Fourniture et livraison de tissus et accessoires nécessaires a la direction des régies et aux services municipaux — 5 lots

Ville de Marseille

Fourniture et livraison de tissus et accessoires nécessaires a la direction des régies et aux services municipaux — 5 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-08 Avis de marché
2016-07-25 Avis d'attribution de marché
2016-07-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tissus
Quantité ou étendue:
La procédure de passation est: appel d'offres ouvert, selon les articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.L'ensemble des prestations est réparti en plusieurs lots traités par marchés séparés et définis comme suit:Lot 1: Fourniture de tissus ignifugés occultants destinés à la fabrication de rideaux pour les bâtiments municipaux et à la décoration de diverses manifestations.Lot 2: Fourniture d'oeillets et rondelles destinés aux tissus.Lot 3: Fourniture d'accessoires de couture destinés à la décoration de diverses manifestations.Lot 4: Fourniture de cotons grattés pour les bâtiments municipaux et à la décoration de diverses manifestations.Lot 5: Fourniture de toiles de bâche coton, PVC et accessoires destinés aux bâtiments municipaux et à la décoration de diverses manifestations.Le marché est un marché à bons de commande en application du premier alinéa de l'article 77 du code des marchés publics.les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes:Lot nº 1:— montant minimum annuel en euro HT: 50 000,— montant maximum annuel en euro HT: 200 000.Lot nº 2:— montant minimum annuel en euro HT: 3 000,— montant maximum annuel en euro HT: 25 000.Lot nº 3:— montant minimum annuel en euro HT: 1 000,— montant maximum annuel en euro HT: 10 000.Lot nº 4:— montant minimum annuel en euro HT: 3 000,— montant maximum annuel en euro HT: 25 000.Lot nº 5:— montant minimum annuel en euro HT: 3 000,— montant maximum annuel en euro HT: 25 000.En cas de besoin, la collectivité se réserve la possibilité de commander, pour chaque période annuelle et dans la limite de 20 % du montant minimum annuel, sur la base de l'extrait catalogue remis par le titulaire dans son offre.Durée du marché: 12 mois à compter de la date de notification. Le marché est reconductible par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tissus 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marseille
Adresse postale: Hôtel de Ville — quai du Port
Code postal: 13233
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://marseille.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-08 📅
Date limite de soumission: 2016-01-20 📅
Date de publication: 2015-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 240-435248
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Obtention du DCE sur support papier: les documents peuvent être retirés à l'adresse suivante: Ville de Marseille Direction des régies Division marchés publics 91 boulevard Camille Flammarion 13004 Marseille. Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être transmis aux candidats sur demande envoyée: Par courrier à l'adresse suivante: Ville de Marseille Direction des régies Division marchés publics 91 boulevard Camille Flammarion 13233 Marseille Cedex 20 — par fax au +33 491553752 — par courriel: dbourlet@mairie-marseille.fr (copie à: abourron@mairie-marseille.fr) Obtention du DCE sous forme dématérialisée: en application de l'article 56 du Code des marchés publics, en complément des modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger des documents contractuels et documents additionnels dans leur intégralité et de répondre via le profil acheteur dont l'adresse Internet est: marchespublics.mairie-marseille.fr. Les candidatures et offres peuvent être remises sous forme dématérialisée sur la plate-forme adresse internet: marchespublics.mairie-marseille.fr. Dans ce cas, les candidats doivent signer chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15.6.2012 (jo 0153 du 3.7.2012) et aux stipulations du règlement de consultation. Mode de transmission des candidatures et offres retenu par le pouvoir adjudicateur (art.56 cmp): remises sous forme électronique, toutefois les offres remises sur support matériel (papier) seront acceptées. Critères de jugement des offres: pour plus de détails, voir l'article 6.2 du Règlement de Consultation. Valeur technique de l'offre: lot nº 1: 55 points, lot nº 2: 30 points, lot nº 3, 4 et 5: 10 points. Prix de l'offre: lot nº 1: 45 points, lot nº 2: 70 points, lot nº 3, 4 et 5: 90 points. la consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne sous forme de marché à bons de commande en vertu de l'art. 77 cmp. remise obligatoire d'échantillons (pour plus de détails, voir le règlement de la consultation, article 4.4). renseignements complémentaires d'ordre administratif ou technique: M. Damien Bourlet Direction des régies Division marchés publics 91 boulevard Camille Flammarion 13233 Marseille Cedex 20 e-mail: dbourlet@mairie-marseille.fr (copie: abourron@mairie-marseille.fr). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de tissus et accessoires nécessaires a la direction des régies et aux services municipaux — 5 lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de tissus ignifugés occultants destinés a la fabrication de rideaux pour les bâtiments municipaux et a la décoration de diverses manifestations
Brève description:
Fourniture de tissus ignifugés occultants destinés a la fabrication de rideaux pour les bâtiments municipaux et a la décoration de diverses manifestations.
