Fourniture et livraison de denrées alimentaires Gc1

Eparca

La commune d'Avignon et l'établissement public administratif pour la restauration collective d'Arles (EPARCA) ont constitué un groupement de commandes pour répondre à leurs besoins en fourniture et livraison de denrées alimentaires conformément aux dispositions de l'article 8 du code des marchés publics.
Pour la présente procédure, le coordonnateur du présent groupement de commandes est l'établissement public administratif pour la restauration collective d'Arles (EPARCA) représenté par son président.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Alazard et Roux SAS
• Boviandes SARL

Qui ?

• Eparca

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-05-11	Avis de marché
2015-09-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viande
Quantité ou étendue:

Chaque lot constitue un marché à bons de commande avec un minimum et avec un maximum en EUR HT conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.Il est précisé qu'au sens du droit communautaire, le marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique (mono-attributaire).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Eparca
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 90196
Code postal: 13637
Commune postale: Arles
Contact
Téléphone: +33 490493564 📞
Fax: +33 490497664 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-11 📅
Date limite de soumission: 2015-06-22 📅
Date de publication: 2015-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 093-166756
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur https://www.marches-publics.info Marché à bons de commande. Critères d'attributions: ces critères et pondérations s'appliquent aux lots 1, 2 et 4. Pour le lot 3, les critères et pondérations sont les suivants: Prix 40 %; Qualité des denrées alimentaires 20 %; Traçabilité 15 %; Performances en matière de Développement durable 15 %; Qualité des prestations associées 10 %. Renseignements administratifs: EPARCA - service des marchés publics, Mlle Varsovie, Hôtel de Ville, BP 90196 13637 Arles Tél: +33 490494757 Fax: +33 490497664 Renseignements techniques: EPARCA - service des marchés publics, Mme Périllon, Hôtel de Ville, BP 90196 13637 Arles Tél: +33 490493842 Unité monétaire utilisée, l'euro.le critère prix. Pour l'ensemble des lots, le critère prix est noté sur 20 points. Il sera jugé au regard du montant total (TTC) indiqué sur la partie devis quantitatif estimatif (Dqe) du bordereau des prix unitaires. Le candidat proposant le prix le plus bas se verra attribuer la note de 20 points. La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante: Note de l'offre examinée = 20 x (prix du moins disant /Prix de l'offre examinée) Le résultat obtenu par chaque candidat est multiplié par le pourcentage de pondération du lot considéré indiqué dans le tableau ci-dessus pour obtenir une note finale. Les 4 autres critères. Les 4 autres critères (qualité des denrées alimentaires, traçabilité, développement durable, qualité des prestations associées) sont notés sur 20 points chacun. Ils seront appréciés par le biais des fiches techniques, du bordereau de prix unitaires, du cadre de mémoire technique, du catalogue général des candidats, voire de tout autre document fourni par le candidat dans le cadre de son offre et susceptible d'éclairer l'établissement public pour le jugement de ce critère. Pour plus de détails sur les sous-critères et les points qui y sont associés, les candidats sont invités à consulter le cadre de mémoire technique associé à chaque lot. L'attention des candidats est attirée sur le fait que ce cadre de mémoire technique, à compléter par tout candidat présentant une offre, sera contractualisé au moment de la conclusion du marché. Le résultat sur 20 obtenu par chaque candidat pour chacun de ces 4 critères est multiplié par le pourcentage de pondération du lot considéré pour le critère considéré pour obtenir une note finale. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Autres renseignements demandés: — autres renseignements demandés: pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail; — autres renseignements demandés: attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger; — autres renseignements demandés: noti2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (État annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2015.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur https://www.marches-publics.info

Marché à bons de commande.

Critères d'attributions: ces critères et pondérations s'appliquent aux lots 1, 2 et 4.

Pour le lot 3, les critères et pondérations sont les suivants:

Prix 40 %; Qualité des denrées alimentaires 20 %; Traçabilité 15 %; Performances en matière de Développement durable 15 %; Qualité des prestations associées 10 %.

Renseignements administratifs:

EPARCA - service des marchés publics, Mlle Varsovie, Hôtel de Ville, BP 90196

13637 Arles

Tél: +33 490494757 Fax: +33 490497664

Renseignements techniques:

EPARCA - service des marchés publics, Mme Périllon, Hôtel de Ville, BP 90196

13637 Arles

Tél: +33 490493842

Unité monétaire utilisée, l'euro.le critère prix.

Pour l'ensemble des lots, le critère prix est noté sur 20 points.

Il sera jugé au regard du montant total (TTC) indiqué sur la partie devis quantitatif estimatif (Dqe) du bordereau des prix unitaires.

Le candidat proposant le prix le plus bas se verra attribuer la note de 20 points.

La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante:

Note de l'offre examinée = 20 x (prix du moins disant /Prix de l'offre examinée)

Le résultat obtenu par chaque candidat est multiplié par le pourcentage de pondération du lot considéré indiqué dans le tableau ci-dessus pour obtenir une note finale.

Les 4 autres critères.

