Fourniture et livraison de pièces détachées pour débroussailleuses

Conseil général de l'Aisne

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société SAS Noremat

Qui ?

• Conseil général de l'Aisne

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces pour machines agricoles et sylvicoles › Pièces pour machines agricoles

Où ?

• Aisne

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-11-27	Avis de marché
2016-04-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande comportant:Lot nº 1: Pièces pour machines de marque Rousseau:Montant annuel maximum HT: 80 000 EUR.Lot nº 2: Pièces pour machines de marque Noremat:Montant annuel maximum HT: 90 000 EUR.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aisne
Adresse postale: 2 rue Paul Doumer
Code postal: 02013
Commune postale: Laon Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-27 📅
Date limite de soumission: 2016-01-12 📅
Date de publication: 2015-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 233-423162
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires

Pas d'enchères électroniques. Pas de publication antérieure. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public: Formulaire DC1, Lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4); Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4); S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre. Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.11.2015.

Informations complémentaires

Pas d'enchères électroniques.

Pas de publication antérieure.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public:

Formulaire DC1, Lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);

Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);

S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.11.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Marché à bons de commande comportant:

Lot nº 1: Pièces pour machines de marque Rousseau:

Montant annuel maximum HT: 80 000 EUR.

Lot nº 2: Pièces pour machines de marque Noremat:

Montant annuel maximum HT: 90 000 EUR.

Brève description:

Le marché est passé pour une période de douze (12) mois à compter de sa notification, il est renouvelable 3 fois par tacite reconduction.

Marché à bons de commande comportant:

Lot nº 1: Pièces pour machines de marque Rousseau:

Montant annuel maximum HT: 80 000 EUR.

Lot nº 2: Pièces pour machines de marque Noremat:

Montant annuel maximum HT: 90 000 EUR.

Numéro du lot: 1
Brève description: Pièces pour machines de marque Rousseau.
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces pour machines de marque Noremat.
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande comportant:

Lot nº 1: Pièces pour machines de marque Rousseau:

Montant annuel maximum HT: 80 000 EUR.

Lot nº 2: Pièces pour machines de marque Noremat:

Montant annuel maximum HT: 90 000 EUR.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec le(s) titulaire(s):

— des marchés complémentaires qui ne figurent pas dans le projet initialement envisagé ni dans le contrat initial et qui sont devenus nécessaires, à la suite d'une circonstance imprévue, dans les conditions de l'article 31-4°-a) de la directive européenne 2014/24/ce du 26.2.2014 et de l'article 35-II-4° du code des marchés publics, dont le calendrier d'exécution n'est pas connu à l'avance.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 15DBPF11

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les entreprises justifieront de leur capacité administrative par tout moyen qu'elles jugeront nécessaire.

Situation économique et financière:

Les entreprises justifieront de leur capacité professionnelle et financière par tout moyen qu'elles jugeront nécessaire.

Capacité technique et professionnelle:

Les entreprises justifieront de leur capacité technique par tout moyen qu'elles jugeront nécessaire.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par mandat administratif, délai de paiement: 30 jours, financement sur le budget propre de la collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise unique ou groupement d'entreprises solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nicolas Fricoteaux
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-aisne.fr/fr/consult.php?us=cg02001&id=274 🌏
Nom: Conseil départemental
Adresse postale: rue Paul Doumer
Point de contact: M. Hulin
Téléphone: +33 323249922 📞
Courrier électronique: prmdaafsacmc@aisne.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.aisne.fr 🌏
Point de contact: Service appui, contrôle des marchés publics et contentieux
Téléphone: +33 323246055 📞
Fax: +33 323248731 📠
URL des documents: http://www.aisne.com 🌏
Nom: Conseil départemental de l'Aisne
URL pour la participation: http://www.aisne.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15DBPF11
Informations complémentaires

Pas d'enchères électroniques.

Pas de publication antérieure.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public:

Formulaire DC1, Lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);

Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);

S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Amiens
Source: OJS 2015/S 233-423162 (2015-11-27)

Avis d'attribution de marché (2016-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché est passé pour une période de douze (12) mois à compter de sa notification, il est renouvelable 3 fois par tacite reconduction. Marché à bons de commande comportant: Lot nº 1: Pièces pour machines de marque Rousseau: Montant annuel maximum HT: 80 000 EUR Lot nº 2: Pièces pour machines de marque Noremat: Montant annuel maximum HT: 90 000 EUR Le montant indiqué au II.1.7 correspond à la somme des DET ayant servi au jugement des offres de chacun des lots. Les montants indiqués pour chacun des lots au V.2.4 sont des valeurs non contractuelles ayant servi au jugement des offres.

Valeur totale du marché: 150848.65 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Pièces pour machines agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aisne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Commune postale: Laon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-aisne.fr/fr/consult.php?us=cg02001&id=274 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-29 📅
Date de publication: 2016-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 087-153216
Se réfère à l'avis: 2015/S 233-423162
Numéro JO-S: 87

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Montant annuel maximum HT: 80 000 EUR

Montant annuel maximum HT: 90 000 EUR

Le montant indiqué au II.1.7 correspond à la somme des DET ayant servi au jugement des offres de chacun des lots. Les montants indiqués pour chacun des lots au V.2.4 sont des valeurs non contractuelles ayant servi au jugement des offres.

Intitulé du lot: Pièces pour machine de marque Rousseau
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées pour débroussailleuses de marque Rousseau.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec le titulaire les marchés complémentaires qui ne figurent pas dans le projet initialement envisagé ni dans le contrat initial et qui sont devenus nécessaires à la suite d'une circonstance imprévue, dans les conditions de l'article 35II4 du CMP dont le calendrier d'exécution n'est pas connu à l'avance.

Intitulé du lot: Pièces pour machine de marque Noremat
Brève description: Fourniture et livraison de pièces détachées pour machine de marque Noremat.
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec le titulaire les marchés complémentaires qui ne figurent pas dans le projet initialement envisagé ni dans le contrat initial et qui sont devenus nécessaires à la suite d'une circonstance imprévue, dans les conditions de l'article 35ii4 du CMP dont le calendrier d'exécution n'est pas connu à l'avance.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-19 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Fricoteaux Nicolas

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 087-153216 (2016-04-29)

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