Fourniture et livraison de matériaux d'origine calcaire destines a l'entretien du réseau routier départemental

CG Loir-et-Cher

Fourniture et livraison de matériaux d'origine calcaire destines a l'entretien du réseau routier départemental de Loir-et-Cher.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-02 Avis de marché
2016-02-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pierre calcaire
Quantité ou étendue:
La consultation porte sur la fourniture et la livraison de matériaux d'origine calcaire destinés à l'entretien du réseau routier départemental de Loir-et-Cher.La liste des matériaux à fournir est détaillée par les bordereaux des prix unitaires. La prestation comprend la fourniture et la livraison le cas échéant des matériaux en tout point de la zone géographique correspondant au lot.Ces zones géographiques sont détaillées comme suit:Lot 1 Territoire de la division routes NordLot 2 Territoire de la division routes centreLot 3 Territoire de la division routes SudConformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à 3 marchés à bons de commande sans indication de seuils annuels.a titre indicatif, il a été consommé les 3 dernières années 90 000 EUR (TTC) sur le territoire de la Division Routes Nord (lot 1), 75 000 EUR (TTC) sur le territoire de la Division Routes Centre (lot 2) et 86 000 EUR (TTC) sur le territoire de la division routes Sud.Durée des marchéschaque marché à bons de commande est conclu pour une période courant du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2016. Il est prévu 3 (trois) reconductions sans que la durée totale de chaque marché n'excède le 31.12.2019.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pierre calcaire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CG Loir-et-Cher
Adresse postale: place de la République
Code postal: 41020
Commune postale: Blois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.le-loir-et-cher.fr 🌏
Courrier électronique: sec.marches@cg41.fr 📧
Téléphone: +33 254584141 📞
Fax: +33 254584228 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-02 📅
Date limite de soumission: 2015-11-16 📅
Date de publication: 2015-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 194-352123
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Conditions d'envoi ou de remise des plis Remise des plis sur support papier: Les candidats sont invités à transmettre leur offre sous pli cacheté, par pli recommandé avec réception, par chronopost ou similaire ou contre récépissé à l'adresse suivante: Département de Loir-et-Cher Service des marchés publics Hôtel du Département place de la République 41020 Blois Cedex Les dossiers qui parviendraient après la date et heure limites fixées dans l'avis d'appel public à la concurrence, ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur. L'enveloppe devra porter la mention suivante: «Affaire no15s0076 — fourniture et livraison de matériaux d'origine calcaire destines a l'entretien du réseau routier départemental de Loir-et-Cher — ne pas ouvrir» ainsi que le nom de l'opérateur économique et le numéro de Siret. L'enveloppe contiendra les éléments relatif à la candidature et à l'offre cités au présent avis et en complément au règlement de la consultation. Remise des plis par voie électronique: 1 — modalités de la dématérialisation Conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des marchés publics, les candidats peuvent déposer une offre par voie dématérialisée en utilisant le site dont l'adresse est la suivante: http://www.marches-securises.fr/perso/cg41, qui dispose: — d'un manuel d'utilisation téléchargeable; — d'un service support client (+33 492909327 Accessible de 8:30 à 18:30 (les jours ouvrés)). Les modalités précises de dématérialisation du cahier des charges sont décrites dans le règlement de la consultation. Les formats sous lesquels les documents sont susceptibles d'être transmis sont désignés dans le règlement de la consultation. il est ici rappelé, que les soumissionnaires conservent la possibilité de transmettre, en parallèle à leur réponse envoyée par voie électronique, une copie de sauvegarde sous forme papier ou sur support électronique (cd, dvd ...). Cette copie, pour être éventuellement valablement utilisée, doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des candidatures et des offres. L'enveloppe d'envoi doit comporter la mention lisible « Copie de sauvegarde + l'intitulé de la consultation ». L'envoi d'une copie de sauvegarde n'est pas une obligation, c'est un droit du soumissionnaire qui peut décider ou non de l'exercer. Les offres sont transmises en une seule fois. Les opérateurs économiques doivent choisir entre l'envoi de leur offre par support papier ou par voie électronique (sauf cas de copie de sauvegarde décrit plus haut). Conformément à l'article 48 du code des marchés publics, dans le cas où plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, dans le délai fixé pour la remise des offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de matériaux d'origine calcaire destines a l'entretien du réseau routier départemental de Loir-et-Cher.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture et livraison de matériaux d'origine calcaire destinés à l'entretien du réseau routier départemental de…
… Loir-et-Cher.Territoire de la division routes Nord.
… Loir-et-Cher.
Territoire de la division routes Nord.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture et livraison de matériaux d'origine calcaire destinés à l'entretien du réseau routier départemental de Loir-et-Cher.Territoire de la division routes centre.
Territoire de la division routes centre.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture et livraison de matériaux d'origine calcaire destinés à l'entretien du réseau routier départemental de Loir-et-Cher.Territoire de la division routes Sud.
Territoire de la division routes Sud.
Quantité ou étendue:
La consultation porte sur la fourniture et la livraison de matériaux d'origine calcaire destinés à l'entretien du réseau routier départemental de Loir-et-Cher.
La liste des matériaux à fournir est détaillée par les bordereaux des prix unitaires. La prestation comprend la fourniture et la livraison le cas échéant des matériaux en tout point de la zone géographique correspondant au lot.
Ces zones géographiques sont détaillées comme suit:
Lot 1 Territoire de la division routes Nord
Lot 2 Territoire de la division routes centre
Lot 3 Territoire de la division routes Sud
Conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à 3 marchés à bons de commande sans indication de seuils annuels.
a titre indicatif, il a été consommé les 3 dernières années 90 000 EUR (TTC) sur le territoire de la Division Routes Nord (lot 1), 75 000 EUR (TTC) sur le territoire de la Division Routes Centre (lot 2) et 86 000 EUR (TTC) sur le territoire de la division routes Sud.
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Durée des marchés
chaque marché à bons de commande est conclu pour une période courant du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2016. Il est prévu 3 (trois) reconductions sans que la durée totale de chaque marché n'excède le 31.12.2019.
Description des options:
Lors de l'exécution des prestations, il est porté à la connaissance des candidats, que des avenants ou des décisions de poursuivre pourront être signés par le pouvoir adjudicateur.
Numéro de référence: 15S0076

