Fourniture et livraison de tuyaux et pièces en fonte (4 lots)

Lorient Agglomération

Fourniture et livraison de tuyaux et pièces en fonte (4 lots)
lot no1: Tuyaux et raccords en fonte
lot no2: Robinets - vannes
lot no3: Colliers de prise en charge, jonctions à brides, brides de réduction et plaques pleines
lot no4: Fonte de voirie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Lorient Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits fabriqués divers et éléments connexes › Produits en fonte
• Vannes définies selon leur fonction › Robinets-vannes
• Équipement divers › Équipement de réseau d'assainissement

Où ?

• Morbihan

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-05-20	Avis de marché
2015-11-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de réseau d'assainissement
Quantité ou étendue:

Lot no1: Tuyaux et raccords en fonte:Té à brides 250 mm/100 mm à l'unitécoude à brides 1/8 300 mm à l'unitélot no2: Robinets-VannesVanne de type standard à 2 brides 100 mm environ 100 unitésvanne de type standard à 2 brides 150 mm environ 50 unitéslot no3: Colliers de prise en charge, jonctions à brides, brides de réduction et plaques pleinesbride autobutée pour PE 50 environ 10 unitésplaque pleine 100 mm environ 10 unitésplaque pleine 150 mm environ 5 unitéslot no4: Fonte de voirieTampon fonte 600/600 B 125 KN environ 600 unitéscadre et tampon fonte sans logo FT L1t B 125 KN environ 30 unitéscadre et tampon fonte sans logo FT 1/2 L4t B 125 KN environ 30 unités.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de réseau d'assainissement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Lorient Agglomération
Adresse postale: CS 20001
Code postal: 56314
Commune postale: Lorient Cedex
Contact
Courrier électronique: commande-publique@agglo-lorient.fr 📧
Téléphone: +33 280747189 📞
Fax: +33 290747199 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-20 📅
Date limite de soumission: 2015-07-01 📅
Date de publication: 2015-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 099-181029
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires

Les opérateurs économiques sont invités à déposer leur pli par voie électronique sur le profil acheteur de la collectivité. Si les opérateurs économiques ne choisissent pas la transmission de façon dématérialisée, ils ont la possibilité de transmettre leur offre sur support papier ou sur support physique électronique, sous enveloppe dûment cachetée portant la mention extérieure "[Fourniture et livraison de tuyaux et de pièces en fonte - lot no.....] - appel d'offre ouvert - ne pas ouvrir". Cette enveloppe sera envoyée par la poste ou par coursier à l'adresse indiquée en l-1. Elle peut être également remise directement de 8:30 à 17:30 sans interruption (17:00 le jour limite de remise des offres) à Lorient Agglomération, service commande publique, ZAC du Péristyle, Mail Anita Conti, 56100 Lorient. Délai de livraison: pour le lot no1: 20 jours maximum à compter de la date de notification du bon de commande (par télécopie ou par courriel) — pour les lots 2,3 et 4: 10 jours maximum à compter de la date de notification du bon de commande (télécopie ou par courriel). Pour tous les lots, le candidat pourra proposer un délai moindre de livraison. Un dépôt d'échantillons est obligatoire, les modalités sont détaillées au Règlement de la Consultation. Durée du marché: 12 mois à compter de la date de notification, reconductible tacitement 3 fois, soit à la date d'anniversaire de notification du marché, soit lorsque le montant maximum des commandes est atteint, sans pouvoir excéder une durée maximale de 4 ans, ni un montant maximum de commande de 1 200 000 EUR HTVA, pour le lot no1, de 160 000 EUR HTVA, pour le lot no2, de 160 000 EUR HTVA pour le lot no3 et de 320 000 EUR HTVA pour le lot no4. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.5.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de tuyaux et pièces en fonte (4 lots)

lot no1: Tuyaux et raccords en fonte

lot no2: Robinets - vannes

lot no3: Colliers de prise en charge, jonctions à brides, brides de réduction et plaques pleines

lot no4: Fonte de voirie.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Tuyaux et raccords en fonte
Brève description:

Té à brides 250 mm/100 mm à l'unité

coude à brides 1/8 300 mm à l'unité.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Robinets - vannes
Brève description:

Vanne de type standard à 2 brides 100 mm environ 100 unités

vanne de type standard à 2 brides 150 mm environ 50 unités.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Colliers de prise en charge, jonctions à brides, brides de réduction et plaques pleines
Brève description:

Bride autobutée pour PE 50 environ 10 unités

plaque pleine 100 mm environ 10 unités

plaque pleine 150 mm environ 5 unités.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fontes de voirie
Brève description:

Tampon fonte 600/600 B 125 KN environ 600 unités

cadre et tampon fonte sans logo FT L1t B 125 KN environ 30 unités

cadre et tampon fonte sans logo FT 1/2 L4t B 125 KN environ 30 unités.

