Avis de marché (2015-02-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acier
Quantité ou étendue:
“Les prestations feront l'objet de bons de commande dans la limite des montants minimum et maximum définis.Au sens de l'article 32 de la directive...”
Quantité ou étendue
Les prestations feront l'objet de bons de commande dans la limite des montants minimum et maximum définis.Au sens de l'article 32 de la directive communautaire 2004/18/ce, il s'agit d'un accord-cadre. L'Exécution se fera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence.Pour chaque période d'un an, les minimum et les maximum du marché à bons de commande sont fixés ainsi:- minimum HT: 30.000,00 euro(s); Minimum (T.T.C.): 36.000,00 euro(s);- maximum HT: 200.000,00 euro(s); Maximum (T.T.C.): 240.000,00 euro(s).
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Acier📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Voies navigables de France
Adresse postale: 37 rue du Plat, BP 725
Code postal: 59034
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Téléphone: +33 320154970📞
Fax: +33 320154971 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-02-19 📅
Date limite de soumission: 2015-04-03 📅
Date de publication: 2015-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 038-064617
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Avis d'attribution de marché (2015-08-14) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: 37 rue du Plat — BP 725
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-08-14 📅
Date de publication: 2015-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 159-292175
Se réfère à l'avis: 2015/S 38-064617
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
“Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier à l'adresse indiquée au I.1, dans...”
Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier à l'adresse indiquée au I.1, dans les conditions de la loi n° 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve des secrets protégés par cette loi.
Afficher plus
Source: OJS 2015/S 159-292175 (2015-08-14)