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La déclaration du candidat (formulaire Dc2), complétée dans les cadres A à G, ce formulaire devra être fourni par tous les membres du groupement;
— la déclaration sur l'honneur du candidat stipulant qu'il n'entre pas dans l'un des cas mentionné à l'article 43 du code des marchés publics;
— tout document permettant de vérifier que le signataire a capacité à représenter l'entreprise (pouvoir, extraits de statuts, délibération du Conseil d'administration);
— la copie du ou des jugements prononcés à cet effet si le candidat est en redressement judiciaire ainsi que tous documents attestant de l'autorisation de poursuite d'activité pendant la durée du marché;
— la lettre de candidature (formulaire Dc1), précisant la composition du groupement et, le cas échéant, les lots pour lesquels l'offre est présentée, ce document devra être datée et signée par le candidat individuel ou en cas de groupement par tous les membres du groupement;
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Ou les renseignements équivalents sur papier libre, y compris l'attestation sur l'honneur mentionnée à l'article 44 du code des marchés publics.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget départemental, fonds propres du conseil départemental de Loir-et-Cher. Paiement: mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Délai de paiement: conforme aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
A l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51 VII du Code des marchés publics.
le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du Code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
M. le président du Conseil départemental de Loir-et-Cher
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr/perso/cg41/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0076
Informations complémentaires
Conditions d'envoi ou de remise des plis
Remise des plis sur support papier:
Les candidats sont invités à transmettre leur offre sous pli cacheté, par pli recommandé avec réception, par chronopost ou similaire ou contre récépissé à l'adresse suivante:
Département de Loir-et-Cher
Service des marchés publics
Hôtel du Département
place de la République
41020 Blois Cedex
Les dossiers qui parviendraient après la date et heure limites fixées dans l'avis d'appel public à la concurrence, ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur.
L'enveloppe devra porter la mention suivante:
«Affaire no15s0076 — fourniture et livraison de matériaux d'origine calcaire destines a l'entretien du réseau routier départemental de Loir-et-Cher — ne pas ouvrir» ainsi que le nom de l'opérateur économique et le numéro de Siret.
L'enveloppe contiendra les éléments relatif à la candidature et à l'offre cités au présent avis et en complément au règlement de la consultation.
Remise des plis par voie électronique:
1 — modalités de la dématérialisation
Conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des marchés publics, les candidats peuvent déposer une offre par voie dématérialisée en utilisant le site dont l'adresse est la suivante:
— d'un manuel d'utilisation téléchargeable;
— d'un service support client (+33 492909327 Accessible de 8:30 à 18:30 (les jours ouvrés)).
Les modalités précises de dématérialisation du cahier des charges sont décrites dans le règlement de la consultation.
Les formats sous lesquels les documents sont susceptibles d'être transmis sont désignés dans le règlement de la consultation.
il est ici rappelé, que les soumissionnaires conservent la possibilité de transmettre, en parallèle à leur réponse envoyée par voie électronique, une copie de sauvegarde sous forme papier ou sur support électronique (cd, dvd ...).
Cette copie, pour être éventuellement valablement utilisée, doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des candidatures et des offres.
L'enveloppe d'envoi doit comporter la mention lisible « Copie de sauvegarde + l'intitulé de la consultation ».
L'envoi d'une copie de sauvegarde n'est pas une obligation, c'est un droit du soumissionnaire qui peut décider ou non de l'exercer.
Les offres sont transmises en une seule fois. Les opérateurs économiques doivent choisir entre l'envoi de leur offre par support papier ou par voie électronique (sauf cas de copie de sauvegarde décrit plus haut).
Conformément à l'article 48 du code des marchés publics, dans le cas où plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, dans le délai fixé pour la remise des offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 194-352123 (2015-10-02)
Avis d'attribution de marché (2016-02-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-09 📅
Date de publication: 2016-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 030-048708
Se réfère à l'avis: 2015/S 194-352123
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Le présent marché peut être consulté à l'adresse suivante: département de Loir-et-Cher, service marchés publics, place république, hôtel du département, 41020 Blois Cedex, marché à bons de commande sans minimum, sans maximum. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-150793, mise en ligne le 5.10.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.2.2016.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-11 📅
Nom: Minier Carrières Pontijou
Adresse postale: CS 40086
Commune postale: Vendôme
Code postal: 41102
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Commune postale: Vendôme Cedex

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 0238775900 📞
Adresse Internet: http://www.ta-orleans.juradm.fr 🌏
Fax: +33 0238538516 📠
Source: OJS 2016/S 030-048708 (2016-02-09)
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