Fourniture et livraison de végétaux architecturés pour la Ville de Neuilly-sur-Seine
Ville de Neuilly-sur-Seine
Fourniture et livraison de végétaux architecturés pour la Ville de Neuilly-sur-Seine.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-02 | Avis de marché |
| 2016-02-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Neuilly-sur-Seine
Adresse postale: 96 avenue Achille Peretti
Code postal: 92522
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.neuillysurseine.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-neuillysurseine.fr 📧
Téléphone: +33 140888805 📞
Fax: +33 140888792 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-02 📅
Date limite de soumission: 2015-11-12 📅
Date de publication: 2015-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 194-351377
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2015-90
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Neuilly-sur-Seine, 92200 Neuilly-sur-Seine
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'y a pas de retenue de garantie ni d'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920051600017
Contact
Point de contact: M. Colomb Cyril
Adresse du profil d'acheteur: http://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
Adresse postale: 127 avenue Achille Peretti
Commune postale: Neuilly-sur-Seine Cedex
Point de contact: Direction des marchés publics
Téléphone: +33 140888876 📞
Point de contact: Pour obtenir les documents sur support physique électronique (CD-ROM), secrétariat (Séverine Hervé ou Catherine Coutaud) — de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi
Téléphone: +33 140888840 📞
Point de contact: Service du conseil municipal et des commissions — 3ème étage — de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-90
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés
Fax: +33 145554702 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 21 rue Miollis ou 29 rue Barbet de Jouy, 75015 Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426375 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2015/S 194-351377 (2015-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Quantité ou étendue:
Les prestations donnent lieu à un marché à bons de commande avec minimum et/ou maximum, en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Elles sont susceptibles de varier de la manière suivante:Montant minimum annuel: 3000 EUR HTMontant maximum annuel: 30000 EUR HT.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Neuilly-sur-Seine
Adresse postale: 96 avenue Achille Peretti
Code postal: 92522
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.neuillysurseine.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-neuillysurseine.fr 📧
Téléphone: +33 140888805 📞
Fax: +33 140888792 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-02 📅
Date limite de soumission: 2015-11-12 📅
Date de publication: 2015-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 194-351377
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Le marché à passer est un accord-cadre mono-attributaire sans remise en concurrence au sens du droit européen et un marché à bon de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics.
en cas de retrait du dossier de consultation des entreprises (Dce) par voie dématérialisée à l'adresse: https://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a, il est à noter que conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est pas obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer parvos propres moyens les informations communiquées.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de végétaux architecturés pour la Ville de Neuilly-sur-Seine.
Quantité ou étendue:
Les prestations donnent lieu à un marché à bons de commande avec minimum et/ou maximum, en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Elles sont susceptibles de varier de la manière suivante:
Montant minimum annuel: 3000 EUR HT
Montant maximum annuel: 30000 EUR HT.
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2015-90
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Neuilly-sur-Seine, 92200 Neuilly-sur-Seine
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat individuel ou le groupement est invité à produire la Dc1 dans sa dernière version mise à jour dûment remplie, datée et signée et le candidat individuel ou chaque membre du groupement devra produire également la Dc2 renseignée dans ses rubriques a, b, c, d, e le cas échéant, et G. Le candidat pourra également produire ces informations sur papier libre. Le cas échéant, devront être produits les documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat.
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Le candidat individuel ou chaque membre du groupement sera(ont) invité à produire la Dc2 renseignée en rubrique D en précisant le chiffre d'affaires global au cours des trois derniers exercices disponibles.
si le candidat ne se sert pas de la Dc2, il pourra également produire ces informations sur papier libre.
Sera à fournir une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons ou prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou déclaration de l'opérateur économique.
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les entreprises nouvellement créées sont invitées à produire les références professionnelles ou les diplômes de leurs responsables, ainsi que tous les documents pouvant justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières.
si l'opérateur économique s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il doit les mentionner dans son formulaire Dc2 (rubrique E) et produire, pour chacun d'eux, les mêmes documents que ceux qui sont exigés de lui pour justifier de ses capacités, ainsi qu'un engagement écrit de chacun d'eux justifiant qu'il dispose de leurs capacités pour l'exécution des prestations.
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Dépôts et garanties exigés: Il n'y a pas de retenue de garantie ni d'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget communal de la Ville de Neuilly-sur-Seine — paiement direct — prix unitaire, révisable. Périodicité des paiements fixée au contrat.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920051600017
Contact
Point de contact: M. Colomb Cyril
Adresse du profil d'acheteur: http://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
Adresse postale: 127 avenue Achille Peretti
Commune postale: Neuilly-sur-Seine Cedex
Point de contact: Direction des marchés publics
Téléphone: +33 140888876 📞
Point de contact: Pour obtenir les documents sur support physique électronique (CD-ROM), secrétariat (Séverine Hervé ou Catherine Coutaud) — de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi
Téléphone: +33 140888840 📞
Point de contact: Service du conseil municipal et des commissions — 3ème étage — de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-90
Informations complémentaires
Le marché à passer est un accord-cadre mono-attributaire sans remise en concurrence au sens du droit européen et un marché à bon de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics.
en cas de retrait du dossier de consultation des entreprises (Dce) par voie dématérialisée à l'adresse: https://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a, il est à noter que conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est pas obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer parvos propres moyens les informations communiquées.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.10.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés
Fax: +33 145554702 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 21 rue Miollis ou 29 rue Barbet de Jouy, 75015 Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426375 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2015/S 194-351377 (2015-10-02)
Avis d'attribution de marché (2016-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 120 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-09 📅
Date de publication: 2016-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 031-049892
Se réfère à l'avis: 2015/S 194-351377
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal, 92200 Neuilly-sur-Seine
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-01-29 📅
Nom: Pépinières du Val d'Yerres
Adresse postale: Rd35 — route de Cossigny
Commune postale: Chevry-Cossigny
Code postal: 77173
Courrier électronique: valdyerre@wanadoo.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2015-02-14 📅
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 032-053745
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy Pontoise
Source: OJS 2016/S 031-049892 (2016-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 120 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-09 📅
Date de publication: 2016-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 031-049892
Se réfère à l'avis: 2015/S 194-351377
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Le marché de la présente consultation a été conclu le 20.1.2016.Ce contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Ville de Neuilly-sur-Seine — direction des marchés publics — 127 avenue Achille Peretti — 92200 Neuilly-sur-Seine Cedex.
Il peut être contesté par les concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 16.7.2007, nº 291545.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce nº 15-150801, mise en ligne le 5.10.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.2.2016.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal, 92200 Neuilly-sur-Seine
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-01-29 📅
Nom: Pépinières du Val d'Yerres
Adresse postale: Rd35 — route de Cossigny
Commune postale: Chevry-Cossigny
Code postal: 77173
Courrier électronique: valdyerre@wanadoo.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2015-02-14 📅
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 032-053745
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy Pontoise
Source: OJS 2016/S 031-049892 (2016-02-09)
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