Marché pour la fourniture et la livraison de dispositifs de signalisation verticale, permanente (police, directionnelle, touristique, ...), temporaire (chantier, ...), d'information locale ou d'aménagements urbain, ainsi que leur supports et fixations.
Ce marché fait l'objet d'un groupement de commandes mis en place par le Conseil général du territoire de Belfort regroupant 66 communes du Territoire de Belfort. Le Conseil général est coordonnateur ayant pouvoir adjudicateur, selon les dispositions de l'article 8 du CMP. Un exemplaire du marché sera remis à chacun des membres du groupement, à charge pour chacun d'entre eux de suivre l'exécution du marché pour les bons de commande qu'il aura passé pour la satisfaction de ses besoins propres.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-04-13.
L'appel d'offres a été publié le 2015-02-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2015-02-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Matériel de signalisation
Quantité ou étendue:
“Marché à bons de commande. Minimum et maximum annuels définis comme suit:Minimum: 30 000 EUR HT / maximum: sans.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de signalisation📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Territoire de Belfort
Adresse postale: Direction des routes, place de la Révolution Française
Code postal: 90020
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.cg90.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-02-26 📅
Date limite de soumission: 2015-04-13 📅
Date de publication: 2015-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 043-073924
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est à télécharger obligatoirement sur le site du Conseil général: http://www.cg90.fr rubrique marchés publics....”
Le dossier de consultation des entreprises est à télécharger obligatoirement sur le site du Conseil général: http://www.cg90.fr rubrique marchés publics. Aucun document papier ne sera envoyé.
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Source: OJS 2015/S 043-073924 (2015-02-26)
Avis d'attribution de marché (2015-05-29) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil gal du Territoire de Belfort
Adresse postale: Direction des routes, 6 place de la Révolution Française
Contact
Adresse Internet: http://www.territoiredebelfort.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-05-29 📅
Date de publication: 2015-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 105-190783
Se réfère à l'avis: 2015/S 43-073924
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial paru au BOAMP”
Source: OJS 2015/S 105-190783 (2015-05-29)