Fourniture et livraison de ganivelles

Office national des forêts

Les prestations objet de la présente consultation portent sur:
— la fourniture et livraison de ganivelles de châtaigner: 2 qualités, sciée et fendue, 3 hauteurs, 0,5 m 1 m et 1,20,
— la fourniture et livraison de piquets de châtaignier de 4 types différents (qualité/diamètre/longueur).
Le présent marché fait l'objet d'une décomposition en deux lots juridiques indépendants attribuables à un ou plusieurs titulaires:
Lot n° 1: Fourniture et livraison de ganivelles et piquets pour la direction territoriale Centre Ouest Auvergne Limousin (COAL)
Lot n° 2: Fourniture et livraison de ganivelles et piquets pour la direction territoriale Sud Ouest (SO).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-30 Avis de marché
2016-06-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Piquets
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Piquets 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Office national des forêts
Adresse postale: 2 avenue de Saint-Mandé
Code postal: 75570
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.onf.fr/ 🌏
Courrier électronique: sg-p@onf.fr 📧
Téléphone: +33 140195871 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-30 📅
Date limite de soumission: 2015-12-11 📅
Date de publication: 2015-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 213-388222
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Le présent marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification, renouvelable dans les mêmes termes 3 fois 1 an par tacite reconduction, sauf décision de résiliation réalisée dans un délai de 4 mois avant l'échéance en cours, par courrier recommandé. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations objet de la présente consultation portent sur:
— la fourniture et livraison de ganivelles de châtaigner: 2 qualités, sciée et fendue, 3 hauteurs, 0,5 m 1 m et 1,20,
— la fourniture et livraison de piquets de châtaignier de 4 types différents (qualité/diamètre/longueur).
Le présent marché fait l'objet d'une décomposition en deux lots juridiques indépendants attribuables à un ou plusieurs titulaires:
Lot n° 1: Fourniture et livraison de ganivelles et piquets pour la direction territoriale Centre Ouest Auvergne Limousin (COAL)
Lot n° 2: Fourniture et livraison de ganivelles et piquets pour la direction territoriale Sud Ouest (SO).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de ganivelles et piquets pour la direction territoriale Centre Ouest Auvergne Limousin (COAL)
Brève description:
Fourniture et livraison de ganivelles et piquets pour la direction territoriale Centre Ouest Auvergne Limousin (COAL).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de ganivelles et piquets pour la direction territoriale Sud Ouest (SO)
Brève description:
Fourniture et livraison de ganivelles et piquets pour la direction territoriale Sud Ouest (SO).
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2015-9280-004
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les lieux d'exécution et de livraison sont précisés à l'article 6 du règlement de la consultation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Le candidat devra prouver qu'il dispose d'une capacité économique et financière suffisante pour assurer sans risque l'exécution du marché.
Capacité technique et professionnelle:
Lettre de candidature (Dc1).
Déclaration de candidature (Dc2).
Les documents et renseignements exigés à l'appui de la candidature tels que décrits dans le règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement sera assuré par le budget de l'ONF (fonds propres).
Le paiement des sommes dues au titulaire du marché sera effectué par le comptable assignataire de l'ONF par virement au compte bancaire du titulaire du marché qui fournira un relevé d'identité bancaire du compte sur lequel seront effectués les paiements.
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Le délai global de paiement du présent marché est fixé à 60 jours conformément aux dispositions du titre IV de la loi n° 2013-100 du 28.1.2013 et du décret n° 2013-269 du 29.3.2013.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché pourra être attribué à une ou plusieurs entreprises ou à un groupement d'entreprises.
Conformément à l'article 51 du CMP, les opérateurs économiques sont en effet autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Délais de livraison à compter de la commande (30)
2. Modalités de commande (notamment, le volume minimal requis ou non) (20)
3. Prix de fourniture et de livraison (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 66204311600018
Contact
Point de contact: Direction économique et financière, département achats patrimoines et investissements
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Nom: Office national des forêts
Point de contact: Direction économique et financière département achats, patrimoines et investissements
Mme Bellec Michèle
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=276543&orgAcronyme=b4n 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=276543&orgAcronyme=b4n 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=276543&orgAcronyme=b4n 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-9280-004
Informations complémentaires
Le présent marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification, renouvelable dans les mêmes termes 3 fois 1 an par tacite reconduction, sauf décision de résiliation réalisée dans un délai de 4 mois avant l'échéance en cours, par courrier recommandé.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue du Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2015/S 213-388222 (2015-10-30)
Avis d'attribution de marché (2016-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations objet de la présente consultation portent sur: — la fourniture et livraison de ganivelles de châtaigner: 2 qualités, sciée et fendue, 3 hauteurs, 0,5 m 1 m et 1,20, — la fourniture et livraison de piquets de châtaignier de 4 types différents (qualité/diamètre/longueur). Le présent marché fait l'objet d'une décomposition en 2 lots juridiques indépendants attribuables à un ou plusieurs titulaires: — lot n° 1: fourniture et livraison de ganivelles et piquets pour la direction territoriale centre Ouest Auvergne Limousin (COAL), — lot n° 2: fourniture et livraison de ganivelles et piquets pour la direction territoriale Sud Ouest (SO).
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Valeur totale du marché: 504 670 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Piquets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-16 📅
Date de publication: 2016-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 117-207841
Se réfère à l'avis: 2015/S 213-388222
Numéro JO-S: 117

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché fait l'objet d'une décomposition en 2 lots juridiques indépendants attribuables à un ou plusieurs titulaires:
— lot n° 1: fourniture et livraison de ganivelles et piquets pour la direction territoriale centre Ouest Auvergne Limousin (COAL),
— lot n° 2: fourniture et livraison de ganivelles et piquets pour la direction territoriale Sud Ouest (SO).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison à compter de la commande
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Modalités de commande (notamment, le volume minimal requis ou non)
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-17 📅
2016-02-22 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction économique et financière — département achats patrimoines et investissements

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0144594400 📞
Fax: +33 0144594646 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2016/S 117-207841 (2016-06-16)