Fourniture et livraison de matériel de compostage

SMG Déchets Ménagers ou Assimilés

La présente consultation concerne la fourniture de matériel de compostage destiné à l'ensemble des collectivités adhérentes du SMD (516 communes).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SMG Déchets Ménagers ou Assimilés

Qu'est-ce que c'est ?

• Grands conteneurs › Conteneurs à déchets
• Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
• Outils › Outils à main divers

Où ?

• Vosges

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-05-15	Avis de marché
2015-05-26	Informations complémentaires
2015-10-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Quantité ou étendue:

Marchés à bons de commande sans minimum ni maximum, d'une durée de 12 mois, reconductible tacitement 3 fois par périodes de 12 mois.Quantités prévisionnelles indicatives:— lot 1: 400,— lot 2: 250,— lot 3: 200,— lot 4: 100,— lot 5: 10,— lot 6: 1000,— lot 7: 500,— lot 8: 150,— lot 9: 100.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SMG déchets ménagers ou assimilés
Adresse postale: 11 rue Gilbert Grandval, CS 10040
Code postal: 88026
Commune postale: Épinal Cedex
Contact
Adresse Internet: http://smdvosges.com 🌏
Courrier électronique: alaurent@smdvosges.fr 📧
Téléphone: +33 329343661 📞
Fax: +33 329340302 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-15 📅
Date limite de soumission: 2015-06-26 📅
Date de publication: 2015-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 095-172154
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires

Seuls les lots 1 et 5 sont reserves aux entreprises adaptes et établissements et service d'aide par le travail. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.5.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture de matériel de compostage destiné à l'ensemble des collectivités adhérentes du SMD (516 communes).

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de composteurs individuels en bois
Brève description:

— un modèle entre 300 et 400 litres,— un modèle entre 600 et 700 litres.

— un modèle entre 300 et 400 litres,

— un modèle entre 600 et 700 litres.

Quantité ou étendue: 400 unités.
Informations complémentaires sur les lots: Lot reserve.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de composteurs individuels en plastique
Brève description:

&Amp;#8226;Un modèle entre 300 et 400 litres—un modèle entre 600 et 700 litres.

&Amp;#8226;Un modèle entre 300 et 400 litres

—un modèle entre 600 et 700 litres.

Quantité ou étendue: 250 unités.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de composteurs en bois adaptés au compostage partagé
Brève description:

Sur la base de foyers de 2 à 4 personnes:— kit de 3 composteurs pour moins de 20 foyers,— kit de 3 composteurs pour 20 foyers à 30 foyers,— kit de 3 composteurs pour 30 à 40 foyers.

Sur la base de foyers de 2 à 4 personnes:

— kit de 3 composteurs pour moins de 20 foyers,

— kit de 3 composteurs pour 20 foyers à 30 foyers,

— kit de 3 composteurs pour 30 à 40 foyers.

Quantité ou étendue: 200 unités.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de composteurs en bois adaptés au compostage in situ des gros producteurs
Brève description:

Solution matérielle (composteurs, composteurs modulables, bacs compartimentés…) adaptée au compostage in situ des gros…

… producteurs:— solution adaptée pour un apport de 2 à 3 tonnes / an,— solution adaptée pour un apport de 3 à 4 tonnes / an,— solution adaptée pour un apport de 4 à 5 tonnes / an,— le module supplémentaire pour chaque volume.

… producteurs:

— solution adaptée pour un apport de 2 à 3 tonnes / an,

— solution adaptée pour un apport de 3 à 4 tonnes / an,

— solution adaptée pour un apport de 4 à 5 tonnes / an,

— le module supplémentaire pour chaque volume.

Quantité ou étendue: 100 unités.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de composteurs pédagogiques
Brève description: Fourniture et livraison de composteurs pédagogiques.
Quantité ou étendue: 10 unités.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de bioseaux, de tiges aératrices et de tamis
Brève description: Fourniture et livraison de bioseaux, de tiges aératrices et de tamis.
Quantité ou étendue: 1000 unités.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'un outil pour brasser le compost
Brève description: Fourniture et livraison d'un outil pour brasser le compost.
Quantité ou étendue: 500 unités.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de lombricomposteurs individuels
Brève description:

— un modèle de lombricomposteur pour foyer de 4…

… personnes— un modèle de lombricomposteur foyer de 5 à 6 personnes.

