Fourniture et livraison d'ouvrages, documents sonores et multimédias divers

Communauté de communes Loire et Nohain

Fourniture et livraison d'ouvrages, documents sonores et multimédias divers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté de communes Loire et Nohain

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Supports de mémoire › Disques compacts (CD)
• Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)

Où ?

• Nièvre

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-06	Avis de marché
2015-12-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Loire et Nohain
Adresse postale: 4 place Georges Clemenceau — BP 70
Code postal: 58200
Commune postale: Cosne-Cours-sur-Loire
Contact
Adresse Internet: http://www.ccln.fr 🌏
Courrier électronique: contact@ccln.fr 📧
Téléphone: +33 386289292 📞
Fax: +33 386289293 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-06 📅
Date limite de soumission: 2015-09-03 📅
Date de publication: 2015-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 131-240410
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

Le marché prend effet à compter du 14.11.2015 pour une durée fixée à 12 mois. Il pourra être renouvelé trois fois pour une durée identique, soit une durée globale au maximum de 48 mois. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison d'ouvrages, documents sonores et multimédias divers.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Ouvrages de littérature et documentaires — secteur adultes
Brève description:

Littérature et documentaires pour adultes, en français. Encyclopédies, ouvrages de référence, dictionnaires, ouvrages professionnels, livres lus. Textes édités à compte d'auteur, par des associations, des organismes publics ou privés, par de petites maisons d'édition peu ou mal diffusées.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Bandes dessinées — secteurs adultes et jeunesse
Brève description:

Bandes dessinées pour adultes et enfants, en français, textes bilingues ou en langue étrangère.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Ouvrages de littérature et documentaires — secteur jeunesse
Brève description:

Albums (y compris livres pour les bébés en tissu, bois, métal, plastique), livres animés, livres lus, romans, documentaires (scolaires exclus).

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Documents sonores — secteurs adultes et jeunesse
Brève description:

Disques compacts, livres-cd, vinyles, de chanson francophone, musiques d'influence afro-américaines, musiques du monde, rock, musique classique, musique de cinéma, musiques fonctionnelles.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Dvd vidéos, disques Blu-Ray, cédéroms et dvd-roms — secteur adultes
Brève description:

Dvd vidéos et disques Blu-Ray de cinéma de fiction et de cinéma documentaire pour adultes. Y compris cinéma d'animation, cinéma expérimental, cinéma d'auteur français ou étranger, cinéma documentaire de création, titres édités par de petits éditeurs, fonds et nouveautés, et avec droits de prêt et/ou consultation sur place attachés.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Dvd vidéos, disques Blu-Ray, cédéroms et Dvd-Roms — secteur jeunesse
Brève description:

Dvd vidéos et disques Blu-Ray de cinéma jeune public. Y compris cinéma d'animation, fiction, documentaire, titres édités par de petits éditeurs, fonds et nouveautés, et avec droits de prêt et/ou consultation sur place…

… attachés.Dictionnaires, encyclopédies, méthodes de langues, et tout cédérom à contenu documentaire, culturel ou ludoéducatif, pour adultes et jeune public. Y compris ceux édités par de petits éditeurs, fonds et nouveautés, et avec droits de prêt et/ou consultation sur place attachés.

… attachés.

Dictionnaires, encyclopédies, méthodes de langues, et tout cédérom à contenu documentaire, culturel ou ludoéducatif, pour adultes et jeune public. Y compris ceux édités par de petits éditeurs, fonds et nouveautés, et avec droits de prêt et/ou consultation sur place attachés.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Ouvrages de fonds local
Brève description:

Ouvrages de fonds local concernant:— Cosne et ses cantons, le territoire de la Communauté de communes Loire et Nohain;— la Nièvre, la Bourgogne, le Berry;— les cantons de Saint-Amand-en-Puisaye, de Pouilly-sur-Loire, de Donzy et de La-Charité-sur-Loire;Ouvrages écrits par des auteurs cosnois, nivernais, bourguignons ou berrichons, édités à compte d'auteur, par des associations, de petites maisons d'édition peu ou mal diffusées.

Ouvrages de fonds local concernant:

— Cosne et ses cantons, le territoire de la Communauté de communes Loire et Nohain;

— la Nièvre, la Bourgogne, le Berry;

— les cantons de Saint-Amand-en-Puisaye, de Pouilly-sur-Loire, de Donzy et de La-Charité-sur-Loire;

Ouvrages écrits par des auteurs cosnois, nivernais, bourguignons ou berrichons, édités à compte d'auteur, par des associations, de petites maisons d'édition peu ou mal diffusées.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Ouvrages de littérature en langue étrangère — secteurs adultes et jeunesse
Brève description:

Albums, bandes dessinées, romans, documentaires pour les adultes et la jeunesse, avec texte bilingue ou en langue étrangère, y compris ceux publiés à l'étranger.

