Fourniture et livraison de denrées alimentaires. Lot 3 — fruits, légumes, pommes de terre et produits traiteur — lot 4 — fruits frais issus de l'agriculture biologique ou agriculture raisonnée

Ville de Balma

Marché à bons de commandes sans minimum ni maximum d'une durée d'un an, reconductible 2 fois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Biofinesse
• garonne Fruits

Qui ?

• Ville de Balma

Qu'est-ce que c'est ?

• Fruits et fruits à coque › Fruits non tropicaux
• Légumes › Légumes-fruits
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-10	Avis de marché
2015-12-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes-fruits
Quantité ou étendue:

À titre indicatif, les commandes estimées pour la période de comparaison du 1.1.2014 au 31.12.2014, sont les suivantes:Fruits, légumes, pommes de terre et produits traiteur: 34 000 EUR (HT).Fruits frais issus de l'agriculture biologique ou agriculture raisonnée: 2 900 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes-fruits 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Balma
Adresse postale: 8 allée de l'Appel du 18 Juin 1940, BP 33256
Code postal: 31132
Commune postale: Balma
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-balma.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-balma.fr 📧
Téléphone: +33 561249292 📞
Fax: +33 561245293 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-10 📅
Date limite de soumission: 2015-11-02 📅
Date de publication: 2015-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 178-323203
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mairie-balma.fr Marché à bons de commande. Unité monétaire utilisée, l'EUR. Retrait du dossier de consultation: Le dossier est disponible au téléchargement, à l'adresse suivante: http://www.mairie-balma.fr, rubrique marchés publics Dépôt des offres: Les offres seront déposées sous enveloppe cachetée, contre récépissé ou si elles sont envoyées par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à l'adresse suivante: Ville de Balma — service des marchés publics — 8 allée de l'Appel du 18 juin 1940 — BP 33256 — 31132 Balma Cedex. Les candidats qui souhaitent déposer leur offre par voie électronique peuvent le faire via le site http://www.mairie-balma.fr — rubrique marchés publics. Renseignements complémentaires: Renseignements techniques: Service de la restauration scolaire: Tél.: +33 561243957 — fax: +33 561243957 — courriel: m.claraz@mairie-balma.fr /Renseignements administratifs: service des marchés publics — tél.: +33 561249267 — fax: +33 561245293 — courriel: marches@mairie-balma.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché à bons de commandes sans minimum ni maximum d'une durée d'un an, reconductible 2 fois.

Numéro du lot: 3
Brève description: Fruits, légumes, pommes de terre et produits traiteur.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fruits frais issus de l'agriculture biologique ou agriculture raisonnée.
Quantité ou étendue:

À titre indicatif, les commandes estimées pour la période de comparaison du 1.1.2014 au 31.12.2014, sont les suivantes:

Fruits, légumes, pommes de terre et produits traiteur: 34 000 EUR (HT).

Fruits frais issus de l'agriculture biologique ou agriculture raisonnée: 2 900 EUR (HT).

Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 15FF-0213-R

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Fonds propres de la commune en section de fonctionnement. Paiement par mandat administratif conformément aux règles de comptabilité publique et aux articles 86 à 111 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (50)
2. Qualité % (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310044900015
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-balma.fr 🌏
Nom: téléchargement sur le site de la ville à l'adresse suivante: http://www.mairie-balma.fr — rubrique marchés publics
Adresse postale: 8 allée de l'Appel du 18 juin 1940
Code postal: 31130
Téléphone: +33 561249267 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-02 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FF-0213-R
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mairie-balma.fr

Marché à bons de commande.

Unité monétaire utilisée, l'EUR. Retrait du dossier de consultation: Le dossier est disponible au téléchargement, à l'adresse suivante: http://www.mairie-balma.fr, rubrique marchés publics

Dépôt des offres: Les offres seront déposées sous enveloppe cachetée, contre récépissé ou si elles sont envoyées par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à l'adresse suivante: Ville de Balma — service des marchés publics — 8 allée de l'Appel du 18 juin 1940 — BP 33256 — 31132 Balma Cedex.

Les candidats qui souhaitent déposer leur offre par voie électronique peuvent le faire via le site http://www.mairie-balma.fr — rubrique marchés publics.

Renseignements complémentaires: Renseignements techniques: Service de la restauration scolaire: Tél.: +33 561243957 — fax: +33 561243957 — courriel: m.claraz@mairie-balma.fr /Renseignements administratifs: service des marchés publics — tél.: +33 561249267 — fax: +33 561245293 — courriel: marches@mairie-balma.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV Cedex 07 BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2015/S 178-323203 (2015-09-10)

Avis d'attribution de marché (2015-12-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 8 allée de L'Appel du 18 Juin 1940, BP 33256

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-08 📅
Date de publication: 2015-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 240-435309
Se réfère à l'avis: 2015/S 178-323203
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.mairie-balma.fr Après appel d'offres infructueux, le lot n° 3 a été attribué après relance suivant l'article 3-II-3 du code des marchés publics. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-138656, mise en ligne le 10.9.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.12.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Qualité (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-27 📅
Nom: Garonne Fruits
Adresse postale: avenue de la Nauze
Commune postale: Castelnau-d'Estrétefonds
Code postal: 31620

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-12 📅
Nom: Biofinesse
Adresse postale: 3 impasse du Marché Gare
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31300
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Source: OJS 2015/S 240-435309 (2015-12-08)

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