… personnes

— un modèle de lombricomposteur foyer de 5 à 6 personnes.
Quantité ou étendue: 150 unités.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de lombricomposteurs collectifs
Brève description:

— un modèle de lombricomposteur collectif adapté à l'apport de…

… 10 à 15 foyers / an (400 litres environ)— un modèle de lombricomposteur collectif adapté à l'apport de 15 à 25 foyers / an (600 litres environ).

… 10 à 15 foyers / an (400 litres environ)

… 15 à 25 foyers / an (600 litres environ).

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Marchés à bons de commande sans minimum ni maximum, d'une durée de 12 mois, reconductible tacitement 3 fois par périodes de 12 mois.

Quantités prévisionnelles indicatives:

— lot 1: 400,

— lot 2: 250,

— lot 3: 200,

— lot 4: 100,

— lot 5: 10,

— lot 6: 1000,

— lot 7: 500,

— lot 8: 150,

— lot 9: 100.

Description des options:

Conformément à l'article 35-ii-6° du code des marchés publics, un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation des prestations similaires à celles du présent marché pourra être proposé aux titulaires avant l'issue du présent marché.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

&Amp;#8226;Une lettre de candidature et habilitation du mandataire, le cas échéant (ou dc1). En cas de groupement, cette pièce doit être signée par tous les membres du groupement;

&Amp;#8226;Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou dc1)

—une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

&Amp;#8226;Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou dc2);

&Amp;#8226;Une déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (à joindre au titre de la section " e " du dc2).

Capacité technique et professionnelle:

&Amp;#8226;Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (à joindre au titre de la section " e " du dc2);

&Amp;#8226;Une liste de prestations exécutées au cours des cinq dernières années, appuyés d'attestations de bonne exécution pour les plus importantes (à joindre au titre de la section " e " du dc2). Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;

&Amp;#8226;Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement du marché est assuré par les ressources propres de l'établissement public et grâce à des subventions versées par l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'energie (ademe).

conformément aux dispositions du décret 2008-407 du 28.4.2008 modifiant l'article 98 du code des marchés publics et du décret 2008-408 du 28.4.2008 modifiant le décret du 21.2.2002, le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la facture ou des demandes de paiement équivalentes. Le paiement s'effectue par virement administratif par le comptable de l'établissement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.

Autres conditions particulières:

Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par l'article 14 du code des marchés publics. Des exigences environnementales sont définies au CCTP.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Annick Laurent
Adresse du profil d'acheteur: http://smdvosges.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://smdvosges.e-marchespublics.com 🌏
Nom: SMD Vosges
Courrier électronique: adurain@smdvosges.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
URL des documents: http://smdvosges.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Seuls les lots 1 et 5 sont reserves aux entreprises adaptes et établissements et service d'aide par le travail.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO n° 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 095-172154 (2015-05-15)

Informations complémentaires (2015-05-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-26 📅
Date de publication: 2015-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 101-183821
Se réfère à l'avis: 2015/S 95-172154
Numéro JO-S: 101
Source: OJS 2015/S 101-183821 (2015-05-26)

Avis d'attribution de marché (2015-10-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-29 📅
Date de publication: 2015-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 212-385478
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-74655, mise en ligne le 15.5.2015 Références de publication rectificative Annonce no 15-79783, mise en ligne le 26.5.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.10.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: infructueux

2️⃣
Nom: plastic omnium

3️⃣
Nom: fabrique des gavottes — gardigamme

4️⃣

5️⃣
Nom: inrfuctueux

6️⃣
Nom: declare sans suite

7️⃣

8️⃣
Nom: vers la terre international

9️⃣
Source: OJS 2015/S 212-385478 (2015-10-29)

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