Informations complémentaires sur les lots:
Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites…
… suivantes:Lot nº 1:— montant minimum annuel en euro HT: 50 000,— montant maximum annuel en euro HT: 200 000.La durée du marché se définit comme suit: 12 mois à compter de la date de notification.Le marché est reconductible par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.
… suivantes:
Lot nº 1:
— montant minimum annuel en euro HT: 50 000,
— montant maximum annuel en euro HT: 200 000.
La durée du marché se définit comme suit: 12 mois à compter de la date de notification.
Le marché est reconductible par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture d'oeillets et rondelles destinés aux tissus
Brève description: Fourniture d'oeillets et rondelles destinés aux tissus.
Informations complémentaires sur les lots:
Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes :Lot nº…
… 2:— montant minimum annuel en euro HT: 3 000,— montant maximum annuel en euro HT: 25 000.La durée du marché se définit comme suit: 12 mois à compter de la date de notification.Le marché est reconductible par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.
… 2:
— montant minimum annuel en euro HT: 3 000,
— montant maximum annuel en euro HT: 25 000.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture d'accessoires de couture destinés a la décoration de diverses manifestations
Brève description:
Fourniture d'accessoires de couture destinés a la décoration de diverses manifestations.
Informations complémentaires sur les lots:
Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes :Lot nº…
… 3:— montant minimum annuel en euro HT: 1 000,— montant maximum annuel en euro HT: 10 000.La durée du marché se définit comme suit: 12 mois à compter de la date de notification.Le marché est reconductible par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.
… 3:
— montant minimum annuel en euro HT: 1 000,
— montant maximum annuel en euro HT: 10 000.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de cotons grattés pour les bâtiments municipaux et a la décoration de diverses manifestations
Brève description:
Fourniture de cotons grattés pour les bâtiments municipaux et a la décoration de diverses manifestations.
Informations complémentaires sur les lots:
Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes :Lot nº…
… 4:— montant minimum annuel en euro HT: 3 000,— montant maximum annuel en euro HT: 25 000.La durée du marché se définit comme suit: 12 mois à compter de la date de notificationLe marché est reconductible par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.
… 4:
La durée du marché se définit comme suit: 12 mois à compter de la date de notification
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture de toiles de bache coton, PVC et accessoires destinés aux bâtiments municipaux et a la décoration de diverses manifestations
Brève description:
Fourniture de toiles de bache coton, PVC et accessoires destinés aux bâtiments municipaux et a la décoration de diverses manifestations.
Informations complémentaires sur les lots:
Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes :Lot nº…
… 5:— montant minimum annuel en euro HT: 3 000,— montant maximum annuel en euro HT: 25 000.La durée du marché se définit comme suit: 12 mois à compter de la date de notification.Le marché est reconductible par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.
… 5:
Quantité ou étendue:
La procédure de passation est: appel d'offres ouvert, selon les articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.
L'ensemble des prestations est réparti en plusieurs lots traités par marchés séparés et définis comme suit:
Lot 1: Fourniture de tissus ignifugés occultants destinés à la fabrication de rideaux pour les bâtiments municipaux et à la décoration de diverses manifestations.
Lot 2: Fourniture d'oeillets et rondelles destinés aux tissus.
Lot 3: Fourniture d'accessoires de couture destinés à la décoration de diverses manifestations.
Lot 4: Fourniture de cotons grattés pour les bâtiments municipaux et à la décoration de diverses manifestations.
Lot 5: Fourniture de toiles de bâche coton, PVC et accessoires destinés aux bâtiments municipaux et à la décoration de diverses manifestations.
Le marché est un marché à bons de commande en application du premier alinéa de l'article 77 du code des marchés publics.
les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes:
Lot nº 1:
— montant minimum annuel en euro HT: 50 000,
— montant maximum annuel en euro HT: 200 000.
