Fourniture et livraison de conteneurs enterrés, semi-enterrés et d'apport volontaire sur l'ensemble du territoire de Clermont Communauté

Clermont Communauté

Marché composé de 3 lots.
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-23 Avis de marché
2015-11-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Quantité ou étendue:
Le montant total des commandes du marché est compris entre un minimum et un maximum.Le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de la notification reconductible 2 fois par période de 12 mois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Communauté
Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union Soviétique, BP 231
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermontcommunaute.net 🌏
Téléphone: +33 473983400 📞
Fax: +33 473983401 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-23 📅
Date limite de soumission: 2015-09-08 📅
Date de publication: 2015-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 143-263848
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.clermontcommunaute.net Marché à bons de commande criteres d'attributions: Les sous-critères de la valeur techniques sont: — descriptif technique du conteneur: 25 % — délais de livraison: 10 % — plus-Value technique: 5 % unité monétaire utilisée, l'euro.modalités d'obtention du dossier de consultation des entreprises (Dce) Dossiers fournis gratuitement sur CD Rom Téléchargés: http://www.marches-publics.info/acheteur/clerco/ ou peuvent être retirés sur place (9h-12h et 14h-16h — 5ème étage) ou demandés par écrit: adresse organisme acheteur ou par fax: +33 473983625 (Service commande publique) adresse ou les plis doivent etre Transmis Transmission des plis: soit par courrier recommandé avec AR ou déposés à clermont communaute (adresse en en tête) — direction des Affaires Juridiques, de la Commande Publique et des Assemblées — service Commande Publique 5éme étage — (modalitésdans Rc). Les offres par voie électronique sont autorisées (http://www.marches-publics.info/, voir modalités dans le Rc) Modalités d'ouverture des offres: Les séances ne sont pas publiques. Les candidats n'y sont pas admis. Renseignements pour tous renseignements d'ordre administratif: Clermont Communauté Service Commande Publique Caroline Faucher Tél: +33 473983653 courriel: cpms@agglo-clermont.fr pour tous renseignements d'ordre technique: Clermont Communauté Direction Générale des Services Opérationnels Direction de la Gestion des Déchets Christophe Lacourt Tél. : +33 473983516 courriel: clacourt@clermont-agglo.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23 juillet 2015.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché composé de 3 lots.
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de conteneurs enterrés type ascenseurs.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
50 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Les montants sont indiqués pour la période initiale, ils seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de conteneurs semi-enterrés et enterrés.
Valeur estimée hors TVA: 115 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de conteneurs d'apport volontaire destinés à la collecte des ordures ménagères et sélective.
Valeur estimée hors TVA: 44 000 💰
264 000 💰
Quantité ou étendue:
Le montant total des commandes du marché est compris entre un minimum et un maximum.
Le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de la notification reconductible 2 fois par période de 12 mois.
Description des options:
Chaque candidat devra faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante:
— lot nº 2: Afin d'intégrer au mieux les conteneurs semi-enterrés, le candidat devra proposer, dans le cadre de cette prestation, tous les parements disponibles pour ces équipements (bordereau de prix à compléter par le candidat). Ces parements devront s'adapter au conteneur semi enterré, avec ou sans cuve béton.
Afficher plus
Numéro de référence: 15FOU03

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
Afficher plus
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Modalités de financements: Fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.clermontcommunaute.net 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FOU03
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.clermontcommunaute.net
Marché à bons de commande
criteres d'attributions: Les sous-critères de la valeur techniques sont:
— descriptif technique du conteneur: 25 %
— délais de livraison: 10 %
— plus-Value technique: 5 %
unité monétaire utilisée, l'euro.modalités d'obtention du dossier de consultation des entreprises (Dce)
Dossiers fournis gratuitement sur CD Rom
ou peuvent être retirés sur place (9h-12h et 14h-16h — 5ème étage)
ou demandés par écrit: adresse organisme acheteur
ou par fax: +33 473983625 (Service commande publique)
adresse ou les plis doivent etre Transmis
Transmission des plis: soit par courrier recommandé avec AR ou déposés à clermont communaute (adresse en en tête) — direction des Affaires Juridiques, de la Commande Publique et des Assemblées — service Commande Publique 5éme étage — (modalitésdans Rc).
Afficher plus
Les offres par voie électronique sont autorisées (http://www.marches-publics.info/, voir modalités dans le Rc)
Modalités d'ouverture des offres: Les séances ne sont pas publiques. Les candidats n'y sont pas admis.
Renseignements
pour tous renseignements d'ordre administratif:
Clermont Communauté
Service Commande Publique
Caroline Faucher
Tél: +33 473983653
pour tous renseignements d'ordre technique:
Direction Générale des Services Opérationnels
Direction de la Gestion des Déchets
Christophe Lacourt
Tél. : +33 473983516
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23 juillet 2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon Cedex 01
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des Litiges
Fax: +33 478928316 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf.Adresse du greffe du tribunal administratif ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 Bd Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2015/S 143-263848 (2015-07-23)
Avis d'attribution de marché (2015-11-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-24 📅
Date de publication: 2015-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 230-418054
Se réfère à l'avis: 2015/S 143-263848
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.clermontcommunaute.net . Le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de la notification reconductible 2 fois par période de 12 mois. Il s'agit d'un marché à bons de commande avec un minimum et maximum selon le tableau suivant. Les montants sont indiqués pour la période initiale, ils seront identiques pour les périodes de reconduction. Lot n° 1: montant minimum annuel: 20 000 EUR HT et montant maximum annuel: 50 000 EUR HT. Lot n° 2: montant minimum annuel: 20 000 EUR HT et montant maximum annuel: 115 000 EUR HT. Lot n° 3: montant minimum annuel: 44 000 EUR HT et montant maximum annuel: 264 000 EUR HT. Date de parution de l'AAPC: — plateforme dématérialisée de Clermont Communauté: 23.7.2015, — parution La Montagne: 27.7.2015, — parution BOAMP: 24.7.2015, annonce n° 15-114933, — parution journal officiel de l'union européenne: 28.7.2015, annonce n° 2015/S 143-263848. Critères d'attribution: offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération: — prix des prestations: 60 %, — valeur technique: 40 %. Les sous-critères de la valeur techniques sont: — descriptif technique du conteneur: 25 %, — délais de livraison: 10 %, — plus-value technique: 5 %. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: cf. adresse du greffe du tribunal administratif ci-dessus. Modalités de consultation: prendre rendez-vous auprès de M. Luc Sanroma, directeur des affaires juridique, de la commande publique et des assemblées au +33 473983400. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-114933, mise en ligne le 24.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.11.2015.
Afficher plus

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-02 📅
Nom: Ecollect
Adresse postale: chemin du Pont
Commune postale: Cheval-Blanc
Code postal: 84460

2️⃣
Nom: BIRH Environnement
Adresse postale: 712 rue Nicolas Cugnot
Commune postale: Neuves-Maisons
Code postal: 54230

3️⃣
Nom: Astech
Adresse postale: 1 rue Pflimlin
Commune postale: Sausheim
Code postal: 68390
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
6
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 cours Sablon — Cédex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. adresse du greffe du tribunal administratif ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Source: OJS 2015/S 230-418054 (2015-11-24)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Astech BIRH Environnement Ecollect
Produits/services:
Matériaux et structures de construction;... Citernes, réservoirs, conteneurs;... Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves... Grands conteneurs Conteneurs à déchets