Fourniture et livraison de fournitures administratives — 2016-2018 — groupement de commandes
Communauté d'agglomération du Choletais
Le marché porte sur l'acquisition et la livraison de fournitures administratives, de consommation courante et ponctuelle, pour les membres du groupement. Des échantillons sont demandés dans les conditions fixées au dossier de consultation.
Durée et forme du marché: les marchés sont des marchés à bons de commandes passés pour une 1ère période allant de leur notification (prévue en avril 2016) au 31.12.2017, renouvelables 1 fois, par reconduction expresse, pour une période d'1 an, soit jusqu'au 31.12.2018. Ils sont susceptibles de varier dans les limites suivantes (montants maximum HT pour l'ensemble des structures):
Lot nº 1: 184 000 EUR pour la 1ère période; 92 000 EUR pour la 2ème période.
Lot nº 2: 180 000 EUR pour la 1ère période; 90 000 EUR pour la 2ème période.
Lot nº 3: 47 000 EUR pour la 1ère période; 23 000 EUR pour la 2ème période.
Option:
Lot nº 1: Solution de base: commande centralisée et livraison sur un site avec option obligatoire: livraison multi-sites; solution alternative optionnelle: Commande et livraison multi-sites (présentation de la plateforme électronique dans les conditions fixées au dossier de consultation).
Lot nº 2: Offre de base: commande centralisée et livraison sur un site avec option obligatoire: livraison multi-sites.
Le délai de réception des offres était de 2016-01-25. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
- • Maine-et-Loire
- • Ouest
- • Pays de la Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-12-11 | Avis de marché |
| 2016-09-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Choletais
Adresse postale: Groupement de commandes, Communauté d'agglomération du Choletais / Ville de Cholet / Centre intercommunal d'action sociale du Choletais / Centre communal d'action sociale de Cholet, Hôtel d'Agglomération — rue Saint Bonaventure — BP 62111
Code postal: 49321
Commune postale: Cholet Cedex
Contact
Téléphone: +33 244092690 📞
Fax: +33 244092698 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-11 📅
Date limite de soumission: 2016-01-25 📅
Date de publication: 2015-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 243-440957
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Selon la survenance des besoins.
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures de bureau.
Numéro du lot: 2
Brève description: Consommables informatiques de marque.
Numéro du lot: 3
Brève description: Consommables informatiques compatibles.
Numéro de référence: CAC15S0020
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire (article 51 du code des marchés publics).
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés-contrats
M. le président
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CAC15S0020
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 243-440957 (2015-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Choletais
Adresse postale: Groupement de commandes, Communauté d'agglomération du Choletais / Ville de Cholet / Centre intercommunal d'action sociale du Choletais / Centre communal d'action sociale de Cholet, Hôtel d'Agglomération — rue Saint Bonaventure — BP 62111
Code postal: 49321
Commune postale: Cholet Cedex
Contact
Téléphone: +33 244092690 📞
Fax: +33 244092698 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-11 📅
Date limite de soumission: 2016-01-25 📅
Date de publication: 2015-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 243-440957
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Conditions d'obtention du cahier des charges: les dossiers sont délivrés gratuitement sur place ou sur demande écrite (fax ou courrier).
Les offres devront être envoyées par la poste sous pli recommandé avec avis de réception, ou par tout autre moyen permettant de donner une date certaine de réception.
Transmission par voie électronique autorisée:
Le dossier de consultation peut être retiré sous forme électronique sur le site https://www.anjoumarchespublics.fr/xmarches, sous la référence Cac15s0020
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Selon la survenance des besoins.
Brève description:
Le marché porte sur l'acquisition et la livraison de fournitures administratives, de consommation courante et ponctuelle, pour les membres du groupement. Des échantillons sont demandés dans les conditions fixées au dossier de consultation.
Durée et forme du marché: les marchés sont des marchés à bons de commandes passés pour une 1ère période allant de leur notification (prévue en avril 2016) au 31.12.2017, renouvelables 1 fois, par reconduction expresse, pour une période d'1 an, soit jusqu'au 31.12.2018. Ils sont susceptibles de varier dans les limites suivantes (montants maximum HT pour l'ensemble des structures):
Afficher plus
Lot nº 1: 184 000 EUR pour la 1ère période; 92 000 EUR pour la 2ème période.
Lot nº 2: 180 000 EUR pour la 1ère période; 90 000 EUR pour la 2ème période.
Lot nº 3: 47 000 EUR pour la 1ère période; 23 000 EUR pour la 2ème période.
Option:
Lot nº 1: Solution de base: commande centralisée et livraison sur un site avec option obligatoire: livraison multi-sites; solution alternative optionnelle: Commande et livraison multi-sites (présentation de la plateforme électronique dans les conditions fixées au dossier de consultation).
