Fourniture et livraison de pièces détachées pour véhicules légers et véhicules utilitaires de marque RENAULT et poids lourds de marque IVECO

Département de Meurthe-et-Moselle

Fourniture et livraison de pièces détachées pour véhicules légers et véhicules utilitaires de marque RENAULT et poids lourds de marque IVECO.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SO.DI.A.L

Qui ?

• Département de Meurthe-et-Moselle

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Meurthe-et-Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-02	Avis de marché
2015-12-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande avec minimum et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2016. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 69 rue de la Grande Haie
Code postal: 54510
Commune postale: Tomblaine
Contact
Courrier électronique: mruer@departement54.fr 📧
Téléphone: +33 383188101 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-02 📅
Date limite de soumission: 2015-10-15 📅
Date de publication: 2015-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 172-312509
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires

Le présent avis d'appel public à la concurrence et le dossier de consultation afférents à cette affaire sont consultables et téléchargeables à l'adresse www.meurthe-et-moselle.fr dans la rubrique «Marchés publics». Les candidats ont la possibilité de répondre par voie électronique à cette meme adresse. Critères de sélection des candidatures: L'Expérience, la capacité technique et professionnelle du candidat à réaliser les prestations. Les renseignements techniques peuvent etre obtenus auprès de Mr RUER au +33 383188101 — mail: mruer@departement54.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

La valeur estimée est de 120 000 EUR HT minimum. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.

Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées pour véhicules légers et véhicules utilitaires de marque RENAULT et poids lourds de marque IVECO.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Pièces détachées pour VL et VU de marque Renault à Tomblaine
Brève description:

Fourniture et livraison sur Tomblaine de pièces détachées pour VL et VU de marque Renault.

Quantité ou étendue: Minimum 15 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Pièces détachées pour PL de marque Ivéco à Tomblaine
Brève description:

Fourniture et livraison sur Tomblaine de pièces détachées pour PL de marque Ivéco.

Numéro de référence: A1559002

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dc1 ou lettre de candidature Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière: Déclaration Dc2 dûment complétée ou renseignements équivalents.
Capacité technique et professionnelle:

Tous renseignements ou documents permettant d'évaluer l'expérience, la capacité professionnelle et technique du candidat à réaliser les prestations et notamment une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de vérifier la bonne exécution des prestations auprès des opérateurs économiques; A ce stade de la consultation, éventuellement: Un extrait K ou K bis RCS (délivré par les services du greffe du tribunal du commerce à une date récente) ou documents équivalents; Déclaration Noti2 ou renseignements équivalents Une assurance au titre de la responsabilité civile découlant des articles 1382 à 1384 du Code civil, garantissant les tiers en cas d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des travaux. Par dérogation à l'article 9.1 du C.C.A.G.-Travaux, les titulaires doivent justifier de l'étendue des garanties souscrites et de la mise à jour de leurs cotisations et ce, au moyen d'attestations précises Une assurance au titre de la garantie décennale couvrant les responsabilités résultant des principes dont s'inspirent les articles 1792 à 1792-4-1 du Code civil.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Prix unitaires avec Révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours par virement administratif. Modalités de financements: Les prestations seront réalisées sur les ressources propres de la collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Candidat unique ou Groupement solidaire après attribution. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Ruer Mathieu
Adresse du profil d'acheteur: https://www.meurthe-et-moselle.fr 🌏
Nom: conseil Départemental de Meurthe et Moselle
Adresse postale: DIRAT GFA 48 esplanade Jacques Baudot (rue du Sergent Blandan) CO 900 19
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54035
Point de contact: M. Gay Alexandre
Téléphone: +33 383945506 📞
Courrier électronique: agay@departement54.fr 📧
Fax: +33 383945300 📠
Adresse postale: DIRAT DMT — service Parc départemental, 69 rue de la Grande Haie
Point de contact: M. Ruer
URL des documents: http://www.meurthe-et-moselle.fr 🌏
Adresse postale: DIFAJE marches 48 Esplanade Jacques Baudot (rue du Sergent Blandan) CO 900 19
URL pour la participation: http://www.meurthe-et-moselle.fr 🌏
Courrier électronique: difajejuridique@departement54.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A1559002
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil Départemental de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: DIFAJE Juridique 48, Esplanade Jacques Baudot, CO 90019
Code postal: 54035
Téléphone: +33 383945640 📞
Fax: +33 383945639 📠
Source: OJS 2015/S 172-312509 (2015-09-02)

Avis d'attribution de marché (2015-12-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Parc départemental — 48 esplanade Jacques Baudot, CO 900 19
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.meurthe-et-moselle.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-23 📅
Date de publication: 2015-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 250-457709
Se réfère à l'avis: 2015/S 172-312509
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

La consultation du (des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur après prise de rendez-vous avec le service concerné. Cet avis vaut mesure de publicité concernant la signature du marché. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2016 au 31.12.2016. Le marché peut etre reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019. Seuil Mini: 15 000 EUR (H.T.). Echantillon estimatif non contractuel: 31 583,09 EUR (H.T.). Lot 2: Marché infructueux Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-134795, mise en ligne le 3.9.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.12.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-18 📅
Nom: So.di.a.l
Adresse postale: 95 Faubourg de Ménil, BP 60028
Commune postale: Luneville Cedex
Code postal: 54302
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Mathieu Ruer

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: DIFAJE Juridique 48 esplanade Jacques Baudot, CO 90019
Source: OJS 2015/S 250-457709 (2015-12-23)

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