Fourniture et livraison de produits alimentaires frais notamment issus de la production locale et de l'agriculture biologique(viandes et charcuterie, œufs et produits laitiers) — groupement de commandes coordonné par Conseil départemental

Conseil départemental de l'Aveyron

Fourniture et livraison de produits alimentaires frais notamment issus de la production locale et de l'agriculture biologique (viandes et charcuterie, œufs et produits laitiers)dans le cadre du groupement de commandes coordonné par Conseil départemental de L'Aveyron.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-08-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental de l'Aveyron

Qu'est-ce que c'est ?

• Lait › Lait stérilisé
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits laitiers › Fromages
• Produits laitiers divers › Yaourt et autres produits laitiers fermentés
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Viande bovine
• Viande › Viande de porc
• Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• Aveyron

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-06-30	Avis de marché
2016-02-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum valable à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2016. Il est reconductible 2 fois, par période de 1 an pour une durée maximale de 3 ans. Ne pas tenir compte du délai indiqué au Ii.3).À titre indicatif, il est servi un million de repas par an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Aveyron
Adresse postale: Direction du patrimoine collèges, route du Monastère, CS 10024
Code postal: 12450
Commune postale: Flavin
Contact
Adresse Internet: http://www.aveyron.fr 🌏
Courrier électronique: dpdc@aveyron.fr 📧
Téléphone: +33 565593460 📞
Fax: +33 565733571 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-30 📅
Date limite de soumission: 2015-08-27 📅
Date de publication: 2015-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 127-231973
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents: bureau des marchés — DCE papier gratuit à demander par fax ou courrier, DCE à télécharger à l'adresse www.aveyron.fr Autres renseignements complémentaires: conformément au règlement de la consultation et en application de l'article 15 du code des marchés publics, seuls les lots 18 et 20 sont réservés à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail ou structures équivalentes. Le candidat devra accompagner son offre des fiches techniques et/ou des échantillons comme indiqué dans le règlement de la consultation(article 5.5) et dans l'annexe B du CCTP général. Les échantillons et/ou les fiches techniques serviront pour l'analyse du critère qualité des produits. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.6.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Charcuterie
Brève description: Charcuterie.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Viande fraîche de veau et de bœuf réfrigérée emballée sous vide secteur 1
Brève description: Viande fraîche de veau et de bœuf réfrigérée emballée sous vide secteur 1.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Viande fraîche de veau et de bœuf réfrigérée emballée sous vide secteur 2
Brève description: Viande fraîche de veau et de bœuf réfrigérée emballée sous vide secteur 2.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Viande fraîche de veau et de bœuf réfrigérée emballée sous vide secteur 3
Brève description: Viande fraîche de veau et de bœuf réfrigérée emballée sous vide secteur 3.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Viande fraîche de veau et de bœuf réfrigérée emballée sous vide secteur 4
Brève description: Viande fraîche de veau et de bœuf réfrigérée emballée sous vide secteur 4.
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Viande fraîche de veau et de bœuf réfrigérée emballée sous vide secteur 5
Brève description: Viande fraîche de veau et de bœuf réfrigérée emballée sous vide secteur 5.
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: Viande fraîche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 1
Brève description: Viande fraîche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 1.
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: Viande fraîche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 2
Brève description: Viande fraîche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 2.
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: Viande fraîche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 3
Brève description: Viande fraîche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 3.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Viande fraîche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 4
Brève description: Viande fraîche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 4.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Viande fraîche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 5
Brève description: Viande fraîche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 5.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Viande fraîche de porc réfrigérée emballée sous vide secteur 1
Brève description: Viande fraîche de porc réfrigérée emballée sous vide secteur 1.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Viande fraîche de porc réfrigérée emballée sous vide secteur 2
Brève description: Viande fraîche de porc réfrigérée emballée sous vide secteur 2.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Viande fraîche de porc réfrigérée emballée sous vide secteur 3
Brève description: Viande fraîche de porc réfrigérée emballée sous vide secteur 3.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Viande fraîche de porc réfrigérée emballée sous vide secteur 4
Brève description: Viande fraîche de porc réfrigérée emballée sous vide secteur 4.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Viande fraîche de porc réfrigérée emballée sous vide secteur 5
Brève description: Viande fraîche de porc réfrigérée emballée sous vide secteur 5.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Volailles fraîches entières poulets réfrigérées conditionnés secteur 1
Brève description: Volailles fraîches entières poulets réfrigérées conditionnés secteur 1.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Volailles fraîches entières poulets réfrigérées conditionnés secteur 2 réservé
Brève description: Volailles fraîches entières poulets réfrigérées conditionnés secteur 2 réservé.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Volailles fraîches entières poulets réfrigérées conditionnés secteur 3
Brève description: Volailles fraîches entières poulets réfrigérées conditionnés secteur 3.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Volailles fraîches entières poulets réfrigérées conditionnés secteur 5 réservé
Brève description: Volailles fraîches entières poulets réfrigérées conditionnés secteur 5 réservé.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Volailles fraîches entières et découpées réfrigérées conditionnées
Brève description: Volailles fraîches entières et découpées réfrigérées conditionnées.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Produits laitiers
Brève description: Produits laitiers.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Lait «Produits de montagne» ou équivalent
Brève description: Lait «Produits de montagne» ou équivalent.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Fromages blanc — lactique
Brève description: Fromages blanc — lactique.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Yaourts fermiers
Brève description: Yaourts fermiers.
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Divers fromages
Brève description: Divers fromages.
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Œufs vrac
Brève description: Œufs vrac.
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Viande fraîche de jeune bovin et de bœuf issue de l'agriculture biologique réfrigérée emballée sous
Brève description:

