Fourniture et livraison de denrées alimentaires — lot 12 — légumes et fruits frais

Communauté de communes Loire et Nohain

Fourniture et livraison de denrées alimentaires — lot 12 — légumes et fruits frais.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-31.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-03-31 Avis de marché
2015-06-24 Informations complémentaires
Avis de marché (2015-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes-fruits
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes-fruits 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Loire et Nohain
Adresse postale: 4 place Georges Clemenceau — BP 70
Code postal: 58200
Commune postale: Cosne-Cours-sur-Loire
Contact
Adresse Internet: http://www.ccln.fr 🌏
Courrier électronique: contact@ccln.fr 📧
Téléphone: +33 386289292 📞
Fax: +33 386289293 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-31 📅
Date limite de soumission: 2015-05-11 📅
Date de publication: 2015-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 066-115602
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. Il pourra être renouvelé deux fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. La durée maximale du marché est de 36 mois. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché. Cette décision est notifiée au titulaire, au moyen d'une lettre recommandée avec avis de réception, dans un délai de deux mois avant le terme du marché en cours. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2015.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de denrées alimentaires — lot 12 — légumes et fruits frais.
Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AOLOT12DENREES0315
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine communautaire et crèche communautaire, 58200 Cosne-Cours-sur-Loire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, tout candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui.
Afficher plus
Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants: imprimé Dc1 ou document équivalent,
— déclaration du candidat: imprimé Dc2 ou document équivalent,
— le cas échéant, le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, y compris en cas de groupement, la nature de ce dernier et les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste de références des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Attestations du destinataire prouvant les livraisons ou, à défaut, déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement sera effectué, après le service fait, par mandat administratif suivi d'un virement bancaire, dans le délai fixé par la réglementation en vigueur, à réception de la facture.
Financement par des ressources propres, par crédit ouvert au budget.
Les prestations seront rémunérées par application de prix unitaires appliqués aux quantités réellement livrées.
Les prix sont révisables en cas de reconduction du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité organoleptique (en points) (45)
2. Prix des prestations (en points) (35)
3. Valeur technique (en points) (10)
4. Performances en matière de développement durable (en points) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOLOT12DENREES0315
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée de 12 mois.
Il pourra être renouvelé deux fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois.
La durée maximale du marché est de 36 mois.
Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché. Cette décision est notifiée au titulaire, au moyen d'une lettre recommandée avec avis de réception, dans un délai de deux mois avant le terme du marché en cours.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Adresse Internet: http://ta-lyon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69433
Téléphone: +33 478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 066-115602 (2015-03-31)
Informations complémentaires (2015-06-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-24 📅
Date de publication: 2015-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 122-222219
Se réfère à l'avis: 2015/S 66-115602
Numéro JO-S: 122
Source: OJS 2015/S 122-222219 (2015-06-24)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix Légumes, fruits et noix Légumes Légumes-fruits