Fourniture et livraison de produits d'entretien et d'hygiène, d'articles de droguerie, de vaisselles et de petits matériels de restauration

Domaine régional de Chaumont-sur-Loire

Fourniture et livraison de produits d'entretien et d'hygiène, d'articles de droguerie, de vaisselles et de petits matériels de restauration.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Domaine régional de Chaumont-sur-Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Cirages et crèmes › Produits d'entretien des sols
• Détergents › Détergents pour lave-vaisselle
• Préparations nettoyantes › Produits nettoyants pour sols
• Ustensiles de cuisine › Ustensiles de cuisson
• Ustensiles de cuisine › Vaisselle
• Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration › Cuillères, fourchettes

Où ?

• Loir-et-Cher

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-11-06	Avis de marché
2016-03-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
Quantité ou étendue:

Appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics (Cmp).Il s'agit d'un marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum total de 433 000 EUR HT.433 000

Valeur totale du marché: 160 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Domaine régional de Chaumont-sur-Loire
Adresse postale: domaine de Chaumont-sur-Loire
Code postal: 41150
Commune postale: Chaumont-sur-Loire
Contact
Adresse Internet: http://www.domaine-chaumont.fr 🌏
Courrier électronique: contact@domaine-chaumont.fr 📧
Téléphone: +33 254209922 📞
Fax: +33 254209924 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-06 📅
Date limite de soumission: 2015-12-18 📅
Date de publication: 2015-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 218-397492
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires

Critères de sélection: Il sera tenu compte conformément à l'article 53 du Code des marchés publics, des critères suivants: 1 — prix: 50 % : Ce critère sera apprécié par rapport au montant estimatif total (T.T.C.) porté sur le B.P.U. Et selon la formule suivante: (Prix le moins élevé / Prix du candidat noté) x 50 = note obtenue. 2 — qualité des produits proposés (mémoire technique): 25 % : Ce critère sera apprécié par rapport aux éléments suivants: — qualité des produits proposés sur catalogue concernant les produits mentionnés dans le B.P.U. Il sera notamment pris en considération le conditionnement, le respect de l'environnement, les fiches techniques des produits fournis, les fiches de données de sécurité (F.D.S.) et les certifications pour les produits concernés et, le cas-échéant, la qualité des échantillons demandés. — Capacité à proposer et qualité des produits spécifiques non mentionnés dans le B.P.U. (sur catalogue). 3 — organisation générale de la prestation (mémoire technique): 25 % : Ce critère sera apprécié à partir de la notice explicative remise par chaque candidat (notamment les modalités de livraison renseignées à l'a.e., modalités de formation, de mise à disposition des matériels propriétaires, etc.). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.11.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de produits d'entretien et d'hygiène, d'articles de droguerie, de vaisselles et de petits matériels de restauration.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 Vaisselles jetables haute qualité
Brève description: Lot 1 Vaisselles jetables haute qualité.
Informations complémentaires sur les lots:

Il s'agit d'un marché à bons de commande…

… mono-attributaireMontant maximum annuel: 40 000 EUR HTPour le lot no1, le marché est reconductible trois fois pour une période d'un an et sur décision expresse du Domaine régional de Chaumont-sur-Loire. En cas de reconduction, le titulaire ne pourra s'y opposer. La décision de reconduction est subordonnée à la remise préalable d'une proposition de bordereau des prix révisés pour l'année à venir au plus tard trois mois avant la date anniversaire du marché.Calendrier des reconductions du lot no1:Du 1.2.2017 au 31.1.2018Du 1.2.2018 au 31.1.2019Du 1.2.2019 au 31.1.2020.

… mono-attributaire

Montant maximum annuel: 40 000 EUR HT

Pour le lot no1, le marché est reconductible trois fois pour une période d'un an et sur décision expresse du Domaine régional de Chaumont-sur-Loire. En cas de reconduction, le titulaire ne pourra s'y opposer. La décision de reconduction est subordonnée à la remise préalable d'une proposition de bordereau des prix révisés pour l'année à venir au plus tard trois mois avant la date anniversaire du marché.

Calendrier des reconductions du lot no1:

Du 1.2.2017 au 31.1.2018

Du 1.2.2018 au 31.1.2019

Du 1.2.2019 au 31.1.2020.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 Petits matériels de restauration
Brève description: Lot 2 Petits matériels de restauration.
Informations complémentaires sur les lots:

Le lot no2 — Petits matériels de restauration du présent marché n'est pas…

… reconductible.Il s'agit d'un marché à bons de commande multi-attributaire (art.77 CMP).

… reconductible.

