non pas celle auxquelles les marchés ont été attribués par la Commission d'Appel d'Offres. Les montants indiqués s'entendent comme les montants mentionnés dans les DQE. Modalités de consultation du marché auprès de: Nantes Metropole Direction de la commande publique — service des marchés Immeuble Valmy — 11 avenue Carnot 44923 Nantes Cedex 9 Tél. +33 2409923 XX XX — fax +33 240996240 Ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30 Date de signature des marchés: 28.9.2015. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.10.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique (coef.) (50)
2. Délai de livraison des fournitures et délai d'intervention en cas de panne (coef.) (15)
3. Durée de garantie du matériel et des pièces détachées (coef.) (10)
4. Prix (coef.) (25)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-12 📅
Nom: Actemium
Adresse postale: 7 rue Charles Jully
Commune postale: Carling
Code postal: 57490
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-09 📅
Nom: Industrial Scientific
Adresse postale: 5 rue Frédéric Degeorge, CS 80097
Commune postale: Arras Cedex
Code postal: 62002

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2015/S 213-388573 (2015-10-30)

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