Fourniture et livraison de pièces détachées pour engins de travaux publics

Conseil général de l'Aude

Fourniture et livraison de pièces détachées pour engins de travaux publics et prestations annexes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-01. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-17.

Qui ?

• Conseil général de l'Aude

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules › Pièces pour autres véhicules

Où ?

• Aude

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-12-17	Avis de marché

Avis de marché (2015-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour autres véhicules
Quantité ou étendue:

Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum et avec un maximum en euro(s) HT/An pour chaque lot:— lot 1: 10 000 EUR HT,— lot 2: 2 500 EUR HT,— lot 3: 35 000 EUR HT,— lot 4: 15 000 EUR HT,— lot 5: 15 000 EUR HT,— lot 6: 3 500 EUR HT,— lot 7: 5 000 EUR HT,— lot 8: 15 000 EUR HT,— lot 9: 25 000 EUR HT,— lot 10: 15 000 EUR HT,— lot 11: 20 000 EUR HT,— lot 12: 15 000 EUR HT,— lot 13: 10 000 EUR HT,— lot 14: 10 000 EUR HT,— lot 15: 10 000 EUR HT,— lot 16: 20 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour autres véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aude
Adresse postale: Département de l'Aude, Plateau de Grazailles, allée Raymond Courrière
Code postal: 11855
Commune postale: Carcassonne Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.aude.fr 🌏
Courrier électronique: marches@aude.fr 📧
Téléphone: +33 468116811 📞
Fax: +33 468116478 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-17 📅
Date limite de soumission: 2016-02-01 📅
Date de publication: 2015-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 247-449157
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents: retrait par voie papier ou par voie électronique. Modalités de sélection des offres: la pondération est exprimée en pourcentage. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Autres renseignements demandés: — autres renseignements demandés: === offre ===; — autres renseignements demandés: acte d'engagement; — autres renseignements demandés: détail quantitatif estimatif; — autres renseignements demandés: mémoire justificatif ou cadre mémoire technique; — autres renseignements demandés: bordereau de remises consenties sur pièces détachées. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.12.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées pour engins de travaux publics et prestations annexes.

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Pièces détachées pour engins de marque Secmair/Rincheval
Brève description: Pièces détachées pour engins de marque Secmair/Rincheval.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Pièces détachées pour engins de marque ACMAR
Brève description: Pièces détachées pour engins de marque ACMAR.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Pièces détachées pour engins de marque CTP
Brève description: Pièces détachées pour engins de marque CTP.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Pièces détachées pour engins de marque huwer hydrovide
Brève description: Pièces détachées pour engins de marque huwer hydrovide.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Pièces détachées pour engins de marque 3 D
Brève description: Pièces détachées pour engins de marque 3 D.
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Pièces détachées pour engins de marque BOMAG
Brève description: Pièces détachées pour engins de marque BOMAG.
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: Pièces détachées pour engins de marque RABAUD
Brève description: Pièces détachées pour engins de marque RABAUD.
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: Pièces détachées pour engins de marque Schmidt/France neige
Brève description: Pièces détachées pour engins de marque Schmidt/France neige.
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: Pièces détachées pour engins de marque TEREX (chargeurs/tractopelles)
Brève description: Pièces Détachées pour engins de marque TEREX (chargeurs/tractopelles).
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Pièces Détachées pour engins de marque JCB. (chargeurs/tractopelles)
Brève description: Pièces Détachées pour engins de marque JCB. (chargeurs/tractopelles).
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Pièces Détachées pour engins de marque Caterpillar (chargeurs/tractopelles)
Brève description: Pièces Détachées pour engins de marque Caterpillar (chargeurs/tractopelles).
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Pièces Détachées pour engins de marque fiat hitachi (chargeurs/tractopelles)
Brève description: Pièces Détachées pour engins de marque fiat hitachi (chargeurs/tractopelles).
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Pièces Détachées pour engins de marque CASE (chargeurs/tractopelles)
Brève description: Pièces Détachées pour engins de marque CASE (chargeurs/tractopelles).
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Pièces Détachées pour engins de marque AXIMUM (machines à peintures routières)
Brève description: Pièces Détachées pour engins de marque AXIMUM (Machnies à peintures routières).
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Pièces Détachées pour engins de marque EUROLINERS (Machines à Peintures Routières)
Brève description:

Pièces Détachées pour engins de marque EUROLINERS (Machines à Peintures Routières).

Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Pièces détachées pour engins de TP de marque NOREMAT (Broyeur de Branches)
Brève description: Pièces détachées pour engins de TP de marque NOREMAT (Broyeur de Branches).
Quantité ou étendue:

Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum et avec un maximum en euro(s) HT/An pour chaque lot:

— lot 1: 10 000 EUR HT,

— lot 2: 2 500 EUR HT,

— lot 3: 35 000 EUR HT,

— lot 4: 15 000 EUR HT,

— lot 5: 15 000 EUR HT,

— lot 6: 3 500 EUR HT,

— lot 7: 5 000 EUR HT,

— lot 8: 15 000 EUR HT,

— lot 9: 25 000 EUR HT,

— lot 10: 15 000 EUR HT,

— lot 11: 20 000 EUR HT,

— lot 12: 15 000 EUR HT,

— lot 13: 10 000 EUR HT,

— lot 14: 10 000 EUR HT,

— lot 15: 10 000 EUR HT,

— lot 16: 20 000 EUR HT.

Description des options: Le marché est reconductible de manière tacite.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 15S0121
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Lot 01: Carcassonne — lot 02: Carcassonne — lot 03: Carcassonne — lot 04: Carcassonne — lot 05: Carcassonne — lot 06: Carcassonne — lot 07: Carcassonne — lot 08: Carcassonne — lot 09: Carcassonne — lot 10: Carcassonne — lot 11: Carcassonne — lot 12: Carcassonne — lot 13: Carcassonne — lot 14: Carcassonne — lot 15: Carcassonne — lot 16: Carcassonne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature (ou Imprimé Dc1).

Déclaration du candidat (ou Imprimé Dc2).

Pouvoir de la personne à engager le candidat.

Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.

Situation économique et financière:

Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Moyens humains (effectifs) et matériels (outillage et équipement technique) dont le candidat dispose pour la réalisation de prestations de même nature.

Liste des principales références pour des prestations similaires exécutées ou en cours d'exécution au cours des 3 dernières années (cinq pour les travaux) indiquant notamment indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Mode de financement: les crédits émaneront du budget propre du département..

Mode de paiement: virement bancaire (mandat administratif).

Délai de paiement: 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique de l'offre (25)
3. Service après-vente et assistance technique (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental de l'Aude
Nom: Département de l'Aude
Adresse postale: Service des marchés publics
Point de contact: Camille Barthes
Téléphone: +33 468116719 📞
Fax: +33 468116893 📠
URL des documents: http://www.aude.fr 🌏
Adresse postale: Service des marchés publics bureau 2.088
URL pour la participation: http://www.aude.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0121
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents: retrait par voie papier ou par voie électronique.

Modalités de sélection des offres: la pondération est exprimée en pourcentage.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:

Autres renseignements demandés:

— autres renseignements demandés: === offre ===;

— autres renseignements demandés: acte d'engagement;

— autres renseignements demandés: détail quantitatif estimatif;

— autres renseignements demandés: mémoire justificatif ou cadre mémoire technique;

— autres renseignements demandés: bordereau de remises consenties sur pièces détachées.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml 🌏
Fax: +33 467547410 📠
Nom: Comité consultatif Interrégional de règlement amiable des différends et des litiges
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr/frameset.php 🌏
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: CCIRAL secrétariat général pour les affaires régionales boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2015/S 247-449157 (2015-12-17)

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