Fourniture et livraison de poids lourds

Conseil général de la Haute-Marne

Fourniture et livraison de poids lourds.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-09. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Entreprise Bassigny poids lourds

Qui ?

• Conseil général de la Haute-Marne

Qu'est-ce que c'est ?

• Véhicules à moteur › Poids lourds

Où ?

• Haute-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-04-28	Avis de marché
2015-09-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poids lourds
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande avec quantité minimum et quantité maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poids lourds 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Marne
Adresse postale: 1 rue du Commandant Hugueny, CS 62127
Code postal: 52905
Commune postale: Chaumont Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://haute-marne.fr 🌏
Téléphone: +33 325328888 📞
Fax: +33 325328585 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-28 📅
Date limite de soumission: 2015-06-09 📅
Date de publication: 2015-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 085-151435
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.4.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de poids lourds.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15-DIT-19

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Cmp,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Elles seront prélevées sur le budget départemental. Avance 5 %.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (40)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bruno Sido
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏
Nom: Conseil départemental de la Haute-Marne - direction des infrastructures et des transports
Adresse postale: boulevard du Maréchal de Lattre de Tassigny
Commune postale: Chaumont
Code postal: 52000
Point de contact: Centre technique départemental
Laurent Vagnerre
Téléphone: +33 325016771 📞
Courrier électronique: laurent.vagnerre@haute-marne.fr 📧
Fax: +33 325326959 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.xmarches.fr 🌏
Point de contact: Valérie Guye
Téléphone: +33 325016762 📞
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
Adresse postale: 1 rue du Commandant Hugueny - CS 62127
Point de contact: service comptabilité et marchés
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.chalons-en-champagne@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15-DIT-19

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Courrier électronique: greffe.ta.chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 085-151435 (2015-04-28)

Avis d'attribution de marché (2015-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 548 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 1 rue du Commandant Hugueny — CS 62127

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-30 📅
Date de publication: 2015-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 192-347452
Se réfère à l'avis: 2015/S 85-151435
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires

Le marché nº 2015/70 est un marché à bons de commande avec une quantité minimum de 1 poids lourds et avec une quantité maximum de 3 poids lourds. Le montant annuel estimatif du marché s'élève à 387 000 EUR HT. Le marché est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le marché nº 2015/70 a été signé le 3.7.2015. Il est consultable dans les locaux du Conseil départemental (direction des infrastructures et des transports — 1 rue du Commandant Hugueny — CS 62127 — 52905 Chaumont Cedex 9) dans le respect des secrets protégés par la loi. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-61616, mise en ligne le 29.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.9.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-03 📅
Nom: Entreprise Bassigny Poids Lourds
Adresse postale: 19 rue des Géraniums, BP 13
Commune postale: Le Puits-des-Mèzes
Code postal: 52340
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 26668687 📞
Fax: +33 26210187 📠
Source: OJS 2015/S 192-347452 (2015-09-30)

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