Avis de marché (2015-10-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Langes jetables
Quantité ou étendue:
“Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal, 57 à 59 du Code des marchés publics.Cette consultation sera passée en...”
Quantité ou étendue
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal, 57 à 59 du Code des marchés publics.Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. La quantité globale des commandes est définie dans les actes d'engagement de chaque membre.Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum.Les bons de commande seront notifiés par chaque pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.Le marché peut être reconduit, par décision du pouvoir adjudicateur concerné, par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Langes jetables📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Volvic sources et volcans
Adresse postale: 1 route de Riom
Code postal: 63530
Commune postale: Volvic
Contact
Adresse Internet: http://agysoft.marcoweb.fr🌏
Courrier électronique: contact@vsv.fr📧
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-10-28 📅
Date limite de soumission: 2015-12-08 📅
Date de publication: 2015-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 212-384959
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
“La transmission des documents pourra être effectuée, dans les conditions prévues au règlement de la consultation, avant la date et l'heure limites de réception:”
La transmission des documents pourra être effectuée, dans les conditions prévues au règlement de la consultation, avant la date et l'heure limites de réception:
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Source: OJS 2015/S 212-384959 (2015-10-28)
Avis d'attribution de marché (2016-02-09) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Volvic Sources et Volcans
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-02-09 📅
Date de publication: 2016-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 031-049869
Se réfère à l'avis: 2015/S 212-384959
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires.”
Source: OJS 2016/S 031-049869 (2016-02-09)