Quantité ou étendue:

Lot no1: Tuyaux et raccords en fonte:

Té à brides 250 mm/100 mm à l'unité

coude à brides 1/8 300 mm à l'unité

lot no2: Robinets-Vannes

Vanne de type standard à 2 brides 100 mm environ 100 unités

vanne de type standard à 2 brides 150 mm environ 50 unités

lot no3: Colliers de prise en charge, jonctions à brides, brides de réduction et plaques pleines

bride autobutée pour PE 50 environ 10 unités

plaque pleine 100 mm environ 10 unités

plaque pleine 150 mm environ 5 unités

lot no4: Fonte de voirie

Tampon fonte 600/600 B 125 KN environ 600 unités

cadre et tampon fonte sans logo FT L1t B 125 KN environ 30 unités

cadre et tampon fonte sans logo FT 1/2 L4t B 125 KN environ 30 unités.

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: NH-YJ-300415
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Direction eau et assainissement, exploitation Eau Potable, site de Beg Er Lann, 13 rue de Saint-Maudé, 56270 Ploemeur.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Documents à fournir par l'opérateur économique seul ou chaque membre du groupement.

— Copie du jugement pour les entreprises en redressement judiciaire

— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par l'opérateur économique pour justifier:

a) qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales dans les 6 mois qui précèdent la date de la déclaration,

b) qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir

c) qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour infractions visées aux articles L.8221-1 à L.8221-2, L.8221-3 à L.8221-5, L.5221-8 à L.8251-1, L.8231-1 et L.8241-1 à L.8241-2 du Code du Travail,

D) que le travail est réalisé par des salariés employés régulièrement au regard des articles L.1221-10 à L.1221-12, L.3243-1 à L.3243-2, L.3243-4 et R.3243-1 à R.3243-5 du Code du Travail,

E) qu'il a souscrit la déclaration visée à l'article L.5212-5 du Code du Travail ou qu'il a, s'il en est redevable, versé la contribution visée aux articles L.5214-1 et L.5212-9 à L.5212-11 du même code, relative au respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Documents à fournir par l'opérateur économique seul ou chaque membre du groupement.

— Chiffre d'affaires réalisées au cours des trois derniers exercices (les entreprises nouvellement créées ne sont pas concernées).

Capacité technique et professionnelle:

Documents à fournir par l'opérateur économique seul ou le groupement dans son ensemble.

— Liste des prestations analogues, avec indication du montant du marché, effectuées auprès de collectivités publiques ou privées en cours ou ceux réalisés au cours des 3 dernières années. Cette liste sera complétée par des attestations de bonne exécution des prestations pour les plus importantes.

— Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services à certaines spécifications techniques ou des normes. L'Entité adjudicatrice acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les opérateurs économiques, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

— Echantillons à fournir à l'appui de l'offre.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune retenue de garantie ne sera exercée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de financement: ressources propres de la collectivité

une avance est accordée au titulaire des lots 1 et 4, d'un montant de 15 % du montant minimum annuel du marché (T.T.C.)

Le délai de paiement et le point de départ de ce délai sont fixés à l'article 98 du Code des Marchés Publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Il n'est pas imposé de forme juridique au groupement. Mais en cas de groupement conjoint, le mandataire sera nécessairement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour le lot no1: Prix (50)
2. Pour le lot no1: Technique apprécié au vu du mémoire technique comportant les fiches techniques, les rapports d'essai de pression et d'étanchéité des produits inscrits au BPU, une note décrivant la fabrication des produits, la nature et la provenance des matériaux utilisés dans le processus de fabrication des tuyaux et des pièces (30)
3. Pour le lot no1: Délai de livraison (10)
4. Pour le lot no1: Durée extension de garantie (10)
5. Pour les lots 2,3 et 4: Prix (60)
6. Pour les lots 2,3 et 4: Technique apprécié au vu de la qualité des échantillons demandés 70 % Fiches techniques des produits inscrits au BPU 30 % (30)
7. Pour les lots 2,3 et 4: Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de Lorient agglomération
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom: Lorient Agglomération, direction des services juridiques commande publique
Point de contact: M. le président de Lorient Agglomération
URL pour informations complémentaires: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
Téléphone: +33 290747189 📞
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalisbretagne.org 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 240479068 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Contact
Source: OJS 2015/S 099-181029 (2015-05-20)

Avis d'attribution de marché (2015-11-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Lorient agglomération

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-10 📅
Date de publication: 2015-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 220-401793
Se réfère à l'avis: 2015/S 99-181029
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires

Numéro de référence attribué au marché par la personne publique: Nh-Yj-300415. Marché à bons de commande. Date de signature des marchés objets des lots nº 1, 2, 3 et 4: 19.10.2015. Date de notification des marchés: lot nº 1 le 26.10.2015 et lots nº 2, 3 et 4 le 23.10.2015. Cette décision est susceptible de recours contentieux auprès du tribunal administratif de Rennes, dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis. Toutes les pièces du marché sont consultables aux heures d'ouverture des bureaux, de 8:30 à 17:00, auprès de la commande publique, esplanade du Péristyle, 56100 Lorient. Référence de l'avis initial mis en ligne sur le site du BOAMP: annonce nº 15-76916, mise en ligne le 20.5.2015. Date d'envoi du présent avis au BOAMP et au JOUE: 10.11.2015 Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-76916, mise en ligne le 20.5.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.11.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Direction eau et assainissement — exploitation eau potable — site de Beg Er Lann — 13 rue de Saint Maudé, 56270 Ploemeur

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2015/S 220-401793 (2015-11-10)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Équipement divers (10)