Fourniture et livraison de pièces détachées pour véhicules poids lourds et matériels agricoles au profit des services du département de Maine-et-Loire

CG49

Fourniture et livraison de pièces détachées pour véhicules poids lourds et matériels agricoles au profit des services du département de Maine-et-Loire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-08-28 Avis de marché
2015-12-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Quantité ou étendue:
Accord-Cadre au sens du droit communautaire — marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics — accord-Cadre passé avec un seul opérateur économique par lot — accord-Cadre passé pour une période initiale d'un an à compter du 1.1.2016 ou sa date de notification si celle-ci est postérieure, et reconductible 3 fois par période annuelle — accord-Cadre passé avec minimum et maximum fixés ci-après pour chacun des lots.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CG49
Adresse postale: Hôtel du Département — direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation — place Michel Debré — CS 94104
Code postal: 49941
Commune postale: Angers Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.maine-et-loire.fr 🌏
Téléphone: +33 241814583 📞
Fax: +33 241814783 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-28 📅
Date limite de soumission: 2015-10-09 📅
Date de publication: 2015-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 169-307941
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures: *Candidatures recevables en application de l'article 43 du code des marchés publics *Dossiers complets comprenant l'ensemble des pièces demandées *Capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes. Les candidatures et offres peuvent être transmises sur support papier, soit par voie postale à l'adresse indiquée supra, soit contre récépissé à l'adresse indiquée au règlement de la consultation. Elles peuvent également être transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur de la collectivité. Pour obtenir les documents de la consultation, les candidats doivent les télécharger sur le profil d'acheteur de la collectivité. Unité monétaire: euro. Date prévisionnelle de commencement des prestations: 1.1.2016. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.8.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces détachées pour véhicules poids lourds et matériels agricoles au profit des services du département de Maine-et-Loire.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine pour véhicules poids lourds Renault
Brève description: Pièces détachées d'origine pour véhicules poids lourds Renault.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel 20 000 EUR HT — montant maximum annuel 80 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine pour véhicules poids lourds Iveco
Brève description: Pièces détachées d'origine pour véhicules poids lourds Iveco.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel 5 000 EUR HT — montant maximum annuel 20 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine pour tracteurs Massey-Ferguson
Brève description: Pièces détachées d'origine pour tracteurs Massey-Ferguson.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel 15 000 EUR HT — montant maximum annuel 60 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine pour tracteurs CLAAS
Brève description: Pièces détachées d'origine pour tracteurs CLAAS.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel 2 500 EUR HT — montant maximum annuel 15 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine pour tracteurs VALTRA
Brève description: Pièces détachées d'origine pour tracteurs VALTRA.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel 5 000 EUR HT — montant maximum annuel 20 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine pour outils Noremat
Brève description: Pièces détachées d'origine pour outils Noremat.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel 25 000 EUR HT — montant maximum annuel 100 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine pour outils Rousseau
Brève description: Pièces détachées d'origine pour outils Rousseau.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel 7 000 EUR HT — montant maximum annuel 30 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine pour outils SMA
Brève description: Pièces détachées d'origine pour outils SMA.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Pièces détachées adaptables pour matériels de débroussaillage et fauchage
Brève description: Pièces détachées adaptables pour matériels de débroussaillage et fauchage.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Pièces d'usure pour matériels de débroussaillage et fauchage (couteaux, manilles...)
Brève description:
Pièces d'usure pour matériels de débroussaillage et fauchage (couteaux, manilles...).
Description des options:
Options au sens du droit communautaire: accord-cadre passé pour une période initiale d'un an et reconductible 3 fois par période annuelle — pas d'option au sens du droit national (prestations supplémentaires éventuelles).
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15S0040

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature Dc1 — déclaration du candidat Dc2 — justificatif des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat — copie du ou des jugements en cas de redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années — déclaration indiquant les moyens en matériel (facultatif) — liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant les montants, les dates et les destinataires publics ou privés — certificats de qualification professionnelle ou autres preuves de la capacité du candidat.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
En cas de versement de l'avance prévue à l'article 87 du code des marchés publics, constitution d'une garantie à première demande garantissant le remboursement total de cette avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement par mandat administratif — délai maximum de paiement de 30 jours — financement sur ressources propres de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Danielle Manceau
Adresse du profil d'acheteur: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0040
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures: *Candidatures recevables en application de l'article 43 du code des marchés publics *Dossiers complets comprenant l'ensemble des pièces demandées *Capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes. Les candidatures et offres peuvent être transmises sur support papier, soit par voie postale à l'adresse indiquée supra, soit contre récépissé à l'adresse indiquée au règlement de la consultation. Elles peuvent également être transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur de la collectivité. Pour obtenir les documents de la consultation, les candidats doivent les télécharger sur le profil d'acheteur de la collectivité. Unité monétaire: euro. Date prévisionnelle de commencement des prestations: 1.1.2016.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 169-307941 (2015-08-28)
Avis d'attribution de marché (2015-12-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-09 📅
Date de publication: 2015-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 241-437348
Se réfère à l'avis: 2015/S 169-307941
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Date de signature des marchés: 1.12.2015. Le contrat est consultable au Conseil départemental de Maine-et-Loire sur prise de rendez-vous. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
80 000 💰
5 000 💰
15 000 💰
60 000 💰
25 000 💰
100 000 💰
7 000 💰
30 000 💰
2 500 💰

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix
2. Étendue de la gamme de produits proposés
3. Délais de livraison

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-16 📅
Nom: Kertrucks Pays de Loire
Adresse postale: ZI — 12 rue du Chêne Vert — BP 50107
Commune postale: Saint-Barthélemy-d'Anjou
Code postal: 49182
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: SAS Turbo'S Hoet Parts France
Adresse postale: 15 bis rue de Dronckaert — BP 39
Commune postale: Ronq Cedex
Code postal: 59435

3️⃣
Nom: Modema Agri SAS
Adresse postale: 24 rue de la Vendée
Commune postale: Saint-Léger-sous-Cholet
Code postal: 49280

4️⃣
Nom: Noremat SAS
Adresse postale: 166 rue Ampère, BP 60093
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54714

5️⃣
Nom: Europe Service SAS
Adresse postale: p.a. de Tronquières — avenue de Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000

6️⃣
Nom: SMA Faucheux
Adresse postale: 29 rue du Président J. F. Kennedy — BP 90050
Commune postale: Luce
Code postal: 28111

7️⃣
Nom: Forges Gorce SAS
Adresse postale: ZI des Ravaux
Commune postale: Peschadoires
Code postal: 63920

8️⃣
Adresse postale: 166 rue Ampère — BP 60093
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2015/S 241-437348 (2015-12-09)
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