Viande fraîche de jeune bovin et de bœuf issue de l'agriculture biologique réfrigérée emballée sous.

Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Viande fraîche d'agneau issue de l'agriculture biologique réfrigérée emballée sous vide
Brève description:

Viande fraîche d'agneau issue de l'agriculture biologique réfrigérée emballée sous vide.

Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Viande fraîche de porc issue de l'agriculture biologique réfrigérée emballée sous vide
Brève description:

Viande fraîche de porc issue de l'agriculture biologique réfrigérée emballée sous vide.

Quantité ou étendue:

À titre indicatif, il est servi un million de repas par an.

Description des options:

Au sens que donne le droit européen à la notion d'option, les marchés sont reconductibles 2 fois pour une période de 1 an par décision expresse. Il est prévu la possibilité de conclure des avenants, des marchés complémentaires (article 35 II du CMP) en cours d'exécution du contrat.

Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15S0073

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat, les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager:

— obligatoirement la lettre de candidature (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat),

— obligatoirement la déclaration du candidat (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat)

Situation économique et financière:

Le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire Dc2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations demandées il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance, notamment).

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique:

— le numéro d'agrément auprès des services vétérinaires en cours de validité,

— l'attestation de conformité des véhicules de livraison.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Avance prévue selon article 87 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré par les ressources propres de la personne publique. Paiement par virement administratif sous 30 jours à compter de la réception des demandes de paiement par le pouvoir adjudicateur. Des acomptes seront versés au titulaire du marché dans les conditions de l'article 91 du code des marchés publics. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux marginal de la Banque centrale européenne majoré de 8 points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement) (40)
2. Prix des prestations (30)
3. Valeur technique (20)
4. Performances en matière de développement des approvisionnements directs issus de l'agriculture: [sauf pour le lot 22: produits laitiers pour lequel les critères spécifiques sont les suivants: 1. qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement...) (pondération: 40) 2. prix des prestations sur la base du total du devis estimatif (pondération: 30) 3. valeur technique (mémoire technique) (pondération: 30)] la pondération applicable au critère performances est la suivante (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental
Nom: Conseil départemental de L'Aveyron
Adresse postale: Pôle des services techniques DSA, bureau des marchés, route du Monastère, CS 10024
Téléphone: +33 565593420 📞
Courrier électronique: st.marches.admin@aveyron.fr 📧
Fax: +33 565733292 📠
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏
Adresse postale: Direction services techniques DSA, bureau des marchés, route du Monastère, CS 10024
URL pour la participation: http://www.aveyron.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0073
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents: bureau des marchés — DCE papier gratuit à demander par fax ou courrier, DCE à télécharger à l'adresse www.aveyron.fr

Autres renseignements complémentaires: conformément au règlement de la consultation et en application de l'article 15 du code des marchés publics, seuls les lots 18 et 20 sont réservés à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail ou structures équivalentes.

Le candidat devra accompagner son offre des fiches techniques et/ou des échantillons comme indiqué dans le règlement de la consultation(article 5.5) et dans l'annexe B du CCTP général. Les échantillons et/ou les fiches techniques serviront pour l'analyse du critère qualité des produits.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: Tribunal administratif de Toulouse, 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours contentieux pouvant être intentés devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:

1. Avant la signature du marché:

— soit un référé précontractuel (articles L.551-1 à 12 du code de justice administrative),

— soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur notification (articles R.421-1 à 7 du code de justice administrative).

