Fourniture et livraison de denrées alimentaires — lot 12 — légumes et fruits frais

Communauté de communes Loire et Nohain

Fourniture et livraison de denrées alimentaires — lot 12 — légumes et fruits frais.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-09 Avis de marché
2015-10-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes-fruits
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes-fruits 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Loire et Nohain
Adresse postale: 4 place Georges Clemenceau — BP 70
Code postal: 58200
Commune postale: Cosne-Cours-sur-Loire
Contact
Adresse Internet: http://www.ccln.fr 🌏
Courrier électronique: contact@ccln.fr 📧
Téléphone: +33 386289292 📞
Fax: +33 386289293 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-09 📅
Date limite de soumission: 2015-09-04 📅
Date de publication: 2015-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 133-245266
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Le marché débute le 15.10.2015 pour une durée initiale de 10 mois. Il est renouvelable 2 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. La durée maximale du marché est de 34 mois. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché. Cette décision est notifiée au titulaire, au moyen d'une lettre recommandée avec avis de réception, dans un délai de 2 mois avant le terme du marché en cours Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de denrées alimentaires — lot 12 — légumes et fruits frais.
Numéro de référence: AOLOT12DENREES0715
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine communautaire et crèche communautaire, 58200 Cosne-Cours-sur-Loire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, tout candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui.
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Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants: imprimé Dc1 ou document équivalent,
— déclaration du candidat: imprimé Dc2 ou document équivalent,
— le cas échéant, le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, y compris en cas de groupement, la nature de ce dernier et les habilitations nécessaires pour représenter les co-traitants.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Une liste de références portant sur des prestations similaires effectuées au cours des 3 dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement sera effectué, après le service fait, par mandat administratif suivi d'un virement bancaire, dans le délai fixé par la réglementation en vigueur, à réception de la facture.
Financement par des ressources propres, par crédit ouvert au budget.
Les prestations seront rémunérées par application de prix unitaires appliqués aux quantités réellement livrées.
Les prix sont révisables en cas de reconduction du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité organoleptique (en points) (45)
2. Prix des prestations (en points) (35)
3. Valeur technique (en points) (10)
4. Performance en matière de développement durable (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOLOT12DENREES0715
Informations complémentaires
Le marché débute le 15.10.2015 pour une durée initiale de 10 mois. Il est renouvelable 2 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. La durée maximale du marché est de 34 mois.
Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché. Cette décision est notifiée au titulaire, au moyen d'une lettre recommandée avec avis de réception, dans un délai de 2 mois avant le terme du marché en cours
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Adresse Internet: http://ta-lyon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69433
Téléphone: +33 478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 133-245266 (2015-07-09)
Avis d'attribution de marché (2015-10-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-13 📅
Date de publication: 2015-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 201-364011
Se réfère à l'avis: 2015/S 133-245266
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-96939, mise en ligne le 10.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-09-30 📅
Nom: Société estivin primeurs
Adresse postale: Les Champs Hardis
Commune postale: Coulanges-les-Nevers
Code postal: 58660
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2015/S 201-364011 (2015-10-13)
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