Fourniture et livraison de produits et réactifs de laboratoire

CHU Toulouse

Fourniture et livraison de produits et réactifs de laboratoire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-24.

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Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-24 Avis de marché
Avis de marché (2015-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réactifs de laboratoire
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres est ouvert et il est soumis aux dispositions des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics (CMP). Marché à bons de commandes tel que défini à l'article 77 du CMP en mono titularisation.le présent appel d'offres comporte 178 lots dont les spécifications techniques figurent dans le document «Annexe descriptive des lots» (pièce annexée au cahier des clauses techniques particulières).Les quantités mentionnées ont été calculées en fonction des consommations de l'exercice précédent. Le marché est conclu avec un minimum déterminé par les quantités indiquées et sans maximum.de manière exceptionnelle, il est prévu, en cas de besoin, des commandes sur le catalogue du fournisseur de produits et réactifs de laboratoire de même nature non référencés à l'état des besoins. Il est précisé que ces produits seront conformes à l'objet du marché et qu'ils ne pourront dans tous les cas dépasser 10 % du minimum du marché estimé en valeur.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réactifs de laboratoire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Toulouse
Adresse postale: hôtel-dieu Saint-Jacques, 2 rue Viguerie, TSA 80035
Code postal: 31059
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: cam@chu-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561778477 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-24 📅
Date limite de soumission: 2015-11-16 📅
Date de publication: 2015-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 188-340742
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Acces au Dce Le dossier de la consultation est intégralement téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do La réponse par voie électronique est autorisée à cette même adresse. date prévisionnelle de commencement des livraisons: 1er Juillet 2016. durée du marché: — pour les lots 1 à 3 pour une durée de 12 mois calendaires à compter du 1.7.2016 jusqu'au 30.6.2017, — pour les lots 4 à 7 pour une durée de 21 mois calendaires à compter du 1.7.2016 jusqu'au 31.3.2018, — pour les lots 8 à 49 pour une durée de 12 mois calendaires à compter du 1.7.2016 jusqu'au 30.6.2017. A l'issue de cette période, le marché pourra faire l'objet d'une reconduction tacite pour une période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction du Pouvoir Adjudicateur par lettre recommandée avec accusé de réception 2 mois avant le terme de la période. La durée du marché n'excédera pas 48 mois. Chaque lot pris individuellement est ainsi reconductible. — pour les lots 50 à 178 pour une durée de 48 mois calendaires à compter du 1.7.2016 jusqu'au 30.6.2020. variantes: Les variantes par rapport à l'objet du marché sont autorisées. Seules les variantes répondant aux exigences minimales fixées dans la cahier des clauses techniques seront prises en considération. Les variantes seront présentées de manière complète et autonome par rapport à l'offre de base. Elles devront être composées d'une nouvelle annexe financière et des descriptifs techniques. Évaluation clinique et technique des produits: Les articles fournis à titre d'échantillons ne seront pas facturés par les candidats. Les candidats transmettront, pour tests, leurs échantillons dès réception du dossier de consultation aux services concernés (Cf. Annexe ci-jointe) et au plus tard le Lundi 16 Novembre 2015 à 12 heures (date limite de réception des offres). Chaque échantillon portera une étiquette avec le nom du fournisseur, le numéro de lot, du sous-lot et la référence du produit. Il devra être accompagné: — d'une fiche technique établie par le fournisseur et sur laquelle seront mentionnées les caractéristiques de l'article proposé, — d'une fiche d'évaluation établie par le centre hospitalier de Toulouse. En l'absence de ces renseignements, l'offre du candidat ne pourra être retenue par le Pouvoir Adjudicateur. L'Impossibilité de tester les produits constituera un critère d'exclusion et dans ce cas induira l'irrégularité de l'offre. conformément à l'article 53 du CMP, il sera tenu compte de l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous et pondérés de la manière suivante: 1) qualité des réactifs et services: Coef. 60 % — qualité des résultats (75 %), — présentation du produit (conditionnement, péremption,prêt à l'emploi, à reconsti-tuer...) (10 %), — facilité d'utilisation (simplicité, sécurité, possibilité d'automatisation) (10 %), — délai de livraison, information scientifique (5 %); 2) Prix (montant du lot): Coef. 40 %. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de produits et réactifs de laboratoire.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de produits et réactifs de laboratoire
Brève description:
Le présent appel d'offres comporte 178 lots dont les spécifications techniques figurent dans le document «Annexe descriptive des lots» (pièce annexée au cahier des clauses techniques particulières).
