Fourniture et livraison de granulats pour les besoins du Département d'Ille-et-Vilaine. 7 lots géographiques
Département d'Ille-et-Vilaine
Fabrication de matériaux enrobés à froid et de grave émulsion;
Travaux de remise en état ou de construction de chaussées (enduits superficiels, emplois partiels et couches de chaussées, confortement de chaussées, épaulements);
Travaux divers (stabilisation de berges, habillage de fossés).;
La présente consultation fait l'objet de 6 lots séparés et non de 7 puisque le lot 4 a déjà été attribué par la commission d'appels d'offre du 19.2.2015;
Fournitures diverses pour l'ensemble des services du Département d'Ille-et-Vilaine.
Le délai de réception des offres était de 2015-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Carrières de Brandefert
- • Groupement carrières Beaucé / carrières Voutré
- • Groupement Carrières Beaucé/Carrières de Voutré
- • Groupement Sogetrap/Montserrat
- • Pigeon Granulats Ouest
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-03-06 | Avis de marché |
| 2015-07-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction routière
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction routière 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département d'Ille-et-Vilaine
Adresse postale: Pôle construction, direction de la gestion des routes départementales, service parc départemental, 12 rue du Hill
Code postal: 35230
Commune postale: Noyal-Châtillon-sur-Seiche
Contact
Adresse Internet: http://www.ille-et-vilaine.fr 🌏
Téléphone: +33 299867140 📞
Fax: +33 299419893 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-06 📅
Date limite de soumission: 2015-04-17 📅
Date de publication: 2015-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 049-084984
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 001
Brève description: Agence départementale de Vitré.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 130 000 EUR HT.
Numéro du lot: 002
Brève description: Agence départementale de Brocéliande.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 100 000 EUR HT.
Numéro du lot: 003
Brève description: Agence départementale de Rennes.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 80 000 EUR HT.
Numéro du lot: 005
Brève description: Agences Départementales des Vallons-de-Vilaine et de Redon.
Numéro du lot: 006
Brève description: Agence départementale de Fougères.
Numéro du lot: 007
Brève description: Parc départemental — usine.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 207 000 EUR HT.
Description des options:
Numéro de référence: 15PARC12
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (14)
2. Valeur technique de l'offre (4)
3. Valeur technique de l'offre: organisation de l'entreprise pour réaliser les prestations (moyens humains et matériels) (2)
4. Valeur technique de l'offre: documentation (fiches techniques des produits, suivi qualité (2)
5. Performance en matière de développement durable (2)
6. Performance en matière de développement durable: volet environnemental (1)
7. Performance en matière de développement durable: volet économique et social (1)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Guillaume Thibault
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org/ 🌏
Nom: Département d'Ille-et-Vilaine
Adresse postale: Direction de la gestion des routes départementales, parc départemental, 12 rue du Hil
Direction de la gestion des routes départementales, parc départemental, 12 ru du Hil
URL des documents: https://marches.e-megalisbretagne.org/ 🌏
Nom: Soit envoyées par recommandé par accusé de réception au Département d'Ille-et-Vilaine — pôle ressources / direction des finances — service commande publique— secrétariat de la commission d'appel d'offres — 1 avenue de la Préfecture — CS 24 218 — 35042 Rennes Cedex
Adresse postale: Soit déposées contre récépissé au Département d'Ille-et-Vilaine — pôle ressources / direction des finances — service commande publique — secrétariat de la commission d'appel d'offres — ZAC de Beauregard — 5 avenue de Cucillé — bâtiments modulaires
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35042
URL pour la participation: https://marches.e-megalisbretagne.org/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2014-11-01 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15PARC12
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 211-373409
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 253467998 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209, Cedex 1
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467914 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 049-084984 (2015-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction routière
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes d'un an.
