Fourniture et maintenance d'ascenseurs à bacs enterrés et de colonnes enterrées et semi-enterrées

Communauté agglomération Sophia-Antipolis

L'Objet du présent marché est la fourniture et la maintenance d'ascenseurs à bacs enterrés et de colonnes enterrées et semi-enterrées.
A titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois d'octobre 2015.
le présent appel d'offres est décomposé en deux lots.:
lot 1: fourniture et maintenance d'ascenseurs à bacs enterrés
Lot 2: fourniture et maintenance de colonnes enterrées et semi-enterrées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-21 Avis de marché
2015-12-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Quantité ou étendue:
Lot 1: fourniture et maintenance d'ascenseurs à bacs enterrésmontant minimum annuel: 15 000 EUR (H.T.).Montant maximum annuel: 250 000 EUR (H.T.).Lot 2: fourniture et maintenance de colonnes enterrées et semi-enterréesmontant minimum annuel: 15 000 EUR (H.T.).Montant maximum annuel: 250 000 EUR (H.T.).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté agglomération Sophia-Antipolis
Adresse postale: Les Genêts BP 43, 449 route des Crêtes
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia-Antipolis Cedex
Contact
Téléphone: +33 489877060 📞
Fax: +33 489877061 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-21 📅
Date limite de soumission: 2015-09-28 📅
Date de publication: 2015-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 142-260752
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
A)délais de livraison pour les ascenseurs à bacs enterrés et les colonnes enterrées et semi-enterrées: Le titulaire devra livrer les fournitures, objets de la présente consultation, dans un délai global de huit semaines maximum à compter de la date de réception du bon de commande qui sera transmis par mail, fax ou courrier. b)délais d'interventions en matière de maintenance et/ou de garantie: Concernant la maintenance: Le titulaire devra intervenir dans un délai global de cinq (5) jours calendaires maximum à compter de la date de réception du bon de commande qui sera transmis par mail, fax ou courrier. Le non-respect du délai contractuel pourra entrainer l'application de pénalités de retard. Concernant la garantie: Au titre de la garantie proposée, le titulaire s'oblige à remettre en état dans un délai global de cinq (5) jours calendaires maximum ou à remplacer à ses frais la partie de la prestation qui serait reconnue défectueuse, exception faite du cas où la défectuosité serait imputable au maitre d'ouvrage. Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20150721w2_01 La transmission des réponses par voie électronique via le site https://www.marches-securises.fr est autorisée. — critères de sélection des candidatures: Capacités professionnelles, techniques et financières, au vu des justificatifs de candidature produits, — critères de jugement des offres (pour chaque lot): Les sous-critères du critère 1 sont: 1.1 Prix DQE (sous-coefficient pondérateur: 5) 1.2 Moyenne des rabais proposés sur catalogue (sous coefficient pondérateur: 1) Les sous-critères du critères 2 sont: 2.1 La qualité des produits, origine de ces produits et leur garantie (cf. Art. 8 du Cctp) (sous coefficient pondérateur: 1) 2.2 Moyens humains, techniques et matériels mis à disposition pour la réalisation de la présente mission, (sous coefficient pondérateur 1), 2.3 Dispositif de dépannage proposé (sous coefficient pondérateur: 1) 2.4 Fiches techniques et de sécurité (sous coefficient pondérateur: 0.5) 2.5 Moyens mis en place pour l'assistance à la réalisation des travaux (cf art. 5 du CCTP (sous coefficient pondérateur: 0, 25) 2.6 Organisation et les modalités de livraison (sous coefficient pondérateur: 0,25) Le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
La consultation aboutira à un marché fractionné à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Brève description:
L'Objet du présent marché est la fourniture et la maintenance d'ascenseurs à bacs enterrés et de colonnes enterrées et semi-enterrées.
A titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois d'octobre 2015.
le présent appel d'offres est décomposé en deux lots.:
lot 1: fourniture et maintenance d'ascenseurs à bacs enterrés
Lot 2: fourniture et maintenance de colonnes enterrées et semi-enterrées.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture et maintenance d'ascenseurs à bacs enterrés
Brève description:
L'Objet du présent lot concerne la fourniture et maintenance d'ascenseurs à bacs enterrés.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 15 000 EUR ht / Montant maximum annuel: 250 000 EUR (H.T.).
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification du…
… marché.Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans.La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
… marché.
Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans.
La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture et maintenance de colonnes enterrées et semi-enterrées
Brève description:
L'Objet du présent lot concerne la fourniture et maintenance de colonnes enterrées et semi-enterrées.
Quantité ou étendue:
Lot 1: fourniture et maintenance d'ascenseurs à bacs enterrés
montant minimum annuel: 15 000 EUR (H.T.).
Montant maximum annuel: 250 000 EUR (H.T.).
Lot 2: fourniture et maintenance de colonnes enterrées et semi-enterrées
Description des options:
— Le marché est reconductible trois (3) fois par période de un (1) an
— possibilité de passer des avenants conformément à l'article 20 du Code des Marchés Publics.
— Possibilité de passer des marchés complémentaires conformément à l'article 35 II 4 du Code des Marchés Publics.
Nombre de reconductions possibles: 3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature Dc1 ou équivalent
— déclaration du candidat Dc2 ou équivalent;
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
— le candidat s'engage à respecter les dispositions contenues à la Loi no2014-873 du 4.8.2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes et notamment son article 16.
