Le détail précis des prestations à exécuter est décrit dans le Ccp. Fourniture et livraison de mobiliers scolaires, périscolaires et petite enfance destinées aux écoles maternelles, élémentaires, aux accueils de loisirs et aux crèches et halte-garderies de la ville de Colombes. Le marché est décomposé en deux lots: Lot 1: fourniture, livraison, montage et installation de mobilier scolaire et petite enfance classique: tables, assises, rangements, tableaux, claustras, lits,? lot 2: Fourniture et livraison de mobilier « coin activité » Pour le lot 1: le montage et l'installation est obligatoire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-11-23.
L'appel d'offres a été publié le 2015-10-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2015-10-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Colombes
Adresse postale: place de la République
Code postal: 92700
Commune postale: Colombes
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.colombes.fr🌏
Téléphone: +33 147608000📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-10-08 📅
Date limite de soumission: 2015-11-23 📅
Date de publication: 2015-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 198-359042
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.colombes.fr
Marché à bons de commande
criteres d'attributions: Les sous-critères sont détaillés au règlement de la consultation. Le DCE est disponible gratuitement sur http://marchespublics.colombes.fr
unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.10.2015.
criteres d'attributions: Les sous-critères sont détaillés au règlement de la consultation. Le DCE est disponible gratuitement sur http://marchespublics.colombes.fr
unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.10.2015.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le détail précis des prestations à exécuter est décrit dans le Ccp.
Fourniture et livraison de mobiliers scolaires, périscolaires et petite enfance destinées aux écoles maternelles, élémentaires, aux accueils de loisirs et aux crèches et halte-garderies de la ville de Colombes.
Le marché est décomposé en deux lots:
Lot 1: fourniture, livraison, montage et installation de mobilier scolaire et petite enfance classique: tables, assises, rangements, tableaux, claustras, lits,?
lot 2: Fourniture et livraison de mobilier « coin activité »
Pour le lot 1: le montage et l'installation est obligatoire.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture, livraison, montage et installation de mobilier scolaire et petite enfance classique: tables, assises, rangement, tableaux, claustras, lits.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle: 120 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Mobilier « coin activité ».
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle: 40 000 EUR (HT).
Description des options:
Le marché sera renouvelable trois fois par reconduction expresse pour une période d'un an sans que la durée cumulée du marché ne puisse excéder quatre ans.
Le pouvoir adjudicateur prendra, au plus tard deux mois avant la date anniversaire du marché, par écrit en recommandé avec accusé de réception, la décision de reconduire ou non le marché. Le titulaire du marché ne peut refuser sa reconduction.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15FF-CP-0600-U
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:
— lettre de candidature ou imprimé DC 1 et d'habilitation du mandataire par les co-traitants, le cas échéant
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (ou imprimé DC 1)
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (ou imprimés DC 1 et Dc2)
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail (ou imprimé DC 1)
— déclaration sur l'honneur pour justifier, au titre de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes:
— ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail;
— avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en oeuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission;
— avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en oeuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission;
— tout document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager la société.
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou imprimé DC 2);.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Virement par mandat administratif, financé sur le budget communal.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations % (50)
2. La valeur technique de l'offre % (24)
3. La qualité de l'offre % (13)
4. Le délai global de livraison % (8)
5. La performance environnementale % (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920025000013
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.colombes.fr🌏
Nom: Mairie de Colombes: Mme Delarue
Adresse postale: Service marchés publics, place de la République
Téléphone: +33 147608361📞
Nom: Mairie de Colombes: le maire
Adresse postale: Plis en recommandé avec avis de réception ou remises contre récépissé au service courrier, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, place de la République
Référence Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FF-CP-0600-U
Informations complémentaires
criteres d'attributions: Les sous-critères sont détaillés au règlement de la consultation. Le DCE est disponible gratuitement sur http://marchespublics.colombes.fr
unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.10.2015.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Téléphone: +33 130173400📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours en référé pré-contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois si un avis d'attribution est publié au JOUE, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé pré contractuel a été exercé (ou si un délai de 11 jours a été respecté entre la date de publication au JOUE d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature pour les marchés à procédure adaptée)
Informations sur les délais d'introduction des recours
Recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois si un avis d'attribution est publié au JOUE, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé pré contractuel a été exercé (ou si un délai de 11 jours a été respecté entre la date de publication au JOUE d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature pour les marchés à procédure adaptée)
recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du TA.
Source: OJS 2015/S 198-359042 (2015-10-08)
Avis d'attribution de marché (2016-02-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 120 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-02-11 📅
Date de publication: 2016-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 032-051602
Se réfère à l'avis: 2015/S 198-359042
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://marchespublics.colombes.fr
Marché à bons de commande sans mini ni maxi.
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 boulevard de l'Hautil, 95027 Cergy-Pontoise Cedex.
Tél: 01 30 17 34 00 — fax: 01 30 17 34 59
Mailt: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois si un avis d'attribution est publié au JOUE, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé pré contractuel a été exercé.
Recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du TA
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce no 15-154245, mise en ligne le 9.10.2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2016.
Recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois si un avis d'attribution est publié au JOUE, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé pré contractuel a été exercé.
Recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du TA
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce no 15-154245, mise en ligne le 9.10.2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2016.
Procédure Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations (50)
2. La valeur technique de l'offre (24)
3. La qualité de l'offre (13)
4. Le délai global de livraison (8)
5. La performance environnementale (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-17 📅
Nom: Mbs
Adresse postale: 15 rue de la Briqueterie
Commune postale: Domont
Code postal: 95330
2️⃣
Nom: Wesco
Adresse postale: route de Cholet, CS 80184
Commune postale: Cerizay
Code postal: 79141
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2016/S 032-051602 (2016-02-11)