Fourniture et livraison de composants ultravide (UHV) pour le projet Thom X du LAL

Centre national de la recherche scientifique

Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison des matériels, composants et accessoires ultravide (UHV) pour les besoins du laboratoire de l'accélérateur linéaire (LAL). Cette procédure négociée fait suite à une procédure infructueuse pour les lots 1,2 et 3 d'un appel d'offres ouvert.
Les prestations sont réparties en trois lots désignés ci-après, constituant chacun un marché:
Lot 1: Analyseur de gaz résiduel RGA.
Lot 2: Pompes ioniques et alimentations.
Lot 3: Jauge Pirani et magnétron inversée et alimentation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-02. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-30.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-01-30 Avis de marché
Avis de marché (2015-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Spectromètre de masse
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Spectromètre de masse 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national de la recherche scientifique
Adresse postale: avenue de la Terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr04.bmag@dr4.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 169823291 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-30 đź“…
Date limite de soumission: 2015-03-02 đź“…
Date de publication: 2015-02-04 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 024-039485
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Justification du recours à la procédure négociée après publicité préalable et mise en concurrence: Les lots 1,2,3 de la procédure d'appel d'offres ouvert "Fourniture et livraison de composants ultravide (UHV) pour le projet Thom X du LAL" ont été déclarés infructueux suite à la réception uniquement des offres irrégulières. (Articles 24 et 33 du décret n°2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005). (Avis au JOUE: 2014/ S 228-402191 du 26.11.2014 et 2014/S 237-416531 du 9.12.2014). Dépôt des candidatures: dans le cadre de la procédure négociée après publicité préalable et mise en concurrence, le titulaire est tenu d'envoyer uniquement sa candidature. Après l'examen des candidatures, le CNRS doit envoyer la lettre de consultation à tous les candidats admis à présenter une offre et mettre à disposition le dossier de consultation. Le CNRS souhaite que les candidatures soient transmises soit par voie dématérialisée soit par voie papier. Tous les documents constituant, accompagnant, ou cités à l'appui de la réponse présentée par le candidat doivent être rédigés en langue française. Si ces pièces ne sont pas rédigées en langue française, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Présentation des réponses par voie dématérialisée: le soumissionnaire dispose d'une aide technique à l'utilisation de la plateforme disponible à l'adresse suivante: «https://www.marches-publics.gouv.fr». Présentation des réponses par voie papier ou sur support physique électronique: la transmission des réponses sur support physique électronique n'est pas autorisée hormis pour la copie de sauvegarde. Les plis sont transmis en sous enveloppe unique cachetée qui comporte les mentions suivantes: "NE PAS OUVRIR" « Fourniture et livraison de composants ultravide (UHV) pour le projet Thom X du LAL» Lot no……. Procédure négociée après publicité préalable et mise en concurrence Nom du candidat Le plis comprend les documents de la candidature (1 exemplaire original papier) et il est transmis à l'adresse suivante: CNRS Pôle achats - Bâtiment 10B Délégation Île-de-France Sud Avenue de la Terrasse 91190 Gif-sur-Yvette Cedex Les réceptions sont assurées du lundi au vendredi aux horaires suivants: 8:30-11:45 et 13:45-17:00 à l'exception du jour de remise des plis où l'heure limite fixée prévaut. Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limite fixées ci-dessus, ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus et seront renvoyés à leurs expéditeurs. Le présent marché comporte des options obligatoires pour chacun des lots: Une extension de garantie de 12 mois.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison des matériels, composants et accessoires ultravide (UHV) pour les besoins du laboratoire de l'accélérateur linéaire (LAL). Cette procédure négociée fait suite à une procédure infructueuse pour les lots 1,2 et 3 d'un appel d'offres ouvert.
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Les prestations sont réparties en trois lots désignés ci-après, constituant chacun un marché:
Lot 1: Analyseur de gaz résiduel RGA.
Lot 2: Pompes ioniques et alimentations.
