Fourniture et livraison de pièces détachées pour les engins de travaux publics

Département de l'Ardèche

Fourniture et livraison de pièces détachées pour les engins de travaux publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS Griset Materiel
• Sas Payant

Qui ?

• Département de l'Ardèche

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Ardèche

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-07	Avis de marché
2016-02-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue: 58 333
Valeur totale du marché: 58 333 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Ardèche
Adresse postale: Hôtel du Département DPIM — direction du patrimoine immobilier et des moyens — quartier La Chaumette — BP 737
Code postal: 07007
Commune postale: Privas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-07 📅
Date limite de soumission: 2015-10-23 📅
Date de publication: 2015-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 176-318937
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de pièces détachées pour les engins de travaux publics.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 Pièces détachées d'origine de marque Bomag
Brève description: Lot 1 Pièces détachées d'origine de marque Bomag.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 Pièces détachées d'origine de marque Case
Brève description: Lot 2 Pièces détachées d'origine de marque Case.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3 Pièces détachées d'origine de marque Caterpillar
Brève description: Lot 3 Pièces détachées d'origine de marque Caterpillar.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4 Pièces détachées d'origine de marque Fermec
Brève description: Lot 4 Pièces détachées d'origine de marque Fermec.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 5 Pièces détachées d'origine de marque Volvo
Brève description: Lot 5 Pièces détachées d'origine de marque Volvo.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: SA23
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pole des mines, 07000 Privas.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures de même nature livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste devra être fournie en utilisant l'annexe 1 au présent règlement de consultation.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financements sur fonds propres. Paiement à 30 jours par virement à compter de la réception de la demande de paiement par les services du Département.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://ardeche.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: DPIM — Direction du patrimoine immobilier et des moyens
Adresse postale: Hôtel du Département — quartier La Chaumette — BP 737
Point de contact: Hôtel du Département — quartier La Chaumette — BP 737
Téléphone: +33 475667263 📞
Fax: +33 475658343 📠
Code postal: 07000
Point de contact: Mme Lerouge Kristele
URL des documents: https://ardeche.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_mJtVY0APdh 🌏
Nom: DPIM — Services marchés publics
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SA23

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 176-318937 (2015-09-07)

Avis d'attribution de marché (2016-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 58 333 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: Hôtel du Département DPIM — direction du patrimoine immobilier et des moyens — quartier la Chaumette — BP 737
Contact
Adresse Internet: http://ardeche.fr 🌏
Courrier électronique: smp@ardeche.fr 📧
Téléphone: +33 475667567 📞
Fax: +33 475667590 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-05 📅
Date de publication: 2016-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 028-045178
Se réfère à l'avis: 2015/S 176-318937
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-136688, mise en ligne le 8.9.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.2.2016.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Ardèche

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-18 📅
Nom: SAS Griset Materiel
Adresse postale: 15 avenue des Fusilles, ZI d'Arbin
Commune postale: Montmelian
Code postal: 73801

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-01 📅
Nom: SAS Payant
Adresse postale: 45 route de Savoie
Commune postale: Domene
Code postal: 38420

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Téléphone: +33 0478141010 📞
Fax: +33 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 028-045178 (2016-02-05)

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