Fourniture et livraison de tracteurs, matériels de fauchage destinés à l'entretien des routes départementales de l'Aisne

Conseil général de l'Aisne

Fourniture et livraison de tracteurs, matériels de fauchage destinés à l'entretien des routes départementales de l'Aisne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-22. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-12.

Qui ?

• Conseil général de l'Aisne

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines agricoles › Tracteurs
• Moissonneuses › Faucheuses
• Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Accessoires pour tracteurs

Où ?

• Aisne

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-11-12	Avis de marché

Avis de marché (2015-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines agricoles
Quantité ou étendue:

A titre indicatif, le nombre de matériels prévus par lot pour la durée du marché est réparti de la façon suivante:Lot no 1: 2 tracteurs neufs d'une puissance de 90 kw minimum.Lot no 2: 7 tracteurs neufs d'une puissance de 82 kw minimum et 7 chargeurs frontaux.Lot no 3: 2 faucheuses-débroussailleuses latérales à bras pour tracteurs d'une puissance de 90 kw minimum et 2 groupes de fauchage de 1,60 m.Lot no 4: 7 faucheuses-débroussailleuses latérales à bras pour tracteur d'une puissance de 82 kw minimum et 7 groupes de fauchage de 1,60 m.Lot no 5: 2 roto-faucheuses frontales.Lot no 6: 10 contre poids pour tracteurs.Les quantités décrites ci-dessus n'engagent pas le Conseil départemental de l'Aisne, le nombre de matériel pourra varier selon les besoins du parc matériel.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines agricoles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aisne
Adresse postale: 2 rue Paul Doumer
Code postal: 02013
Commune postale: Laon Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-12 📅
Date limite de soumission: 2015-12-22 📅
Date de publication: 2015-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 222-404235
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature: — copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public: — formulaire DC1, Lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4); — formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4); — s'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre; — si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.11.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum. A titre indicatif, le nombre de matériels prévus par lot pour la durée du marché est réparti de la façon suivante:

Lot n° 1: 2 tracteurs neufs d'une puissance de 90 kw minimum.

Lot n° 2: 7 tracteurs neufs d'une puissance de 82 kw minimum et 7 chargeurs frontaux.

Lot n° 3: 2 faucheuses-débroussailleuses latérales à bras pour tracteurs d'une puissance de 90 kw minimum et 2 groupes de fauchage de 1,60 m.

Lot n° 4: 7 faucheuses-débroussailleuses latérales à bras pour tracteur d'une puissance de 82 kw minimum et 7 groupes de fauchage de 1,60 m.

Lot n° 5: 2 roto-faucheuses frontales.

Lot n° 6: 10 contre poids pour tracteurs.

Les quantités décrites ci-dessus n'engagent pas le Conseil départemental de l'Aisne, le nombre de matériel pourra varier selon les besoins du parc matériel.

Brève description:

Fourniture et livraison de tracteurs, matériels de fauchage destinés à l'entretien des routes départementales de l'Aisne.

Numéro du lot: 1
Brève description: Tracteurs neufs d'une puissance de 90 kw minimum.
Numéro du lot: 2
Brève description: Tracteurs neufs d'une puissance de 82 kw minimum et chargeurs frontaux.
Numéro du lot: 3
Brève description:

Faucheuses-Débroussailleuses latérales à bras pour tracteurs d'une puissance de 90 kw minimum et groupes de fauchage de 1,60 m.

Numéro du lot: 4
Brève description:

Faucheuses-Débroussailleuses latérales à bras pour tracteur d'une puissance de 82 kw minimum et groupes de fauchage de 1,60 m.

Numéro du lot: 5
Brève description: Roto-Faucheuses frontales.
Numéro du lot: 6
Brève description: Contre poids pour tracteurs.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

A titre indicatif, le nombre de matériels prévus par lot pour la durée du marché est réparti de la façon suivante:

Lot no 1: 2 tracteurs neufs d'une puissance de 90 kw minimum.

Lot no 2: 7 tracteurs neufs d'une puissance de 82 kw minimum et 7 chargeurs frontaux.

Lot no 3: 2 faucheuses-débroussailleuses latérales à bras pour tracteurs d'une puissance de 90 kw minimum et 2 groupes de fauchage de 1,60 m.

Lot no 4: 7 faucheuses-débroussailleuses latérales à bras pour tracteur d'une puissance de 82 kw minimum et 7 groupes de fauchage de 1,60 m.

Lot no 5: 2 roto-faucheuses frontales.

Lot no 6: 10 contre poids pour tracteurs.

Les quantités décrites ci-dessus n'engagent pas le Conseil départemental de l'Aisne, le nombre de matériel pourra varier selon les besoins du parc matériel.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec le(s) titulaire(s):

— des marchés complémentaires qui ne figurent pas dans le projet initialement envisagé ni dans le contrat initial et qui sont devenus nécessaires, à la suite d'une circonstance imprévue, dans les conditions de l'article 31-4°-a) de la directive européenne 2014/24/ce du 26 février 2014 et de l'article 35-ii-4° du code des marchés publics, dont le calendrier d'exécution n'est pas connu à l'avance.

Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 15DBPF10

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les entreprises devront justifier de leur capacité administrative par tout moyen qu'elles jugeront nécessaire.

Situation économique et financière:

Les entreprises devront justifier de leur capacité économique et financière par tout moyen qu'elles jugeront nécessaire.

Capacité technique et professionnelle:

Les entreprises devront justifier de leur capacité technique par tout moyen qu'elles jugeront nécessaire.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par mandat administratif (virement bancaire), délai de paiement 30 jours, avance 20 % du montant du bon de commande en cas de bon de commande supérieur à 50000? HT et d'une durée d'exécution supérieure à deux mois.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise unique ou groupement d'entreprises solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nicolas Fricoteaux
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-aisne.fr/fr/consult.php?us=cg02001&id=280 🌏
Nom: Conseil départemental — DB
Adresse postale: -, rue Paul Doumer
Point de contact: GPL — M. Legros
Téléphone: +33 323249929 📞
Courrier électronique: prmdaafsacmc@aisne.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.aisne.com 🌏
Nom: Conseil départemental — DAAF
Point de contact: Service appui, contrôle des marchés publics et contentieux
Téléphone: +33 323246178 📞
Fax: +33 323248731 📠
URL des documents: http://www.aisne.com 🌏
URL pour la participation: http://www.aisne.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15DBPF10
Informations complémentaires

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public:

— formulaire DC1, Lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);

— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);

— s'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;

— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Amiens
Source: OJS 2015/S 222-404235 (2015-11-12)

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