Les 4 autres critères (qualité des denrées alimentaires, traçabilité, développement durable, qualité des prestations associées) sont notés sur 20 points chacun. Ils seront appréciés par le biais des fiches techniques, du bordereau de prix unitaires, du cadre de mémoire technique, du catalogue général des candidats, voire de tout autre document fourni par le candidat dans le cadre de son offre et susceptible d'éclairer l'établissement public pour le jugement de ce critère.

Pour plus de détails sur les sous-critères et les points qui y sont associés, les candidats sont invités à consulter le cadre de mémoire technique associé à chaque lot.

L'attention des candidats est attirée sur le fait que ce cadre de mémoire technique, à compléter par tout candidat présentant une offre, sera contractualisé au moment de la conclusion du marché.

Le résultat sur 20 obtenu par chaque candidat pour chacun de ces 4 critères est multiplié par le pourcentage de pondération du lot considéré pour le critère considéré pour obtenir une note finale.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:

Autres renseignements demandés:

— autres renseignements demandés: pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;

— autres renseignements demandés: attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger;

— autres renseignements demandés: noti2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (État annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pour la présente procédure, le coordonnateur du présent groupement de commandes est l'établissement public administratif pour la restauration collective d'Arles (EPARCA) représenté par son président.

Numéro du lot: 1
Brève description: Viandes de bœuf fraîches.
Quantité ou étendue: En EUR HT: pour la commune d'Avignon minimun 20 000 maximum 80 000; pour l'EPARCA minimun 20 000 maximum 80 000.
Numéro du lot: 2
Brève description: Viandes de veau fraîches.
Quantité ou étendue: En EUR HT: pour la commune d'Avignon minimun 6 000 maximum 36 000; pour l'EPARCA minimun 6 000 maximum 30 000.
Numéro du lot: 3
Brève description: Viandes de taureau fraîches.
Quantité ou étendue: En EUR HT: pour la commune d'Avignon minimun 4 000 maximum 24 000; pour l'EPARCA minimun 4 000 maximum 24 000.
Numéro du lot: 4
Brève description: Viandes de porc fraîches.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Chaque lot constitue un marché à bons de commande avec un minimum et avec un maximum en EUR HT conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.

Il est précisé qu'au sens du droit communautaire, le marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique (mono-attributaire).

Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15FF-0422-D

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire Dc1 à jour obligatoire) dûment complétée, datée et signée en original, accompagnée de(s) pièce(s) suivante(s):

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat: extrait K bis, délégation de pouvoir, statuts?);

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— situation la plus récente des moyens matériels et humains du candidat;

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garantie n'est demandé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront financées selon les modalités suivantes:

Pour la ville d'Avignon: financement sur le budget de la Ville sur fonds propres et paiement sous 30 jours selon l'article 98 du code des marchés publics et du décret 2013-269 du 29.3.2013.

Pour l'EPARCA: financement sur le budget de l'établissement public sur fonds propres et paiement sous 30 jours selon l'article 98 du code des marchés publics et du décret 2013-269 du 29.3.2013.

Référence au CCAG FCS. Les marchés sont conclus à prix révisables, sur la base d'une variation mensuelle. Si les produits font l'objet d'une autre variation, le candidat devra le cas échéant le préciser dans le cadre de mémoire technique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Le pouvoir adjudicateur n'impose aucune forme de groupement à l'attributaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (35)
2. Qualité des denrées alimentaires % (25)
3. Traçabilité % (20)
4. Performances en matière de Développement durable % (10)
5. Qualité des prestations associées % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003090600016
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avignon
Adresse postale: Hôtel de ville
Commune postale: Avignon Cedex 9
Code postal: 84045
Contact
Point de contact: Jourdan Bernard, président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom: EPARCA - service des marchés publics
Adresse postale: Hôtel de Ville BP 90196

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FF-0422-D
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur https://www.marches-publics.info

Marché à bons de commande.

Critères d'attributions: ces critères et pondérations s'appliquent aux lots 1, 2 et 4.

Pour le lot 3, les critères et pondérations sont les suivants:

Prix 40 %; Qualité des denrées alimentaires 20 %; Traçabilité 15 %; Performances en matière de Développement durable 15 %; Qualité des prestations associées 10 %.

Renseignements administratifs:

EPARCA - service des marchés publics, Mlle Varsovie, Hôtel de Ville, BP 90196

13637 Arles

Tél: +33 490494757 Fax: +33 490497664

Renseignements techniques:

EPARCA - service des marchés publics, Mme Périllon, Hôtel de Ville, BP 90196

Tél: +33 490493842

Unité monétaire utilisée, l'euro.le critère prix.

Pour l'ensemble des lots, le critère prix est noté sur 20 points.

Il sera jugé au regard du montant total (TTC) indiqué sur la partie devis quantitatif estimatif (Dqe) du bordereau des prix unitaires.

Le candidat proposant le prix le plus bas se verra attribuer la note de 20 points.