Il s'agit d'un marché à bons de commande multi-attributaire (art.77 CMP).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3 Consommables de production et de distribution restauration
Brève description: Lot 3 Consommables de production et de distribution restauration.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande multi-attributairesMontant maximum annuel: 35 000 EUR HT.

Marché à bons de commande multi-attributaires

Montant maximum annuel: 35 000 EUR HT.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4 Produits et fournitures de droguerie
Brève description: Lot 4 Produits et fournitures de droguerie.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande multi-attributaireMontant maximum annuel: 20 000 EUR HT.

Marché à bons de commande multi-attributaire

Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 5 Produits d'entretien et d'hygiène professionnels
Brève description: Lot 5 Produits d'entretien et d'hygiène professionnels.
Informations complémentaires sur les lots:

Marchés à bons de commande multi-attributairesMontant maximum annuel: 7 000 EUR HT.

Marchés à bons de commande multi-attributaires

Montant maximum annuel: 7 000 EUR HT.

Quantité ou étendue:

Appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics (Cmp).

Il s'agit d'un marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum total de 433 000 EUR HT.

Numéro de référence: 2015-16
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Domaine de Chaumont-sur-Loire, 41150 Chaumont-sur-Loire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Conformément à l'article 98 du Code des marchés publics, les paiements dus au titulaire du marché seront effectués par virement administratif dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture. Le marché est financé sur le budget de l'établissement Public de Coopération Culturelle — domaine régional de Chaumont-Sur-Loire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme d'entreprise individuelle ou de groupements. Le marché sera conclu avec une entreprise individuelle ou avec un groupement d'entreprises solidaires.

en application de l'article 51.vi du Code des marchés publics, il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements et en qualité de membres de plusieurs groupements.

en cas de prestataires groupés, chaque membre du groupement devra remettre sous peine de non conformité les pièces demandées (à l'exception de la lettre de candidature commune à l'ensemble des membres du groupement).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 507.871.853.00010
Contact
Point de contact: Julien Fuseau
Mme Colleu-Dumond Chantal
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_Bs1ZnI0-S-&v=1&selected=0 🌏
Point de contact: M. Fuseau Julien
Courrier électronique: julien.fuseau@domaine-chaumont.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_Bs1ZnI0-S-&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_Bs1ZnI0-S- 🌏
: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_Bs1ZnI0-S-&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-04-01 📅
Date de fin: 2017-01-31 📅
2020-01-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-16
Informations complémentaires

Critères de sélection: Il sera tenu compte conformément à l'article 53 du Code des marchés publics, des critères suivants:

1 — prix: 50 % : Ce critère sera apprécié par rapport au montant estimatif total (T.T.C.) porté sur le B.P.U. Et selon la formule suivante: (Prix le moins élevé / Prix du candidat noté) x 50 = note obtenue.

2 — qualité des produits proposés (mémoire technique): 25 % : Ce critère sera apprécié par rapport aux éléments suivants:

— qualité des produits proposés sur catalogue concernant les produits mentionnés dans le B.P.U. Il sera notamment pris en considération le conditionnement, le respect de l'environnement, les fiches techniques des produits fournis, les fiches de données de sécurité (F.D.S.) et les certifications pour les produits concernés et, le cas-échéant, la qualité des échantillons demandés.

— Capacité à proposer et qualité des produits spécifiques non mentionnés dans le B.P.U. (sur catalogue).

3 — organisation générale de la prestation (mémoire technique): 25 % : Ce critère sera apprécié à partir de la notice explicative remise par chaque candidat (notamment les modalités de livraison renseignées à l'a.e., modalités de formation, de mise à disposition des matériels propriétaires, etc.).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. — Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2015/S 218-397492 (2015-11-06)

Avis d'attribution de marché (2016-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 433 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Domaine de Chaumont-sur-Loire

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-07 📅
Date de publication: 2016-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 049-081274
Se réfère à l'avis: 2015/S 218-397492
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.3.2016.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Qualité des produits proposés (25)
3. Organisation générale de la prestation (25)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-07 📅
Nom: Comatec
Adresse postale: rue François Xavier Fafeur, ZI Lannolier
Commune postale: Carcassone
Code postal: 11000

2️⃣
Nom: Fricom
Adresse postale: 45 rue Bernard Million
Commune postale: Saint-Jean-de-la-Ruelle
Code postal: 45140

3️⃣

4️⃣
Nom: Vendôme Diffusioin
Adresse postale: Zone artisanale, 3 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Vendôme
Code postal: 41100

5️⃣
Nom: Vendôme Diffusion
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 049-081274 (2016-03-07)

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