Fourniture et livraison de vins
Domaine régional de Chaumont-sur-Loire
Fourniture et livraison de vins.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-11-06 | Avis de marché |
| 2016-03-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vins
Quantité ou étendue:
“Appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics (Cmp).Il s'agit d'un accord-cadre sans montant minimum et avec un...”
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Valeur totale du marché: 20 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vins 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Domaine régional de Chaumont-sur-Loire
Adresse postale: Domaine de Chaumont-sur-Loire
Code postal: 41150
Commune postale: Chaumont-sur-Loire
Contact
Adresse Internet: http://www.domaine-chaumont.fr 🌏
Courrier électronique: julien.fuseau@domaine-chaumont.fr 📧
Téléphone: +33 254209922 📞
Fax: +33 254209924 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-06 📅
Date limite de soumission: 2015-12-18 📅
Date de publication: 2015-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 218-397522
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
“Il sera tenu compte conformément à l'article 53 du CMP, des critères suivants: — valeur technique de l'offre (mémoire technique): 80 % — modalités de...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture et livraison de vins.”
Quantité ou étendue:
“Appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics (Cmp).”
“Il s'agit d'un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum total de 20 000 EUR (H.T.). (article 76 du Cmp).”
Numéro de référence: 2015-14
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Domaine de Chaumont-Sur-Loire, 41150 Chaumont-sur-Loire.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Conformément à l'article 98 du Code des marchés publics, les paiements dus au titulaire du marché seront effectués par virement administratif dans un délai...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme d'entreprise individuelle ou de groupements. Le marché sera conclu avec une...”
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“En application de l'article 51.vi du Code des marchés publics, il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la...”
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Domaine régional de Chaumont-sur-Loire507.871.853.00010
Numéro d'enregistrement national: 507.871.853.00010
Contact
Point de contact: Julien Fuseau
M. Fuseau Julien
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_yBNnjwAol9&v=1&selected=0 🌏
Nom: Domaine régional de Chaumont-sur-Loire507.871.853.00010
Adresse postale: Domaine de Chaumont-sur-Loire
Commune postale: Chaumont-sur-Loire
Code postal: 41150
Point de contact: M. Julien Fuseau
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_yBNnjwAol9&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_yBNnjwAol9 🌏
Nom: domaine régional de Chaumont-Sur-Loire507.871.853.00010
Adresse postale: domaine de Chaumont-Sur-Loire
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_yBNnjwAol9&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-02-01 📅
Date de fin: 2017-01-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-14
Informations complémentaires
“Il sera tenu compte conformément à l'article 53 du CMP, des critères suivants:”
“— valeur technique de l'offre (mémoire technique): 80 %”
“— modalités de commande et de livraison: 20 %.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.11.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative...”
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Source: OJS 2015/S 218-397522 (2015-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vins
Quantité ou étendue:
“Appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics (Cmp).Il s'agit d'un accord-cadre sans montant minimum et avec un...”
Valeur totale du marché: 20 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vins 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Domaine régional de Chaumont-sur-Loire
Adresse postale: Domaine de Chaumont-sur-Loire
Code postal: 41150
Commune postale: Chaumont-sur-Loire
Contact
Adresse Internet: http://www.domaine-chaumont.fr 🌏
Courrier électronique: julien.fuseau@domaine-chaumont.fr 📧
Téléphone: +33 254209922 📞
Fax: +33 254209924 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-06 📅
Date limite de soumission: 2015-12-18 📅
Date de publication: 2015-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 218-397522
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
“Il sera tenu compte conformément à l'article 53 du CMP, des critères suivants: — valeur technique de l'offre (mémoire technique): 80 % — modalités de...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture et livraison de vins.”
Quantité ou étendue:
“Appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics (Cmp).”
“Il s'agit d'un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum total de 20 000 EUR (H.T.). (article 76 du Cmp).”
Numéro de référence: 2015-14
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Domaine de Chaumont-Sur-Loire, 41150 Chaumont-sur-Loire.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Conformément à l'article 98 du Code des marchés publics, les paiements dus au titulaire du marché seront effectués par virement administratif dans un délai...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme d'entreprise individuelle ou de groupements. Le marché sera conclu avec une...”
“En application de l'article 51.vi du Code des marchés publics, il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la...”
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Domaine régional de Chaumont-sur-Loire507.871.853.00010
Numéro d'enregistrement national: 507.871.853.00010
Contact
Point de contact: Julien Fuseau
M. Fuseau Julien
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_yBNnjwAol9&v=1&selected=0 🌏
Nom: Domaine régional de Chaumont-sur-Loire507.871.853.00010
Adresse postale: Domaine de Chaumont-sur-Loire
Commune postale: Chaumont-sur-Loire
Code postal: 41150
Point de contact: M. Julien Fuseau
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_yBNnjwAol9&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_yBNnjwAol9 🌏
Nom: domaine régional de Chaumont-Sur-Loire507.871.853.00010
Adresse postale: domaine de Chaumont-Sur-Loire
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_yBNnjwAol9&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-02-01 📅
Date de fin: 2017-01-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-14
Informations complémentaires
“Il sera tenu compte conformément à l'article 53 du CMP, des critères suivants:”
“— valeur technique de l'offre (mémoire technique): 80 %”
Afficher plus (2)
“— modalités de commande et de livraison: 20 %.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.11.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative...”
Source: OJS 2015/S 218-397522 (2015-11-06)
Avis d'attribution de marché (2016-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-07 📅
Date de publication: 2016-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 049-081217
Se réfère à l'avis: 2015/S 218-397522
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-169807, mise en ligne le 9.11.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au...”
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Domaine de Chaumont-sur-Loire, 41150 Chaumont-sur-Loire.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (80)
2. Modalités de commande et de livraison (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-01-07 📅
Nom: SARL François Cazin
Adresse postale: Le Petit Chambord
Commune postale: Cheverny
Code postal: 41700
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative...”
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Source: OJS 2016/S 049-081217 (2016-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-07 📅
Date de publication: 2016-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 049-081217
Se réfère à l'avis: 2015/S 218-397522
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-169807, mise en ligne le 9.11.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Domaine de Chaumont-sur-Loire, 41150 Chaumont-sur-Loire.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (80)
2. Modalités de commande et de livraison (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-01-07 📅
Nom: SARL François Cazin
Adresse postale: Le Petit Chambord
Commune postale: Cheverny
Code postal: 41700
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative...”
Source: OJS 2016/S 049-081217 (2016-03-07)
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