Situation économique et financière:
— justificatifs des capacités financières du candidat, une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère la consultation réalisés au cours des trois (3) derniers exercices disponibles, excepté pour les sociétés nouvellement créées.
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Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— une liste des principales références similaires réceptionnées au cours des trois (3) dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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— certificats de qualifications professionnelles (ou équivalent) correspondant à la prestation. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
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les candidats ont la possibilité d'utiliser les dispositions prévues par le décret no2014-1097 du 26.9.2014 en son article 5 VI modifiant l'article 45 du code des marchés publics.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— Avance: pour tout bon de commande d'une valeur supérieure à 50 000 EUR ht, il sera versé une avance de 5 %. Le titulaire peut renoncer au bénéfice de l'avance;
— Mode de règlement: mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique;
— Délai global maximum de paiement: trente (30) jours calendaires à compter de la date de réception de la facture dans les services de la Communauté d'agglomération sophia antipolis;
— Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits au Budget général primitif de l'exercice de l'année en cours section fonctionnement et investissement — financement sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint ou solidaire avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. 1.prix (coefficient pondérateur: 6)
2. 2.valeur technique appréciée au vu de la note méthodologique (coefficient pondérateur: 4)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
M. le président de la CASA
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération
Adresse postale: Les Genêts, BP 43, 449 route des Crêtes
Commune postale: Sophia Antipolis
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
A)délais de livraison pour les ascenseurs à bacs enterrés et les colonnes enterrées et semi-enterrées:
Le titulaire devra livrer les fournitures, objets de la présente consultation, dans un délai global de huit semaines maximum à compter de la date de réception du bon de commande qui sera transmis par mail, fax ou courrier.
b)délais d'interventions en matière de maintenance et/ou de garantie:
Concernant la maintenance:
Le titulaire devra intervenir dans un délai global de cinq (5) jours calendaires maximum à compter de la date de réception du bon de commande qui sera transmis par mail, fax ou courrier.
Le non-respect du délai contractuel pourra entrainer l'application de pénalités de retard.
Concernant la garantie:
Au titre de la garantie proposée, le titulaire s'oblige à remettre en état dans un délai global de cinq (5) jours calendaires maximum ou à remplacer à ses frais la partie de la prestation qui serait reconnue défectueuse, exception faite du cas où la défectuosité serait imputable au maitre d'ouvrage.
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Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr
Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20150721w2_01
La transmission des réponses par voie électronique via le site https://www.marches-securises.fr est autorisée.
— critères de sélection des candidatures:
Capacités professionnelles, techniques et financières, au vu des justificatifs de candidature produits,
— critères de jugement des offres (pour chaque lot):
Les sous-critères du critère 1 sont:
1.1 Prix DQE (sous-coefficient pondérateur: 5)
1.2 Moyenne des rabais proposés sur catalogue (sous coefficient pondérateur: 1)
Les sous-critères du critères 2 sont:
2.1 La qualité des produits, origine de ces produits et leur garantie (cf. Art. 8 du Cctp) (sous coefficient pondérateur: 1)
2.2 Moyens humains, techniques et matériels mis à disposition pour la réalisation de la présente mission, (sous coefficient pondérateur 1),
2.3 Dispositif de dépannage proposé (sous coefficient pondérateur: 1)
2.4 Fiches techniques et de sécurité (sous coefficient pondérateur: 0.5)
2.5 Moyens mis en place pour l'assistance à la réalisation des travaux (cf art. 5 du CCTP (sous coefficient pondérateur: 0, 25)
2.6 Organisation et les modalités de livraison (sous coefficient pondérateur: 0,25)
Le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification du marché.
Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans.
La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 41 79
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradam.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 142-260752 (2015-07-21)
Avis d'attribution de marché (2015-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 137 507 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté agglomération Sophia Antipolis
Adresse postale: Les Genêts, BP 43 449, route des Crêtes

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-08 📅
Date de publication: 2015-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 240-435428
Se réfère à l'avis: 2015/S 142-260752
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Le contrat peut être consulté directement à la CASA, à la direction de la commande publique à l'adresse suivante: Les Genêts — 449 route des Crêtes, BP 43 06901, Sophia Antipolis Cedex du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.12.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-30 📅
Nom: Ecollect
Adresse postale: 517 chemin du Pont
Commune postale: Cheval Blanc
Code postal: 84460
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Plastic Omnium Systèmes Urbains
Adresse postale: 17 chemin des Pierres
Commune postale: Bruguières
Code postal: 31150
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Source: OJS 2015/S 240-435428 (2015-12-08)
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