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: AOLIVRE0715
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Médiathèque de Cosne Cours-sur-Loire, 58200 Cosne Cours-sur-Loire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, tout candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché:

— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants: imprimé Dc1 ou document équivalent,

— déclaration du candidat: imprimé Dc2 ou document équivalent,

— le cas échéant, le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, y compris en cas de groupement, la nature de ce dernier et les habilitations nécessaires pour représenter les co-traitants.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste de références des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Attestations du destinataire prouvant les livraisons ou, à défaut, déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le paiement sera effectué, après le service fait, par mandat administratif suivi d'un virement bancaire, dans le délai fixé par la réglementation en vigueur, à réception de la facture.

Les prestations du titulaire seront rémunérées par application des prix unitaires du tarif public, diminués de la remise accordée par le titulaire, appliqués aux quantités réellement commandées et livrées.

Les prix sont ajustables par rapport au tarif public défini par les éditeurs.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1-2-3-7-8 — qualité et éclectisme du fonds et des éditeurs proposés — 7 points
2. Lots 1-2-3-7-8 — taux de remise — 2 points
3. Lots 1-2-3-7-8 — consultation chez le fournisseur — 4 points
4. Lots 1-2-3-7-8 — informations et actions de promotion — 5 points
5. Lots 1-2-3-7-8 — délai de livraison — 2 points
6. Lots 4-5-6 — qualité, exhaustivité et éclectisme du catalogue — 9 points
7. Lots 4-5-6 — prix — 5 points
8. Lots 4-5-6 — délai de livraison — 2 points
9. Lots 4 — 5 - 6 — Informations et actions de promotion — 4 points
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOLIVRE0715
Informations complémentaires

Le marché prend effet à compter du 14.11.2015 pour une durée fixée à 12 mois. Il pourra être renouvelé trois fois pour une durée identique, soit une durée globale au maximum de 48 mois.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://ta-lyon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2015/S 131-240410 (2015-07-06)

Avis d'attribution de marché (2015-12-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-01 📅
Date de publication: 2015-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 236-428087
Se réfère à l'avis: 2015/S 131-240410
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce n° 15-89327, mise en ligne le 7.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Médiathèque de Cosne-Cours-sur-Loire, 58200 Cosne-Cours-sur-Loire.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1 - 2 - 3 - 7 - 8 — Qualité et éclectisme du fonds et des éditeurs proposés — 7 points
2. Lots 1 - 2 - 3 - 7 - 8 — Taux de remise — 2 points
3. Lots 1 - 2 - 3 - 7 - 8 — Consultation chez le fournisseur — 4 points
4. Lots 1 - 2 - 3 - 7 - 8 — Informations et actions de promotion — 5 points
5. Lots 1 - 2 - 3 - 7 - 8 — Délai de livraison — 2 points
6. Lots 4 - 5 - 6 — Qualité, exhaustivité et éclectisme du catalogue — 9 points
7. Lots 4 - 5 - 6 — Prix — 5 points
8. Lots 4 - 5 - 6 — Délai de livraison — 2 points
9. Lots 4 - 5 - 6 — Informations et actions de promotion — 4 points

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-05 📅
Nom: Librairie Le Cypres — Gens de la Lune
Adresse postale: 17 rue du Pont Cizeau
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Librairie Page 58
Adresse postale: 1 rue du 14 Juillet
Commune postale: Cosne-Cours-sur-Loire
Code postal: 58200

3️⃣
Nom: Librairie Le Cyprès — Gens de la Lune

4️⃣
Nom: Société SAS Gam Annecy
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz, CS 20298
Commune postale: Annecy
Code postal: 74008

5️⃣
Nom: Société SAS Colaco
Adresse postale: ZAC du Paisy, 9 chemin des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570

6️⃣
Nom: Société RDM Video
Adresse postale: 125-127 boulevard Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110

7️⃣

8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— d'une part, sur le fondement d'un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence applicables au présent contrat (ainsi que le représentant de l'état dans la région), saisir le président du tribunal administratif de Dijon jusqu'à la signature du contrat, sur le fondement de l'article L.551-1 du code de la justice administrative,

— d'autre part, après la signature du contrat, saisir le juge administratif d'un recours de plein contentieux et/ou d'une demande de suspension dans le cadre de l'article L.521-1 du code de la justice administrative, dans un délai de deux (2) mois après publication de l'avis d'attribution;

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69433
Téléphone: +33 478141010 📞
Source: OJS 2015/S 236-428087 (2015-12-01)

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