Lot 3: Jauge Pirani et magnétron inversée et alimentation.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de composants ultravide (UHV) pour le projet Thom X du LAL-Lot 1: Fourniture et livraison d'un analyseur de gaz résiduel RGA
Brève description: Fourniture et livraison d'un analyseur de gaz résiduel RGA.
Informations complémentaires sur les lots:
Le titulaire fournit trois (3) analyseurs (tête + électronique) de gaz résiduel complets avec tête d'analyse interchangeable et quatre (4) têtes d'analyse…
… supplémentaires.Les informations supplémentaires (CCTP) seront fournies aux candidats admis à présenter leur offre.
… supplémentaires.
Les informations supplémentaires (CCTP) seront fournies aux candidats admis à présenter leur offre.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de composants ultravide (UHV) pour le projet Thom X du LAL- lot 2: Pompes ioniques et alimentations
Brève description: Fournitures des pompes ioniques et alimentations.
Informations complémentaires sur les lots:
Le titulaire s'engage à fournir 31 pompes ioniques, leurs câbles et leurs alimentations. Les informations supplémentaires (CCTP) seront fournies aux candidats admis à présenter leur offre.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de composants ultravide (UHV) pour le projet Thom X du LAL- lot 3: Jauge Pirani et magnétron inversée et alimentation
Brève description: Fourniture et livraison de Jauge Pirani et magnétron inversée et alimentation.
Informations complémentaires sur les lots:
Le titulaire fournit 40 jauges leurs câbles et les boîtiers d'alimentation et de contrôle…
… associés.Ces jauges (quel que soit leur type: Pirani ou Penning) sont alimentées et contrôlées par ensemble de 3 ou 6 unités. Ces jauges sont installées à 35 m de leurs alimentations.Le titulaire indique dans son offre 40 câbles d'alimentation de 35 m et 8 câbles de jauges magnétrons inversées de 2m étuvables à 200°C.Les informations supplémentaires (CCTP) seront fournies aux candidats admis à présenter leur offre.
… associés.
Ces jauges (quel que soit leur type: Pirani ou Penning) sont alimentées et contrôlées par ensemble de 3 ou 6 unités. Ces jauges sont installées à 35 m de leurs alimentations.
Le titulaire indique dans son offre 40 câbles d'alimentation de 35 m et 8 câbles de jauges magnétrons inversées de 2m étuvables à 200°C.
Description des options:
Le présent marché comporte des options obligatoires(PSE) pour chacun des lots:
Une extension de garantie de 12 mois.
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: UHVlot123
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
LAL / centre universitaire d'Orsay — réception marchandise du LAL, bâtiment 205 — 91400 Orsay.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature ou formulaire DC1 dûment rempli et signé: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat,
— la copie du (ou des) jugement(s) prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,
— une déclaration sur l'honneur, pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance 2005-649 du 6.6.2005 (interdictions de soumissionner) (imprimé DC1, rubrique F1, ou équivalent sur papier libre dûment rempli et signé).
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Situation économique et financière:
— déclaration du candidat établie sur papier libre, ou imprimé DC2 http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat,
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— présentation de la société, ses moyens humains et techniques des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste de références permettant de juger l'expérience et l'expertise du candidat en matière de la fourniture et la livraison des matériels, composants et accessoires ultravide (UHV), particulièrement en matière de la fourniture des analyseurs de gaz résiduel RGA pour le lot 1, des pompes ioniques et alimentations pour le lot 2 et des Jauge Pirani et magnétrons inversées et alimentations pour le lot 3, au cours des trois dernières années, indiquant la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget de l'Ă©tablissement.
Les règlements sont effectués par virement sous 30 jours au compte ouvert du titulaire tel que renseigné dans son offre.
Il est prévu le versement d'une avance de 20 % du montant du marché dans le mois qui suit la réception du bon de commande par le titulaire.
Le prix de chaque lot est ferme et définitif.
Si l'émission du bon de commande a lieu 12 mois après la remise des offres, le prix de chaque lot devient ferme et actualisable.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire.
