Fourniture et livraison de papier impression et autocopiant au profit du service de diffusion de la gendarmerie à Limoges (87)
ECAS gendarmerie nationale
Fourniture et livraison de papier impression et autocopiant au profit du service de diffusion de la gendarmerie à Limoges (87).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-02-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Papier et carton traités › Papier autocopiant ou autre papier à copies
- • Papier et carton traités › Papier d'impression
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-12-21 | Avis de marché |
| 2016-11-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ECAS Gendarmerie Nationale
Adresse postale: 54 rue de la Guignière, BP 201
Code postal: 36300
Commune postale: Le Blanc
Contact
Courrier électronique: marches.ecasgn@orange.fr 📧
Téléphone: +33 245728082 📞
Fax: +33 245728067 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-21 📅
Date limite de soumission: 2016-02-11 📅
Date de publication: 2015-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 249-454155
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Papier offset blanc
Brève description: Papier offset blanc.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Papier offset couleur (tous coloris)
Brève description: Papier offset couleur (tous coloris).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Dossier offset couleurs
Brève description: Dossier offset couleurs.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Papier couche demi-mat et brillant
Brève description: Papier couche demi-mat et brillant.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Carte couche — gZ
Brève description: Carte couche — gZ (épaisseur maxi en microns: 600 µ).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Papier couche trace de bois demi-mat et brillant
Brève description: Papier couche trace de bois demi-mat et brillant.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Papier 100 % recycle — couche demi-mat — bRILLANT — oFFSET
Brève description:
Type de papier nouvellement demandé en 2015.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Papier autocopiant cb — cFB — cF
Brève description: Papier autocopiant cb — cFB — cf (blanc — couleur).
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DCE75852
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Service de diffusion de la gendarmerie 11 rue Paul Claudel, 87000 Limoges.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Section marchés conventions
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Établissement central de l'administration et du soutien de la gendarmerie nationale
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DCE75852
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 249-454155 (2015-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ECAS Gendarmerie Nationale
Adresse postale: 54 rue de la Guignière, BP 201
Code postal: 36300
Commune postale: Le Blanc
Contact
Courrier électronique: marches.ecasgn@orange.fr 📧
Téléphone: +33 245728082 📞
Fax: +33 245728067 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-21 📅
Date limite de soumission: 2016-02-11 📅
Date de publication: 2015-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 249-454155
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Le marché, d'une durée maximale ne pouvant excéder trois (3) ans, prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2016. Par la suite, il pourra être reconduit par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur (R.P.A.), notifiée au titulaire trois mois francs avant l'échéance du marché:
1ère reconduction: du 1.1.2017 au 31.12.2017,
2ème reconduction: du 1.1.2018 au 31.12.2018,
3ème reconduction: du 1.1.2019 à la veille de la date anniversaire de notification.
conformément à l'article 16 du code des marchés publics (C.M.P.), le titulaire ne pourra refuser sa reconduction.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de papier impression et autocopiant au profit du service de diffusion de la gendarmerie à Limoges (87).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Papier offset blanc
Brève description: Papier offset blanc.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Papier offset couleur (tous coloris)
Brève description: Papier offset couleur (tous coloris).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Dossier offset couleurs
Brève description: Dossier offset couleurs.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Papier couche demi-mat et brillant
Brève description: Papier couche demi-mat et brillant.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Carte couche — gZ
Brève description: Carte couche — gZ (épaisseur maxi en microns: 600 µ).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Papier couche trace de bois demi-mat et brillant
Brève description: Papier couche trace de bois demi-mat et brillant.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Papier 100 % recycle — couche demi-mat — bRILLANT — oFFSET
Brève description:
Papier 100 % recycle — couche demi-mat — bRILLANT —…
… offsetType de papier nouvellement demandé en 2015.
… offset
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Papier autocopiant cb — cFB — cF
Brève description: Papier autocopiant cb — cFB — cf (blanc — couleur).
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DCE75852
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Service de diffusion de la gendarmerie 11 rue Paul Claudel, 87000 Limoges.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Les sociétés soumissionnaires devront présenter des garanties techniques et financières suffisantes. A ce tire, la dépendance financière ne devra pas excéder 25 % du chiffres d'affaires global annuel.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le marché ne prévoit pas la constitution d'une retenue de garantie ou d'un cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement sera le virement direct au compte ouvert au nom du titulaire dont les références figurent sur l'acte d'engagement dans un délai de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Conformément aux dispositions de l'article 51 du CMP, les soumissionnaires pourront présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire. Toutefois, en cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire dès notification de la décision du R.P.A.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Section marchés conventions
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Établissement central de l'administration et du soutien de la gendarmerie nationale
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DCE75852
Informations complémentaires
Le marché, d'une durée maximale ne pouvant excéder trois (3) ans, prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2016. Par la suite, il pourra être reconduit par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur (R.P.A.), notifiée au titulaire trois mois francs avant l'échéance du marché:
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1ère reconduction: du 1.1.2017 au 31.12.2017,
2ème reconduction: du 1.1.2018 au 31.12.2018,
3ème reconduction: du 1.1.2019 à la veille de la date anniversaire de notification.
conformément à l'article 16 du code des marchés publics (C.M.P.), le titulaire ne pourra refuser sa reconduction.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.12.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 249-454155 (2015-12-21)
Avis d'attribution de marché (2016-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 279 790 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Papier autocopiant ou autre papier à copies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr63 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Comsopgn
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: marches.comsopgn@orange.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-08 📅
Date de publication: 2016-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 218-396575
Se réfère à l'avis: 2015/S 249-454155
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Papier 100 % recycle — couche demi-mat — brillant — offset
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Service de diffusion de la gendarmerie, 11 rue Paul Claudel, 87000 Limoges.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des différents types de papier évaluée par une commission technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût: Prix des des différents types de papier
Pondération du coût: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-26 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 218-396575 (2016-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 279 790 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Papier autocopiant ou autre papier à copies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr63 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Comsopgn
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: marches.comsopgn@orange.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-08 📅
Date de publication: 2016-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 218-396575
Se réfère à l'avis: 2015/S 249-454155
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
La valeur totale finale HT du marché est estimative et englobe les 3 ans reconductibles du marché.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Papier 100 % recycle — couche demi-mat — brillant — offset
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Service de diffusion de la gendarmerie, 11 rue Paul Claudel, 87000 Limoges.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des différents types de papier évaluée par une commission technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût: Prix des des différents types de papier
Pondération du coût: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-26 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 218-396575 (2016-11-08)
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