Valeur totale du marché: 2 951 620 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction routière 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département d'Ille-et-Vilaine
Adresse postale: Pôle construction, direction de la gestion des routes départementales, service parc départemental, 12 rue du Hill
Code postal: 35230
Commune postale: Noyal-Châtillon-sur-Seiche
Contact
Adresse Internet: http://www.ille-et-vilaine.fr 🌏
Téléphone: +33 299867140 📞
Fax: +33 299419893 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-06 📅
Date limite de soumission: 2015-04-17 📅
Date de publication: 2015-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 049-084984
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
L'accord-cadre s'entend au sens où il s'agit d'un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Les critères de sélection des candidatures sont les suivants: garanties et capacités techniques et financières, capacités professionnelles.
Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat. Adresse de téléchargement du dossier ou de remise des offres électroniques: https://marches.e-megalisbretagne.org/
La pondération des critères et des sous-critères est en points et non en pourcentage comme indiqué dans la rubrique «Critères d'attribution». Pour les critères de jugement des offres, il faut lire:
Prix des prestations: 14 points,
Valeur technique de l'offre: 4 points avec 2 sous-critères: organisation de l'entreprise pour réaliser les prestations (moyens humains et matériels dédiés au marché: 2 points), documentations (fiches techniques des produits, suivi qualité: 2 points).
Performance en matière de développement durable 2 points avec 2 sous-critères: volet environnemental: 1 point, volet économique et social: 1 point.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fabrication de matériaux enrobés à froid et de grave émulsion;
Travaux de remise en état ou de construction de chaussées (enduits superficiels, emplois partiels et couches de chaussées, confortement de chaussées, épaulements);
Travaux divers (stabilisation de berges, habillage de fossés).;
La présente consultation fait l'objet de 6 lots séparés et non de 7 puisque le lot 4 a déjà été attribué par la commission d'appels d'offre du 19.2.2015;
Fournitures diverses pour l'ensemble des services du Département d'Ille-et-Vilaine.
Brève description: Agence départementale de Vitré.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 130 000 EUR HT.
Numéro du lot: 002
Brève description: Agence départementale de Brocéliande.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 100 000 EUR HT.
Numéro du lot: 003
Brève description: Agence départementale de Rennes.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 80 000 EUR HT.
Numéro du lot: 005
Brève description: Agences Départementales des Vallons-de-Vilaine et de Redon.
Numéro du lot: 006
Brève description: Agence départementale de Fougères.
Numéro du lot: 007
Brève description: Parc départemental — usine.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 207 000 EUR HT.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Durée de l'accord: 12 mois Numéro de référence: 15PARC12
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (DC 1 ou forme libre); renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail (DC 1 ou forme libre).
Afficher plus
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC 2 ou forme libre); déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique; annuelle. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: sur le budget des agences départementales pour les commandes passées par les agences et sur les recettes réelles de fonctionnement du budget annexe du parc départemental.
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Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (14)
2. Valeur technique de l'offre (4)
3. Valeur technique de l'offre: organisation de l'entreprise pour réaliser les prestations (moyens humains et matériels) (2)
4. Valeur technique de l'offre: documentation (fiches techniques des produits, suivi qualité (2)
5. Performance en matière de développement durable (2)
6. Performance en matière de développement durable: volet environnemental (1)
7. Performance en matière de développement durable: volet économique et social (1)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Guillaume Thibault
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org/ 🌏
Nom: Département d'Ille-et-Vilaine
Adresse postale: Direction de la gestion des routes départementales, parc départemental, 12 rue du Hil
Direction de la gestion des routes départementales, parc départemental, 12 ru du Hil
URL des documents: https://marches.e-megalisbretagne.org/ 🌏
Nom: Soit envoyées par recommandé par accusé de réception au Département d'Ille-et-Vilaine — pôle ressources / direction des finances — service commande publique— secrétariat de la commission d'appel d'offres — 1 avenue de la Préfecture — CS 24 218 — 35042 Rennes Cedex
Adresse postale: Soit déposées contre récépissé au Département d'Ille-et-Vilaine — pôle ressources / direction des finances — service commande publique — secrétariat de la commission d'appel d'offres — ZAC de Beauregard — 5 avenue de Cucillé — bâtiments modulaires
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35042
URL pour la participation: https://marches.e-megalisbretagne.org/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2014-11-01 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15PARC12
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 211-373409
Informations complémentaires
L'accord-cadre s'entend au sens où il s'agit d'un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Les critères de sélection des candidatures sont les suivants: garanties et capacités techniques et financières, capacités professionnelles.
Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat. Adresse de téléchargement du dossier ou de remise des offres électroniques: https://marches.e-megalisbretagne.org/
La pondération des critères et des sous-critères est en points et non en pourcentage comme indiqué dans la rubrique «Critères d'attribution». Pour les critères de jugement des offres, il faut lire:
Prix des prestations: 14 points,
Valeur technique de l'offre: 4 points avec 2 sous-critères: organisation de l'entreprise pour réaliser les prestations (moyens humains et matériels dédiés au marché: 2 points), documentations (fiches techniques des produits, suivi qualité: 2 points).
Afficher plus
Performance en matière de développement durable 2 points avec 2 sous-critères: volet environnemental: 1 point, volet économique et social: 1 point.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.3.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 253467998 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209, Cedex 1
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467914 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 049-084984 (2015-03-06)
Avis d'attribution de marché (2015-07-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Département d'Ille et Vilaine
Adresse postale: Pôle construction direction de la gestion des routes départementales service parc départemental, 12 rue du Hill
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-23 📅
Date de publication: 2015-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 143-264057
Se réfère à l'avis: 2015/S 49-084984
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Valeur technique de l'offre: Organisation de l'entreprise pour réaliser les prestations (moyens humains et matériels) (2)
4. Valeur technique de l'offre: Documentation (fiches techniques des produits, suivi qualité (2)
6. Performance en matière de développement durable: Volet environnemental (1)
7. Performance en matière de développement durable: Volet économique et social (1)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-12 📅
Nom: Groupement carrières Beaucé / carrières Voutré
Adresse postale: le Pilet
Commune postale: La Chapelle Janson
Code postal: 35133
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Groupement Sogetrap/Montserrat
Adresse postale: Darancel
Commune postale: Saint-Medard-sur-Ille
Code postal: 35250
3️⃣
Nom: Carrières de Brandefert
Adresse postale: lieu dit «Le Vauriffier»
Commune postale: Plouasne
Code postal: 22830
4️⃣
Adresse postale: Lieu-dit «Le Vauriffier»
5️⃣
Nom: Pigeon Granulats Ouest
Adresse postale: La Guérinière
Commune postale: Argentré du Plessis
Code postal: 35370
6️⃣
Nom: Groupement Carrières Beaucé/Carrières de Voutré
Adresse postale: Le Pilet
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
Source: OJS 2015/S 143-264057 (2015-07-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Département d'Ille et Vilaine
Adresse postale: Pôle construction direction de la gestion des routes départementales service parc départemental, 12 rue du Hill
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-23 📅
Date de publication: 2015-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 143-264057
Se réfère à l'avis: 2015/S 49-084984
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.7.2015.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Valeur technique de l'offre: Organisation de l'entreprise pour réaliser les prestations (moyens humains et matériels) (2)
4. Valeur technique de l'offre: Documentation (fiches techniques des produits, suivi qualité (2)
6. Performance en matière de développement durable: Volet environnemental (1)
7. Performance en matière de développement durable: Volet économique et social (1)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-12 📅
Nom: Groupement carrières Beaucé / carrières Voutré
Adresse postale: le Pilet
Commune postale: La Chapelle Janson
Code postal: 35133
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Groupement Sogetrap/Montserrat
Adresse postale: Darancel
Commune postale: Saint-Medard-sur-Ille
Code postal: 35250
3️⃣
Nom: Carrières de Brandefert
Adresse postale: lieu dit «Le Vauriffier»
Commune postale: Plouasne
Code postal: 22830
4️⃣
Adresse postale: Lieu-dit «Le Vauriffier»
5️⃣
Nom: Pigeon Granulats Ouest
Adresse postale: La Guérinière
Commune postale: Argentré du Plessis
Code postal: 35370
6️⃣
Nom: Groupement Carrières Beaucé/Carrières de Voutré
Adresse postale: Le Pilet
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
Source: OJS 2015/S 143-264057 (2015-07-23)
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