Toutefois, les candidats sont informés que:
— il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant…
… à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
… en qualité de membres de plusieurs groupements,
— le groupement attributaire du marché sera contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.
Excepté en cas de liquidation judiciaire ou d'impossibilité indépendante de la volonté d'un des membres du groupement, la composition de celui-ci ne peut pas être modifiée entre la date de la remise de la candidature et la date de signature du marché.
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Dans ce cas, le groupement peut demander au CNRS l'autorisation de participer à la consultation sans ce(s) membre(s), le cas échéant en proposant un ou plusieurs sous-traitants.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (appréciée au regard du Carde de Réponse Technique) (50)
2. Prix (40)
3. DĂ©lai de livraison et d'installation (5)
4. Performance environnementale (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300635
Contact
Point de contact: Mme Skandali Eleni
Adresse du profil d'acheteur: http://dr04.cnrs.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: UHVlot123
Informations complémentaires
Justification du recours à la procédure négociée après publicité préalable et mise en concurrence: Les lots 1,2,3 de la procédure d'appel d'offres ouvert "Fourniture et livraison de composants ultravide (UHV) pour le projet Thom X du LAL" ont été déclarés infructueux suite à la réception uniquement des offres irrégulières. (Articles 24 et 33 du décret n°2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005). (Avis au JOUE: 2014/ S 228-402191 du 26.11.2014 et 2014/S 237-416531 du 9.12.2014).
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Dépôt des candidatures: dans le cadre de la procédure négociée après publicité préalable et mise en concurrence, le titulaire est tenu d'envoyer uniquement sa candidature. Après l'examen des candidatures, le CNRS doit envoyer la lettre de consultation à tous les candidats admis à présenter une offre et mettre à disposition le dossier de consultation.
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Le CNRS souhaite que les candidatures soient transmises soit par voie dématérialisée soit par voie papier.
Tous les documents constituant, accompagnant, ou cités à l'appui de la réponse présentée par le candidat doivent être rédigés en langue française. Si ces pièces ne sont pas rédigées en langue française, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
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Présentation des réponses par voie dématérialisée: le soumissionnaire dispose d'une aide technique à l'utilisation de la plateforme disponible à l'adresse suivante: «https://www.marches-publics.gouv.fr».
Présentation des réponses par voie papier ou sur support physique électronique: la transmission des réponses sur support physique électronique n'est pas autorisée hormis pour la copie de sauvegarde.
Les plis sont transmis en sous enveloppe unique cachetée qui comporte les mentions suivantes:
"NE PAS OUVRIR"
« Fourniture et livraison de composants ultravide (UHV) pour le projet Thom X du LAL»
Lot no…….
Procédure négociée après publicité préalable et mise en concurrence
Nom du candidat
Le plis comprend les documents de la candidature (1 exemplaire original papier) et il est transmis Ă  l'adresse suivante:
CNRS
Pôle achats - Bâtiment 10B
Délégation Île-de-France Sud
Avenue de la Terrasse
91190 Gif-sur-Yvette Cedex
Les réceptions sont assurées du lundi au vendredi aux horaires suivants: 8:30-11:45 et 13:45-17:00 à l'exception du jour de remise des plis où l'heure limite fixée prévaut.
Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limite fixées ci-dessus, ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus et seront renvoyés à leurs expéditeurs.
Le présent marché comporte des options obligatoires pour chacun des lots:
Une extension de garantie de 12 mois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 av. de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 139205487 đź“ 
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. (Articles L551-1 à -12 et R551-1 à -6 du code de justice administrative),
— référé contractuel: 31 jours après la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut, 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (articles L551-13 à -23 et R551-7 à -10 du code de justice administrative),
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (article L.521-1 du code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative),
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— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses,assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16.7.2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et CE, Ass., 4.4.2014 " Département Tarn et Garonne " req. No358994).
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 av de St Cloud
Source: OJS 2015/S 024-039485 (2015-01-30)
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