Fourniture et livraison de 2 bennes à ordures ménagères d'occasion
Synd Mixte Artois Valorisation
Le marché concerne la livraison et la fourniture de 2 bennes à ordures ménagères (BOM) dont la mise en circulation est inférieure à 24 mois et dont le kilométrage ne dépasse pas 40 000 km.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-02-01. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Grands conteneurs › Bennes à déchets
- • Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures › Bennes à ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-12-18 | Avis de marché |
| 2016-08-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à ordures
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Synd mixte Artois Valorisation
Adresse postale: 11 rue Volta
Code postal: 62217
Commune postale: Tilloy-lès-Mofflaines
Contact
Adresse Internet: http://www.smav62.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@smav62.fr 📧
Téléphone: +33 321160001 📞
Fax: +33 321241456 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-18 📅
Date limite de soumission: 2016-02-01 📅
Date de publication: 2015-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 248-451297
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2015-AO-06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 11 rue Volta, 62217 Tilloy-les-Mofflaines.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie ou cautionnement n'est exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (70)
2. La valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25620407400056
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Rapeneau Philippe
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_EaDW01Zux- 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_EaDW01Zux- 🌏
Nom: Synd mixte Artois valorisation SMAV
Commune postale: Tilloy-les-Mofflaines
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_EaDW01Zux- 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-AO-06
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Gielée, BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2015/S 248-451297 (2015-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à ordures
Quantité ou étendue:
Le marché concerne la livraison et la fourniture de 2 BOM dont la mise en circulation est inférieure à 24 mois et dont le kilométrage ne dépasse pas 40 000 km.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Synd mixte Artois Valorisation
Adresse postale: 11 rue Volta
Code postal: 62217
Commune postale: Tilloy-lès-Mofflaines
Contact
Adresse Internet: http://www.smav62.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@smav62.fr 📧
Téléphone: +33 321160001 📞
Fax: +33 321241456 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-18 📅
Date limite de soumission: 2016-02-01 📅
Date de publication: 2015-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 248-451297
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Il est demandé à chaque opérateur économique de procéder à la démonstration du matériel proposé et à un essai sur route avec prise de rendez-vous au préalable avec le garage mécanique.
L'absence de démonstration invalidera tout dépôt d'offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché concerne la livraison et la fourniture de 2 bennes à ordures ménagères (BOM) dont la mise en circulation est inférieure à 24 mois et dont le kilométrage ne dépasse pas 40 000 km.
Description des options:
Le présent marché pourra éventuellement donner lieu à la passation d'avenants, de marchés complémentaires ou de prestations similaires sous la forme de marchés sans publicité ni mise en concurrence en application des articles 28-ii et 35-ii-4°, 5° et 6° du code des marchés publics.
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Numéro de référence: 2015-AO-06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 11 rue Volta, 62217 Tilloy-les-Mofflaines.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les sociétés pourront se présenter seules ou en groupement.
Une même société ne pourra appartenir à plusieurs groupements.
Une société se présentant en groupement ne pourra présenter une offre en qualité de candidat individuel.
Les candidatures qui sont recevables en application des articles 43, 44, 45 et 52 du CMP.
Seront rejetées les candidatures qui:
— se trouvent dans l'une des situations visées par les dispositions du deuxième alinéa du I de l'article 52 du CMP,
— ne justifient pas, au vu des renseignements et documents exigés par la rubrique 2 ci-dessous, d'un niveau de capacités professionnelles, techniques et financières suffisant.
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie ou cautionnement n'est exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget de l'établissement public.
Conditions de versement d'une avance prévues aux articles 86 à 90 du CMP.
Le titulaire peut refuser le versement d'une avance. En application de l'article 91 du CMP, l'exécution du marché pourra donner lieu au versement d'acomptes dans les conditions prévues au marché.
Mandatement par virement dans les délais prévus à l'article 98 du CMP.
Les marchés sont à prix forfaitaires.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (70)
2. La valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25620407400056
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Rapeneau Philippe
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_EaDW01Zux- 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_EaDW01Zux- 🌏
Nom: Synd mixte Artois valorisation SMAV
Commune postale: Tilloy-les-Mofflaines
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_EaDW01Zux- 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-AO-06
Informations complémentaires
Il est demandé à chaque opérateur économique de procéder à la démonstration du matériel proposé et à un essai sur route avec prise de rendez-vous au préalable avec le garage mécanique.
L'absence de démonstration invalidera tout dépôt d'offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Gielée, BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2015/S 248-451297 (2015-12-18)
Avis d'attribution de marché (2016-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 256 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Bennes à ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Synd. mixte Artois Valorisation
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-11 📅
Date de publication: 2016-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 156-282425
Se réfère à l'avis: 2015/S 248-451297
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de 2 bennes à d'ordures ménagères d'occasion.
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Arras, rue Fleming.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-05 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320542342 📞
Fax: +33 320542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 156-282425 (2016-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 256 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Bennes à ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Synd. mixte Artois Valorisation
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-11 📅
Date de publication: 2016-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 156-282425
Se réfère à l'avis: 2015/S 248-451297
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Le marché est consultable au siège du SMAV, 11 rue Volta à Tilloy-lès-Mofflaines.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de 2 bennes à d'ordures ménagères d'occasion.
Description des options:
Le présent marché pourra éventuellement donner lieu à la passation d'avenants ou de prestations similaires sous la forme de marchés sans publicité ni mise en concurrence en application des articles 30-I.7°, 139 et 140 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Site principal ou lieu d'exécution: Arras, rue Fleming.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-05 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320542342 📞
Fax: +33 320542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 156-282425 (2016-08-11)
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