2. Après la signature du marché:

— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du code de justice administrative),

— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic» dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'État Ass, 16.7.2007, société Tropic travaux signalisation, req. n° 291545).

Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr

Source: OJS 2015/S 127-231973 (2015-06-30)

Avis d'attribution de marché (2016-02-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-18 📅
Date de publication: 2016-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 037-060195
Se réfère à l'avis: 2015/S 127-231973
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires

Les présents marchés sont consultables sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-100076, mise en ligne le 1.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.2.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 31 209,17 💰
46 707,80 💰
15 350 💰
22 001,20 💰
25 842 💰
33 964 💰
20 226 💰
28 796 💰
7 264 💰
9 760 💰
31 294 💰
41 624 💰
6 872,25 💰
8 174,50 💰
14 575 💰
18 013 💰
7 530,25 💰
8 840,50 💰
3 796,50 💰
4 877 💰
6 881,30 💰
7 050,60 💰
9 692 💰
12 217 💰
16 985,80 💰
21 700 💰
16 331,50 💰
20 435 💰
10 165,20 💰
12 406 💰
360 💰
518,40 💰
4 624 💰
1 035 💰
1 490,40 💰
7 080,50 💰
99 571,10 💰
106 978,74 💰
162 216,16 💰
168 399,75 💰
3 904,18 💰
3 726,54 💰
5 173,95 💰
3 777,70 💰
3 900,96 💰
4 096,50 💰
11 340 💰
19 107,20 💰
19 273 💰

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 4. Performances en matière de développement des approvisionnements directs issus de l'agriculture. : [sauf pour le lot 22: produits laitiers pour lequel les critères spécifiques sont les suivants :1. qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement...) (pondération: 40) 2. prix des prestations sur la base du total du devis estimatif (pondération: 30)3. valeur technique (mémoire technique) (pondération: 30)]la pondération applicable au critère performances est la suivante (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-11 📅
Nom: Vidal SAS
Adresse postale: 24 ter avenue Bouloc Torcatis
Commune postale: Carmaux
Code postal: 81400
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-09 📅
Nom: Sovia sas
Adresse postale: Espace Saint Marc II rond point du Bowling
Commune postale: Onet-le-Château
Code postal: 12850

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Adresse postale: espace Saint Marc II rond point du Bowling

6️⃣
Nom: Bousquet SAS
Adresse postale: 143, avenue de Rodez
Commune postale: La Primaube
Code postal: 12450

7️⃣

8️⃣
Adresse postale: 143 avenue de Rodez

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: Serrault ETS
Adresse postale: ZI les Taillades
Commune postale: Capdenac-Gare
Code postal: 12700

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-13 📅
Nom: Blason d'Or SAS
Adresse postale: 46 route de Bordeaux
Commune postale: Saint-Laurent-des-Vignes
Code postal: 24100

1️⃣7️⃣
Nom: ESAT Sainte Marie
Adresse postale: 726 rue des Routiers parc d'activités de Bel Air
Commune postale: Rodez
Code postal: 12000

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣
Adresse postale: 726 rue des routiers parc d'activités de Bel Air

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣
Nom: Transgourmet Midi Pyrennees
Adresse postale: 2 avenue de l'Hers, ZI Eurocentre
Commune postale: Castelnau-d'Estretefonds
Code postal: 31621

2️⃣2️⃣
Nom: Vidal sas

2️⃣3️⃣
Nom: Infructueux

2️⃣4️⃣
Nom: EARL de la Berbezie
Adresse postale: La Berbézie
Commune postale: Saint-Santin
Code postal: 12300

2️⃣5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-12 📅
Nom: Distrisud SAS
Adresse postale: chemin des Pielles, CS 15001
Commune postale: Frontignan Cedex
Code postal: 34118

2️⃣6️⃣

2️⃣7️⃣

2️⃣8️⃣

2️⃣9️⃣

3️⃣0️⃣
Adresse postale: espace Saint Marc II rond Point du Bowling
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— soit un recours de pleine juridiction dit « Tropic » dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'État Ass, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. nº 291545);

Source: OJS 2016/S 037-060195 (2016-02-18)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande (>20)

Produits à base de viande (11)
Viande (>20)