Fourniture et livraison de produits d'entretien, d'articles ménagers et de petits équipements à usage domestique pour différents sites du Département de la Sarthe

Conseil général de la Sarthe

Les délais de livraison et/ ou de prestation partent de la date de notification du bon de commande. Le titulaire du marché s'engage à livrer dans un délai qui ne peut excéder 8 jours calendaires.
Les candidats peuvent proposer un délai de livraison inférieur, sur lequel ils s'engagent pour toutes les commandes et pendant toute la durée du marché (critère de sélection des offres).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-26. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de la Sarthe

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Sarthe

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-04-14	Avis de marché
2015-08-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage et produits à polir
Quantité ou étendue:

Le marché se terminera le 31 décembre 2015.Les commandes pourront être adressées dès notification du marché jusqu'à cette date.Le marché est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante sans que sa durée totale puisse excéder 4 années:Période ferme: De la date de notification du marché au 31.12.2015reconduction 1: Du 1.1.2016 au 31.12.2016reconduction 2: Du 1.1.2017 au 31.12.2017reconduction 3: Du 1.1.2018 au 31.12.2018reconduction 4: Du 1.1.2019 à la date anniversaire de la notification du marché.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage et produits à polir 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Sarthe
Adresse postale: Hôtel du Département, place Aristide Briand
Code postal: 72072
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.cg72.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-14 📅
Date limite de soumission: 2015-05-26 📅
Date de publication: 2015-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 076-133546
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro.pour obtenir tous les renseignements d'ordre administratif et technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats sont invités au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres à passer par le module "Espace entreprise" de la plateforme www.sarthe-marchespublics.fr En cas de dysfonctionnement, vous pouvez contacter le secrétariat du Service de la Commande Publique au +33 243547266. une réponse sera alors adressée en temps utile à tous les candidats au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres. *** ce marché est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché Public Simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de Siret. Le mode de transmission des éléments de la candidature etde l'offre est dématérialisé. la réponse électronique est indispensable avec signature électronique obligatoire. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.4.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les candidats peuvent proposer un délai de livraison inférieur, sur lequel ils s'engagent pour toutes les commandes et pendant toute la durée du marché (critère de sélection des offres).

Numéro du lot: 1
Brève description:

Produits d'entretien courant, petits matériels d'entretien, papier et sacs…

… poubellemontant mini et maxi par période.

… poubelle

montant mini et maxi par période.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
100 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:

Produits d'entretien éco-labellisés, éco-certifiés ou normes…

… équivalentesmontant mini et maxi par période.

… équivalentes

Valeur estimée hors TVA: 6 000 💰
80 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Sacs poubellemontant mini et maxi par période.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Le marché se terminera le 31 décembre 2015.

Les commandes pourront être adressées dès notification du marché jusqu'à cette date.

Le marché est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante sans que sa durée totale puisse excéder 4 années:

Période ferme: De la date de notification du marché au 31.12.2015

reconduction 1: Du 1.1.2016 au 31.12.2016

reconduction 2: Du 1.1.2017 au 31.12.2017

reconduction 3: Du 1.1.2018 au 31.12.2018

reconduction 4: Du 1.1.2019 à la date anniversaire de la notification du marché.

Numéro de référence: 15FF-SPIL-1656-B

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Voir annexes 1 à 3 du Règlement de la Consultation (Dispositif Marché Public simplifié).

Situation économique et financière:

Voir annexes 1 à 3 du Règlement de la Consultation (Dispositif Marché Public simplifié).

Capacité technique et professionnelle:

La présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement par virement à 30 jours, sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera conclu: soit avec un fournisseur unique, soit avec des fournisseurs groupés solidaires.

