Fourniture et livraison de matériels d'entretien pour le Département de l'Indre — 2 lots
Conseil général de l'Indre
Fourniture et livraison de matériels d'entretien pour le Département de l'Indre — 2 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AEB
- • Cloué équipement
- • Faucheuses › Tondeuses à gazon
- • Machines agricoles › Tracteurs
- • Remorques et semi-remorques › Remorques
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-03-11 | Avis de marché |
| 2015-06-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tracteurs
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tracteurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Indre
Adresse postale: place de la Victoire et des Alliés, CS 20639
Code postal: 36020
Commune postale: Châteauroux Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-11 📅
Date limite de soumission: 2015-04-22 📅
Date de publication: 2015-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 052-090395
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.3.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Tondeuse auto portée
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Remorque à carburant
Brève description: Remorque à carburant.
Quantité ou étendue:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (60)
2. La valeur technique (30)
3. Le délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Département de l'Indre — DGA / RTPE
Adresse postale: — d'ordre administratif: service des marchés / tél. +33 254083752 — d'ordre technique: M. Louis Gallardo / service matériels et travaux / tél. +33 254082751
Nom: Département de l'Indre / DGA / RTPE
Adresse postale: Pour le retrait des dossiers: adresses identiques à celles de remises des offres et par voie électronique tél. +33 254083752 Fax: +33 236906004
Par envoi postal: — Département de l'Indre / DGA / RTPE — service des marchés, place de la Victoire et des Alliés, CS 20639 36020 Châteauroux Cedex par remise directe ou par transporteur: Département de l'Indre — DGA — RTPE — service des marchés cité administrative de Châteauroux boulevard George Sand — bâtiment C rez-de-chaussée / porte 11 de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 17:00 par voie électronique: http://www.achatpublic.com
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 052-090395 (2015-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tracteurs
Quantité ou étendue:
Lot nº 1 décomposé en 2 tranches:— tranche ferme: 1 tondeuse auto portée,— tranche conditionnelle: 1 micro tracteur.Lot nº 2: remorque à carburant.Chaque marché débute à compter de sa notification et se termine à la fin de la période de garantie.Les délais de garantie et de livraison sont laissés à l'initiative du candidat.Toutefois le délai de livraison ne pourra être supérieur au délai plafond de 30 jours.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tracteurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Indre
Adresse postale: place de la Victoire et des Alliés, CS 20639
Code postal: 36020
Commune postale: Châteauroux Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-11 📅
Date limite de soumission: 2015-04-22 📅
Date de publication: 2015-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 052-090395
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.3.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de matériels d'entretien pour le Département de l'Indre — 2 lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Tondeuse auto portée
Brève description:
Tranche ferme: tondeuse auto portée.Tranche conditionnelle: micro tracteur.
Tranche ferme: tondeuse auto portée.
Tranche conditionnelle: micro tracteur.
Intitulé du lot: Remorque à carburant
Brève description: Remorque à carburant.
Quantité ou étendue:
Lot nº 1 décomposé en 2 tranches:
— tranche ferme: 1 tondeuse auto portée,
— tranche conditionnelle: 1 micro tracteur.
Lot nº 2: remorque à carburant.
Chaque marché débute à compter de sa notification et se termine à la fin de la période de garantie.
Les délais de garantie et de livraison sont laissés à l'initiative du candidat.
Toutefois le délai de livraison ne pourra être supérieur au délai plafond de 30 jours.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— DC1 (lettre de candidature),
— DC2 (déclaration du candidat).
Documents disponibles sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
— références de prestations similaires,
— déclarations d'effectifs,
— liste des moyens techniques.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur les crédits inscrits aux budgets départementaux.
Paiement par virement administratif dans un délai maximum de 30 jours après réception de la facture par la collectivité ou son représentant.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (60)
2. La valeur technique (30)
3. Le délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Département de l'Indre — DGA / RTPE
Adresse postale: — d'ordre administratif: service des marchés / tél. +33 254083752 — d'ordre technique: M. Louis Gallardo / service matériels et travaux / tél. +33 254082751
Nom: Département de l'Indre / DGA / RTPE
Adresse postale: Pour le retrait des dossiers: adresses identiques à celles de remises des offres et par voie électronique tél. +33 254083752 Fax: +33 236906004
Par envoi postal: — Département de l'Indre / DGA / RTPE — service des marchés, place de la Victoire et des Alliés, CS 20639 36020 Châteauroux Cedex par remise directe ou par transporteur: Département de l'Indre — DGA — RTPE — service des marchés cité administrative de Châteauroux boulevard George Sand — bâtiment C rez-de-chaussée / porte 11 de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 17:00 par voie électronique: http://www.achatpublic.com
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français),
— référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du code de justice administrative),
— référé suspension dans les 2 mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir,
— recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale.
Avis d'attribution de marché (2015-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 21 450,01 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-18 📅
Date de publication: 2015-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 118-214283
Se réfère à l'avis: 2015/S 52-090395
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-16 📅
Nom: Cloue Équipement
Adresse postale: 7 route de Pellevoisin
Commune postale: Gehée
Code postal: 36240
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Aeb
Adresse postale: ZA — route de Blois
Commune postale: Monthou-sur-Cher
Code postal: 41400
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 118-214283 (2015-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 21 450,01 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-18 📅
Date de publication: 2015-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 118-214283
Se réfère à l'avis: 2015/S 52-090395
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce no 15-35126, mise en ligne le 12.3.2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.6.2015.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-16 📅
Nom: Cloue Équipement
Adresse postale: 7 route de Pellevoisin
Commune postale: Gehée
Code postal: 36240
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Aeb
Adresse postale: ZA — route de Blois
Commune postale: Monthou-sur-Cher
Code postal: 41400
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français);
— référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du Code de Justice Administrative);
— référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du Code de justice administrative);
— recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du Code de justice administrative);
— recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir;
— recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale;
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