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Lot nº 2: Offre de base: commande centralisée et livraison sur un site avec option obligatoire: livraison multi-sites.
Brève description: Fournitures de bureau.
Numéro du lot: 2
Brève description: Consommables informatiques de marque.
Numéro du lot: 3
Brève description: Consommables informatiques compatibles.
Numéro de référence: CAC15S0020
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités prévus aux articles 43 à 46 du code des marchés publics et précisés dans le règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Constitution d'une garantie à première demande (5 %) en cas de demande de l'avance par le titulaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: ressources propres (budget principal de chaque collectivité); délai global de paiement: 30 jours; mode de règlement: virement bancaire; avance forfaitaire: oui (articles 87 et 88 du code des marchés publics); acomptes: sur bons de commande; forme des prix: unitaires et révisables.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés-contrats
M. le président
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CAC15S0020
Informations complémentaires
Conditions d'obtention du cahier des charges: les dossiers sont délivrés gratuitement sur place ou sur demande écrite (fax ou courrier).
Les offres devront être envoyées par la poste sous pli recommandé avec avis de réception, ou par tout autre moyen permettant de donner une date certaine de réception.
Transmission par voie électronique autorisée:
Le dossier de consultation peut être retiré sous forme électronique sur le site https://www.anjoumarchespublics.fr/xmarches, sous la référence Cac15s0020
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.12.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 243-440957 (2015-12-11)
Avis d'attribution de marché (2016-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Cartouches d'encre 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Groupement de commandes: communauté d'agglomération du Choletais/ville de Cholet/centre intercommunal d'action sociale (CIAS) du Choletais/centre communal d'action sociale (CCAS) de Cholet, Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, BP 62111
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-choletais.fr 🌏
Courrier électronique: cac@agglo-choletais.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-19 📅
Date de publication: 2016-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 183-328158
Se réfère à l'avis: 2015/S 243-440957
Numéro JO-S: 183
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fournitures de bureau
Brève description:
Description des options:
Intitulé du lot: Consommables informatiques de marque
Brève description:
Description des options: 1 offre de base: commande centralisée et livraison sur un site.
Intitulé du lot: Consommables informatiques compatibles
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: base et option/pondération: 15 — solution alternative optionnelle (SAO)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison: base et option et SAO
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 75 base+option/50 SAO
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Pondération du prix: 75
50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-09 📅
2016-09-01 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 183-328158 (2016-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition et livraison de fournitures administratives, de consommation courante et ponctuelle pour les membres du groupement. Marché à bons de commande pour une 1
Valeur totale du marché: 616 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Cartouches d'encre 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Groupement de commandes: communauté d'agglomération du Choletais/ville de Cholet/centre intercommunal d'action sociale (CIAS) du Choletais/centre communal d'action sociale (CCAS) de Cholet, Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, BP 62111
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-choletais.fr 🌏
Courrier électronique: cac@agglo-choletais.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-19 📅
Date de publication: 2016-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 183-328158
Se réfère à l'avis: 2015/S 243-440957
Numéro JO-S: 183
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fournitures de bureau
Brève description:
Montant maximum 1
— 80 000 EUR HT CAC,
— 80 000 EUR HT ville de Cholet,
— 12 000 EUR HT CIAS,
— 12 000 EUR HT CCAS.
Montant maximum 2
— 40 000 EUR HT CAC,
— 40 000 EUR HT ville de Cholet,
— 6 000 EUR HT CIAS,
— 6 000 EUR HT CCAS.
1 solution de base: commande centralisée et livraison sur un site.
1 option, substitutive à l'offre de base, obligatoire: livraison multi-sites.
1 solution alternative optionnelle, facultative: commande et livraison multi-sites.
Brève description:
— 90 000 EUR HT CAC,
— 70 000 EUR HT ville de Cholet,
— 10 000 EUR HT CIAS,
— 10 000 EUR HT CCAS.
— 45 000 EUR HT CAC,
— 35 000 EUR HT ville de Cholet,
— 5 000 EUR HT CIAS,
— 5 000 EUR HT CCAS.
Intitulé du lot: Consommables informatiques compatibles
Brève description:
— 12 000 EUR HT CAC,
— 20 000 EUR HT ville de Cholet,
— 6 000 EUR HT CAC,
— 10 000 EUR HT ville de Cholet,
— 2 500 EUR HT CCAS.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: base et option/pondération: 15 — solution alternative optionnelle (SAO)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison: base et option et SAO
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 75 base+option/50 SAO
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Pondération du prix: 75
50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-09 📅
2016-09-01 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 183-328158 (2016-09-19)
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