Autres conditions particulières:

Lot 2: Produits d'entretien éco-labellisés, éco-certifiés ou normes équivalentes, en application de l'article 6-i.2° et 6-vii du Code des marchés publics.

lot 3: En application de l'article 15 du Code des marchés publics, ces fournitures sont réservées à des entreprises adaptées, ou à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur des prestations (voir le détail dans le règlement de consultation) % (45)
2. Le prix des fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation) % (30)
3. Les garanties et délais de livraison proposés par le candidat (voir détail dans le règlement de la consultation) % (15)
4. Les performances en matière de protection de l'environnement (voir détail dans le règlement de la consultation) % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22720002900014
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Nom: Département de la Sarthe: service commande publique
Adresse postale: Hôtel du Département Cedex 9
Téléphone: +33 243547265 📞
Fax: +33 243547275 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FF-SPIL-1656-B
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr

Marché à bons de commande

unité monétaire utilisée, l'euro.pour obtenir tous les renseignements d'ordre administratif et technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats sont invités au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres à passer par le module "Espace entreprise" de la plateforme www.sarthe-marchespublics.fr

En cas de dysfonctionnement, vous pouvez contacter le secrétariat du Service de la Commande Publique au +33 243547266.

une réponse sera alors adressée en temps utile à tous les candidats au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres.

ce marché est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché Public Simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de Siret.

Le mode de transmission des éléments de la candidature etde l'offre est dématérialisé.

la réponse électronique est indispensable avec signature électronique obligatoire.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif (article L.551-1 du Code de Justice Administrative);

- référé-suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif (article L.521-1 du Code de Justice Administrative);

- référé contractuel devant le tribunal administratif dans un délai de 30 jours calendaires à compter du lendemain du jour de publication de l'avis d'attribution (article R551-7 du Code de Justice Administrative);

- recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du Code de Justice Administrative);

- recours en indemnisation (article R.421-3 du Code de Justice Administrative);

- recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution (CE, ass. 4.4.2014, no358994, Département du Tarn-et-Garonne).

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, Cedex 1, BP 24209
Code postal: 44042
Source: OJS 2015/S 076-133546 (2015-04-14)

Avis d'attribution de marché (2015-08-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Sarthe

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-31 📅
Date de publication: 2015-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 170-309732
Se réfère à l'avis: 2015/S 76-133546
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires

Lot 1 — entreprise A Pro Hygiene Montant HT de 20 000 EUR à 100 000 EUR. Lot 2 — entreprise Purodor — Marosam Montant HT de 6 000 EUR à 80 000 EUR. Lot 3 — entreprise ARI Les Ateliers de Provence montant HT de 5 000 EUR à 20 000 EUR; retrouvez cet avis intégral sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Marchés à bons de commande. Le minimum et maximum par période est fixé par lot comme suit: Lot 1: 20 000 EUR HT minimum — 100 000 EUR HT maximum. Lot 2: 6 000 EUR HT minimum — 80 000 EUR HT maximum. Lot 3: 5 000 EUR HT minimum — 20 000 EUR HT maximum. Les marchés se termineront le 31.12.2015 et sont renouvelables par reconduction tacite (durée totale: 4 années maximum). Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-56738, mise en ligne le 15.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.8.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur des prestations (voir le détail dans le règlement de consultation) (45)
2. Le prix des fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation) (30)
3. Les garanties et délais de livraison proposés par le candidat (voir détail dans le règlement de la consultation) (15)
4. Les performances en matière de protection de l'environnement (voir détail dans le règlement de la consultation) (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-19 📅
Nom: A Pro Hygiène
Adresse postale: 43 B rue des Chênes
Commune postale: Saint-Berthevin
Code postal: 53940

2️⃣
Nom: Purodor — Marosam
Adresse postale: ZI route de Bourgtheroulde, BP 100
Commune postale: Le Bosc-Roger-en-Roumois
Code postal: 27670

3️⃣
Nom: ARI les ateliers de provence
Adresse postale: 1112 avenue de Suffren
Commune postale: Carnoux-en-Provence
Code postal: 13470
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif (article L.551-1 du code de justice administrative),

— référé-suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif (article L.521-1 du code de justice administrative),

— référé contractuel devant le tribunal administratif dans un délai de 30 jours calendaires à compter du lendemain du jour de publication de l'avis d'attribution (article R551-7 du code de justice administrative),

— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative),

— recours en indemnisation (article R.421-3 du code de justice administrative),

— recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution (CE, ass. 4.4.2014, nº 358994, Département du Tarn-et-Garonne).

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso Cedex 1, BP 24209
Source: OJS 2015/S 170-309732 (2015-08-31)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Produits de nettoyage et produits à polir (20)