Fourniture et livraison de pièces détachées et accessoires pour équipement de déneigement

Département de l'Ardèche

Fourniture et livraison de pièces détachées et accessoires pour équipement de déneigement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de l'Ardèche

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Ardèche

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-07	Avis de marché
2016-01-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport
Quantité ou étendue: 41 666
Valeur totale du marché: 41 666 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Ardèche
Adresse postale: Hôtel du Département, quartier La Chaumette, BP 737
Code postal: 07007
Commune postale: Privas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-07 📅
Date limite de soumission: 2015-10-26 📅
Date de publication: 2015-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 176-319082
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées et accessoires pour équipement de déneigement.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1: pièces détachées d'origine de marque Acometis
Brève description: Lot 1: pièces détachées d'origine de marque Acometis.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2: pièces détachées d'origine de marque ARVEL
Brève description: Lot 2: pièces détachées d'origine de marque ARVEL.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3: pièces détachées d'origine de marque Assaloni
Brève description: Lot 3: pièces détachées d'origine de marque Assaloni.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4: pièces détachées d'origine de marque Bialler
Brève description: Lot 4: pièces détachées d'origine de marque Bialler.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 5: pièces détachées d'origine de marque Schmidt
Brève description: Lot 5: pièces détachées d'origine de marque Schmidt.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Lot 6: pièces détachées d'origine de marque Villeton, DIC
Brève description: Lot 6: pièces détachées d'origine de marque Villeton, DIC.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: SA21
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pôle des mines, 07000 Privas.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures de même nature livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste devra être fournie en utilisant l'annexe 1 au règlement de consultation.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financements sur fonds propres. Le règlement se fait par virement à 30 jours à compter de la réception de la demande paiement par les services du département.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://ardeche.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: DPIM — direction du patrimoine immobilier et des moyens
Adresse postale: Hôtel du département — quartier la Chaumette — BP 737
Point de contact: Hôtel du département — quartier la Chaumette — BP 737
Mme Lerouge Kristele
Téléphone: +33 475667263 📞
Fax: +33 475658343 📠
URL des documents: https://ardeche.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_pq3OE6w20p 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SA21

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: Palais des juridictions administratives — 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cédex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 176-319082 (2015-09-07)

Avis d'attribution de marché (2016-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 16 988,88 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, quartier la Chaumette, BP 737
Contact
Adresse Internet: http://ardeche.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-12 📅
Date de publication: 2016-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 010-013147
Se réfère à l'avis: 2015/S 176-319082
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-136922, mise en ligne le 8.9.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2016.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Ardèche.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-06 📅
Nom: Acometis Production SAS
Adresse postale: 7 place du 17 novembre
Commune postale: Soultz
Code postal: 68360

2️⃣
Nom: Arvel Industries
Adresse postale: Zone artisanale Perache
Commune postale: Coudes
Code postal: 63114

3️⃣

4️⃣
Nom: Europe Service SAS
Adresse postale: avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000

5️⃣
Nom: SARL Villeton Jean
Adresse postale: ZI RN 6
Commune postale: St-André-le-Gaz
Code postal: 38490
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Téléphone: +33 0478141010 📞
Fax: +33 0478141065 📠
Source: OJS 2016/S 010-013147 (2016-01-12)

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