Quantité ou étendue: Voir annexe descriptive des lots (pièce annexée au cahier des clauses techniques particulières).
Informations complémentaires sur les lots:
— lot 1 à 3 pour une période allant du 1.7.2016 au…
… 30.6.2017,— lot 4 à 7 pour une période allant du 1.7.2016 au 31.3.2018,— lot 8 à 49 pour une période allant du 1.7.2016 au 30.6.2017 avec tacite re-conduction pour une nouvelle période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements (maximum 48 mois),— lot 50 à 178 pour une période allant du 1.7. 2016 au 30.6.2020.
… 30.6.2017,
— lot 4 à 7 pour une période allant du 1.7.2016 au 31.3.2018,
— lot 8 à 49 pour une période allant du 1.7.2016 au 30.6.2017 avec tacite re-conduction pour une nouvelle période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements (maximum 48 mois),
— lot 50 à 178 pour une période allant du 1.7. 2016 au 30.6.2020.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres est ouvert et il est soumis aux dispositions des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics (CMP). Marché à bons de commandes tel que défini à l'article 77 du CMP en mono titularisation.
le présent appel d'offres comporte 178 lots dont les spécifications techniques figurent dans le document «Annexe descriptive des lots» (pièce annexée au cahier des clauses techniques particulières).
Les quantités mentionnées ont été calculées en fonction des consommations de l'exercice précédent. Le marché est conclu avec un minimum déterminé par les quantités indiquées et sans maximum.
de manière exceptionnelle, il est prévu, en cas de besoin, des commandes sur le catalogue du fournisseur de produits et réactifs de laboratoire de même nature non référencés à l'état des besoins. Il est précisé que ces produits seront conformes à l'objet du marché et qu'ils ne pourront dans tous les cas dépasser 10 % du minimum du marché estimé en valeur.
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Description des options:
Conformément à ce qui est prévu aux articles 35 ii 4° du CMP, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à ces articles sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés complémentaires avec le(s) Titulaire(S) de ce marché.
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De même, conformément à ce qui est prévu aux articles 35 II 6° du CMP, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés de réalisation de prestations similaires.
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Numéro de référence: Biologie_ao_produits_reac_labo_a
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Toulouse, 31000 Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Il est demandé aux candidats de produire:
— le pouvoir de la personne habilitée à engager la société,
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l'article 43, du CMP: la liste de ces attestations figure au formulaire Dc1 joint au dossier de la consultation.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— bilans ou extrait de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier sa capacité financière, l'un des documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
Capacité technique et professionnelle:
— Certificats de qualifications professionnelles. Le Pouvoir Adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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— indication des titres d'étude et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables des prestations de même nature que celles du présent marché.
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
certification:
— Les soumissionnaires devront indiquer si leur Société ou Laboratoire est certifié (joindre les justificatifs de l'assurance Qualité).