La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante:

Note de l'offre examinée = 20 x (prix du moins disant /Prix de l'offre examinée)

Le résultat obtenu par chaque candidat est multiplié par le pourcentage de pondération du lot considéré indiqué dans le tableau ci-dessus pour obtenir une note finale.

Les 4 autres critères.

Les 4 autres critères (qualité des denrées alimentaires, traçabilité, développement durable, qualité des prestations associées) sont notés sur 20 points chacun. Ils seront appréciés par le biais des fiches techniques, du bordereau de prix unitaires, du cadre de mémoire technique, du catalogue général des candidats, voire de tout autre document fourni par le candidat dans le cadre de son offre et susceptible d'éclairer l'établissement public pour le jugement de ce critère.

Pour plus de détails sur les sous-critères et les points qui y sont associés, les candidats sont invités à consulter le cadre de mémoire technique associé à chaque lot.

L'attention des candidats est attirée sur le fait que ce cadre de mémoire technique, à compléter par tout candidat présentant une offre, sera contractualisé au moment de la conclusion du marché.

Le résultat sur 20 obtenu par chaque candidat pour chacun de ces 4 critères est multiplié par le pourcentage de pondération du lot considéré pour le critère considéré pour obtenir une note finale.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:

Autres renseignements demandés:

— autres renseignements demandés: pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;

— autres renseignements demandés: attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger;

— autres renseignements demandés: noti2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (État annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille: le greffe
Adresse postale: 22 et 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité interdépartemental de médiation
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 10 bd Paul Peytral Cedex 20
Code postal: 13286
Source: OJS 2015/S 093-166756 (2015-05-11)

Avis d'attribution de marché (2015-09-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Eparca

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-07 📅
Date de publication: 2015-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 175-318062
Se réfère à l'avis: 2015/S 93-166756
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur https://www.marches-publics.info Conformément à la loi du 17.7.1978 relative au droit d'accès aux documents administratifs, les pièces des marchés sont consultables en mairie d'Arles, Service des Marchés Publics, Hôtel de Vile, BP 90196,13637 Arles Cedex. Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un: Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis Recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication du présent avis Pour Avignon: montants mini et maxi Lot 1 Viandes de boeuf fraîches 20 000 EUR HT 80 000 EUR HT; Lot 2 Viandes de veau fraîches 6 000 EUR HT 36 000 EUR HT; Lot 3 Viandes de taureau fraîches 4 000 EUR HT 24 000 EUR HT; Lot 4 Viandes de porc fraîches 6 000 EUR HT 36 000 EUR HT; Pour Eparca: montants mini et maxi Lot 1 Viandes de boeuf fraîches 20 000 EUR HT 80 000 EUR HT; Lot 2 Viandes de veau fraîches 6 000 EUR HT 30 000 EUR HT; Lot 3 Viandes de taureau fraîches 4 000 EUR HT 24 000 EUR HT; Lot 4 Viandes de porc fraîches 6 000 EUR HT 30 000 EUR (HT). Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.9.2015.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur https://www.marches-publics.info

Conformément à la loi du 17.7.1978 relative au droit d'accès aux documents administratifs, les pièces des marchés sont consultables en mairie d'Arles, Service des Marchés Publics, Hôtel de Vile, BP 90196,13637 Arles Cedex.

Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:

Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis

Recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication du présent avis

Pour Avignon: montants mini et maxi

Lot 1 Viandes de boeuf fraîches 20 000 EUR HT 80 000 EUR HT;

Lot 2 Viandes de veau fraîches 6 000 EUR HT 36 000 EUR HT;

Lot 3 Viandes de taureau fraîches 4 000 EUR HT 24 000 EUR HT;

Lot 4 Viandes de porc fraîches 6 000 EUR HT 36 000 EUR HT;

Pour Eparca: montants mini et maxi

Lot 1 Viandes de boeuf fraîches 20 000 EUR HT 80 000 EUR HT;

Lot 2 Viandes de veau fraîches 6 000 EUR HT 30 000 EUR HT;

Lot 3 Viandes de taureau fraîches 4 000 EUR HT 24 000 EUR HT;

Lot 4 Viandes de porc fraîches 6 000 EUR HT 30 000 EUR (HT).

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP

Annonce n

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.9.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (35)
2. Qualité des denrées alimentaires (25)
3. Traçabilité (20)
4. Performances en matière de Développement durable (10)
5. Qualité des prestations associées (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-28 📅
Nom: Alazard et Roux SAS
Adresse postale: chemin de la Grasille
Commune postale: Tarascon
Code postal: 13150

2️⃣
Nom: Boviandes SARL
Adresse postale: 245 avenue Pierre Brossolette
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400

3️⃣

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille: Le Greffe
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le Greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 10 bd Paul Peytral, Cedex 20
Source: OJS 2015/S 175-318062 (2015-09-07)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande (20)

Viande (17)

Abats (1)
Viande bovine (9)
Viande d'agneau et de mouton (3)
Viande de cheval, d'âne, de mule ou de bardot
Viande de chèvre
Viande de porc (8)
Viandes diverses (5)
Volaille (9)