Lot nº 2:
— montant minimum annuel en euro HT: 3 000,
— montant maximum annuel en euro HT: 25 000.
Lot nº 3:
— montant minimum annuel en euro HT: 1 000,
— montant maximum annuel en euro HT: 10 000.
Lot nº 4:
Lot nº 5:
En cas de besoin, la collectivité se réserve la possibilité de commander, pour chaque période annuelle et dans la limite de 20 % du montant minimum annuel, sur la base de l'extrait catalogue remis par le titulaire dans son offre.
Durée du marché: 12 mois à compter de la date de notification. Le marché est reconductible par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2015_52302_0001

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature pouvant prendre la forme du formulaire Dc1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants), dans sa version mise à jour (à signer en original par une personne ayant le pouvoir d'engager l'opérateur économique candidat, et dans le cas d'un groupement, par chacun des membres du groupement),
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— documents attestant des pouvoirs des personnes signataires habilitées à engager le candidat. Dans le cas d'un groupement, fournir la preuve de ce pouvoir pour chaque membre du groupement,
— en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.
Situation économique et financière:
Situation économique et financière de l'entreprise présentée à travers ses chiffres d'affaires.
Le candidat devra justifier de capacités financières suffisantes compte tenu de l'objet et de l'étendue du marché.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de fournir ses déclarations de chiffre d'affaires, il peut apporter la preuve de sa capacité par tous moyens équivalents.
Cet élément sera jugé sur la base des éléments remis par le candidat dans son dossier.
Capacité technique et professionnelle:
Exigence de garanties et capacité techniques en rapport avec la prestation demandée.
Le candidat devra justifier de capacités techniques suffisantes compte tenu de l'objet et de l'étendue du marché.
Si le candidat ne dispose pas de références professionnelles, il peut apporter la preuve de sa capacité par tout moyen.
Cet élément sera jugé sur la base des éléments remis par le candidat dans son dossier.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Pas de cautionnement, ni de garantie demandés au titre des articles 101, 102 et 103 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé par ressources budgétaires propres.
Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours.
La référence du ou des comptes bancaires où les paiements devront être effectués, doit être précisée dans l'acte d'engagement.
Le marché est à prix unitaires. Le marché est conclu à prix révisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats sont informés que le(s) marché(s) sera (seront) conclu(s) avec des groupements solidaires. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015_52302_0001
Informations complémentaires
Obtention du DCE sur support papier: les documents peuvent être retirés à l'adresse suivante:
Ville de Marseille
Direction des régies
Division marchés publics
91 boulevard Camille Flammarion
13004 Marseille.
Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être transmis aux candidats sur demande envoyée:
Par courrier à l'adresse suivante:
13233 Marseille Cedex 20
— par fax au +33 491553752
Obtention du DCE sous forme dématérialisée: en application de l'article 56 du Code des marchés publics, en complément des modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger des documents contractuels et documents additionnels dans leur intégralité et de répondre via le profil acheteur dont l'adresse Internet est: marchespublics.mairie-marseille.fr.
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Les candidatures et offres peuvent être remises sous forme dématérialisée sur la plate-forme adresse internet: marchespublics.mairie-marseille.fr. Dans ce cas, les candidats doivent signer chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15.6.2012 (jo 0153 du 3.7.2012) et aux stipulations du règlement de consultation.
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Mode de transmission des candidatures et offres retenu par le pouvoir adjudicateur (art.56 cmp): remises sous forme électronique, toutefois les offres remises sur support matériel (papier) seront acceptées.
Critères de jugement des offres: pour plus de détails, voir l'article 6.2 du Règlement de Consultation.
Valeur technique de l'offre: lot nº 1: 55 points, lot nº 2: 30 points, lot nº 3, 4 et 5: 10 points.
Prix de l'offre: lot nº 1: 45 points, lot nº 2: 70 points, lot nº 3, 4 et 5: 90 points.
la consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne sous forme de marché à bons de commande en vertu de l'art. 77 cmp.
remise obligatoire d'échantillons (pour plus de détails, voir le règlement de la consultation, article 4.4).
renseignements complémentaires d'ordre administratif ou technique:
M. Damien Bourlet
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2015/S 240-435248 (2015-12-08)
Avis d'attribution de marché (2016-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de tissus et accessoires nécessaires à la direction des régies et aux services municipaux.