— Les soumissionnaires devront indiquer le numéro de certification du fabricant (En/46001, En/29001 ou Iso/9001, En/29002 ou Iso/9002) et préciser le domaine d'application de cette certification.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le titulaire est dispensé de la constitution d'un cautionnement pour l'exécution du présent marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est prévu sur le budget de l'établissement. Le paiement s'effectuera dans les conditions prévues aux articles 92 à 98 du CMP. Le mode de règlement choisi par l'administration est le virement administratif, paiements par mandats administratifs et virements des comptables assignataires au crédit du compte courant figurant dans l'acte d'engagement. Le délai global de paiement est de 50 jours à compter de la date de réception de la facture par les services du CHU de Toulouse.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme exigée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 230 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Conseil et contrôle juridique des marchés
M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU Toulouse
Adresse postale: 2 rue Viguerie — TSA 800035
Point de contact: Coordination des achats — Hôtel-Dieu
Mme Annie Arexis
Téléphone: +33 561778441 📞
Courrier électronique: arexis.a@chu-toulouse.fr 📧
Fax: +33 561778475 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_O2o2_aojmT 🌏
Adresse postale: 2 rue viguerie, TSA 80035
Commune postale: Toulouse
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_O2o2_aojmT 🌏
Adresse postale: 2 rue Viguerie — TSA 80035
Point de contact: Coordination des achats et des marchés — Hôtel-Dieu — bureau 007 (rdc) du lundi au vendredi (sauf les jours fériés) de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30
Téléphone: +33 561778424 📞
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Biologie_ao_produits_reac_labo_a
Informations complémentaires
Acces au Dce
Le dossier de la consultation est intégralement téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do
La réponse par voie électronique est autorisée à cette même adresse.
date prévisionnelle de commencement des livraisons: 1er Juillet 2016.
durée du marché:
— pour les lots 1 à 3 pour une durée de 12 mois calendaires à compter du 1.7.2016 jusqu'au 30.6.2017,
— pour les lots 4 à 7 pour une durée de 21 mois calendaires à compter du 1.7.2016 jusqu'au 31.3.2018,
— pour les lots 8 à 49 pour une durée de 12 mois calendaires à compter du 1.7.2016 jusqu'au 30.6.2017. A l'issue de cette période, le marché pourra faire l'objet d'une reconduction tacite pour une période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction du Pouvoir Adjudicateur par lettre recommandée avec accusé de réception 2 mois avant le terme de la période. La durée du marché n'excédera pas 48 mois.
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Chaque lot pris individuellement est ainsi reconductible.
— pour les lots 50 à 178 pour une durée de 48 mois calendaires à compter du 1.7.2016 jusqu'au 30.6.2020.
variantes:
Les variantes par rapport à l'objet du marché sont autorisées. Seules les variantes répondant aux exigences minimales fixées dans la cahier des clauses techniques seront prises en considération.
Les variantes seront présentées de manière complète et autonome par rapport à l'offre de base. Elles devront être composées d'une nouvelle annexe financière et des descriptifs techniques.
Évaluation clinique et technique des produits:
Les articles fournis à titre d'échantillons ne seront pas facturés par les candidats.
Les candidats transmettront, pour tests, leurs échantillons dès réception du dossier de consultation aux services concernés (Cf. Annexe ci-jointe) et au plus tard le Lundi 16 Novembre 2015 à 12 heures (date limite de réception des offres).
Chaque échantillon portera une étiquette avec le nom du fournisseur, le numéro de lot, du sous-lot et la référence du produit.
Il devra être accompagné:
— d'une fiche technique établie par le fournisseur et sur laquelle seront mentionnées les caractéristiques de l'article proposé,
— d'une fiche d'évaluation établie par le centre hospitalier de Toulouse.
En l'absence de ces renseignements, l'offre du candidat ne pourra être retenue par le Pouvoir Adjudicateur.
L'Impossibilité de tester les produits constituera un critère d'exclusion et dans ce cas induira l'irrégularité de l'offre.
conformément à l'article 53 du CMP, il sera tenu compte de l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous et pondérés de la manière suivante:
1) qualité des réactifs et services: Coef. 60 %
— qualité des résultats (75 %),
— présentation du produit (conditionnement, péremption,prêt à l'emploi, à reconsti-tuer...) (10 %),
— facilité d'utilisation (simplicité, sécurité, possibilité d'automatisation) (10 %),
— délai de livraison, information scientifique (5 %);
2) Prix (montant du lot): Coef. 40 %.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2015/S 188-340742 (2015-09-24)
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