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Tissus 📦
Tissu en coton 📦
Crochets et œillets 📦
Fil à coudre 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: dgaj-dmp@mairie-marseille.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-25 📅
Date de publication: 2016-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 144-260002
Se réfère à l'avis: 2015/S 240-435248
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Procédure déclarée sans suite pour motif d'intérêt général par le représentant du pouvoir adjudicateur, en application de l'article 59-IV du code des marchés publics. Ce marché est susceptible de faire l'objet d'une nouvelle publication.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de tissus ignifugés occultant destinés à la fabrication de rideaux pour les bâtiments municipaux et à la décoration de diverses manifestations
Brève description:
Fourniture de tissus ignifugés occultant destinés à la fabrication de rideaux pour les bâtiments municipaux et à la décoration de diverses manifestations.
Intitulé du lot: Fourniture de cotons grattés pour les bâtiments municipaux et à la décoration de diverses manifestations
Brève description: Fourniture d'œillets et rondelles destinés aux tissus.
Intitulé du lot: Fourniture d'œillets et rondelles destinés aux tissus
Informations complémentaires:
Procédure déclarée sans suite pour motif d'intérêt général par le représentant du pouvoir adjudicateur, en application de l'article 59-IV du code des marchés publics.
Ce marché est susceptible de faire l'objet d'une nouvelle publication.
Intitulé du lot: Fourniture d'accessoires de couture destinés à la décoration de diverses manifestations
Brève description:
Fourniture d'accessoires de couture destinés à la décoration de diverses manifestations.
Informations complémentaires:
Procédure déclarée infructueuse par le représentant du pouvoir adjudicateur et relance d'une procédure négociée en vue de l'attribution de ce lot en vertu des dispositions de l'article 35.1.1 du code des marchés publics.
Ce marché n'est pas susceptible de faire l'objet d'une nouvelle publication.
Intitulé du lot: Fourniture de toiles de bâche coton, PVC et accessoires destinés aux bâtiments municipaux et à la décoration de diverses manifestations
Brève description:
Fourniture de toiles de bâche coton, PVC et accessoires destinés aux bâtiments municipaux et à la décoration de diverses manifestations.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix de l'offre
Pondération du coût: 45
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 55
90
10
30
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-09 📅
2016-05-04 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 144-260002 (2016-07-25)
Avis d'attribution de marché (2016-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 2: Fourniture d'oeillets et rondelles destinés aux tissus lot 3: Fourniture d'accessoires de couture destinés à la décoration de diverses manifestations lot 5: Fourniture de toiles de bâche coton, PVC et accessoires destinés aux bâtiments municipaux et à la décoration de diverses manifestations.
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Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: marchespublics@mairie-marseille.fr 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2016-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 146-263463
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Lots 2 et 5: Procédure déclarée sans suite pour motif d'intérêt général par le Représentant du Pouvoir Adjudicateur, en application de l'article 59-iv du Code des Marchés Publics Ces marchés sont susceptibles de faire l'objet d'une nouvelle publication. lot 3: Procédure déclarée infructueuse par le pouvoir adjudicateur et relance d'une procédure négociée en vue de l'attribution de ce lot en vertu des dispositions de l'article 35.1.1 du Code des Marchés Publics Ce marché n'est pas susceptible de faire l'objet d'une nouvelle publication.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 2: Fourniture d'oeillets et rondelles destinés aux tissus
lot 3: Fourniture d'accessoires de couture destinés à la décoration de diverses manifestations
lot 5: Fourniture de toiles de bâche coton, PVC et accessoires destinés aux bâtiments municipaux et à la décoration de diverses manifestations.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de M. le maire

Référence
Informations complémentaires
Lots 2 et 5: Procédure déclarée sans suite pour motif d'intérêt général par le Représentant du Pouvoir Adjudicateur, en application de l'article 59-iv du Code des Marchés Publics
Ces marchés sont susceptibles de faire l'objet d'une nouvelle publication.
lot 3: Procédure déclarée infructueuse par le pouvoir adjudicateur et relance d'une procédure négociée en vue de l'attribution de ce lot en vertu des dispositions de l'article 35.1.1 du Code des Marchés Publics
Ce marché n'est pas susceptible de faire l'objet d'une nouvelle publication.
Source: OJS 2016/S 146-263463 (2016-07-25)
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