Fourniture et livraison d'instruments chirurgicaux à usage multiple pour coelio-laparoscopie, endoscopie et arthroscopie, destinés à l'ensemble des établissements de l'assistance publique - hôpitaux de Paris

AP-HP — Ageps (achats)

Fourniture et livraison d'instruments chirurgicaux à usage multiple pour coelio-laparoscopie, endoscopie et arthroscopie, destinés à l'ensemble des établissements de l'assistance publique - hôpitaux de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-02-09 Avis de marché
2016-05-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de chirurgie
Quantité ou étendue: Vingt-Deux (22) lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de chirurgie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — AGEPS (achats)
Adresse postale: Direction des achats — secteur équipements — logistique — bureau 105 ou 106 — 1er étage — 10 rue des Fossés Saint Marcel
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: logistique.equipements@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146699256 📞
Fax: +33 146699257 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-09 📅
Date limite de soumission: 2015-03-27 📅
Date de publication: 2015-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 031-051853
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_LEur_Ljoqb, sous la référence Ageps Ao 15-005e. Les offres seront présentées en euros. Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation et le Cahier des Clauses Techniques Particulières, et rappelés ci-dessous: Performances techniques, représentant 50 % de la note finale, et comprenant les sous-critères suivants: — adaptation à l'usage (25 % de ce critère), — facilité de manipulation (25 % de ce critère), — qualité des matériaux et de fabrication (25 % de ce critère), — résistance aux traitements de reprocessing (25 % de ce critère), Prix, représentant 45 % de la note finale. Développement durable, représentant 3 % de la note finale. Délai de livraison, représentant 2 % de la note finale. Les quantités estimatives par lot sont annuelles et données à titre indicatif. Codes NUTS: Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour). Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Cmp. La durée des marchés s'entend à compter de la date de notification des marchés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.2.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison d'instruments chirurgicaux à usage multiple pour coelio-laparoscopie, endoscopie et arthroscopie, destinés à l'ensemble des établissements de l'assistance publique - hôpitaux de Paris.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Coelio, diamètre 5/10 mm, longueur utile 350 mm (plus ou moins 10 %), Pinces à préhension, poignée inox
Brève description:
Coelio, diamètre 5/10 mm, longueur utile 350 mm (plus ou moins 10 %), Pinces à préhension, poignée inox.
Quantité ou étendue: Quantité estimative annuelle: 120.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Coelio, diamètre 5/10 mm, longueur utile 350 mm (plus ou moins 10 %), Pinces à préhension, poignée polymère
Brève description:
Coelio, diamètre 5/10 mm, longueur utile 350 mm (plus ou moins 10 %), Pinces à préhension, poignée polymère.
Quantité ou étendue: Quantité estimative annuelle: 60.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Coelio, diamètre 5/10 mm, longueur utile 350 mm (plus ou moins 10 %), Porte-Aiguilles et ciseaux, poignée inox
Brève description:
Coelio, diamètre 5/10 mm, longueur utile 350 mm (plus ou moins 10 %), Porte-Aiguilles et ciseaux, poignée inox.
Quantité ou étendue: Quantité estimative annuelle: 20.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Coelio, diamètre 5/10 mm, longueur utile 350 mm (plus ou moins 10 %), Porte-Aiguilles et ciseaux poignée polymère
Brève description:
Coelio, diamètre 5/10 mm, longueur utile 350 mm (plus ou moins 10 %), Porte-Aiguilles et ciseaux poignée polymère.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Coelio, diamètre 5/10 mm, longueur utile 350 mm (plus ou moins 10 %), Dissecteurs et clamps, poignée inox
Brève description:
Coelio, diamètre 5/10 mm, longueur utile 350 mm (plus ou moins 10 %), Dissecteurs et clamps, poignée inox.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Coelio, diamètre 5/10 mm, longueur utile 350 mm (plus ou moins 10 %), Dissecteurs et clamps, poignée polymère
Brève description:
Coelio, diamètre 5/10 mm, longueur utile 350 mm (plus ou moins 10 %), Dissecteurs et clamps, poignée polymère.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Coelio, diamètre 5 mm, longueur utile 350 mm (plus ou moins 10 %), Canules d'aspiration et lavage
Brève description:
Coelio, diamètre 5 mm, longueur utile 350 mm (plus ou moins 10 %), Canules d'aspiration et lavage.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Coelio, diamètre 5/10 mm, longueur utile 350 mm (plus ou moins 10 %), Instruments divers
Brève description:
Coelio, diamètre 5/10 mm, longueur utile 350 mm (plus ou moins 10 %), Instruments divers.
Quantité ou étendue: Quantité estimative annuelle: 30.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Coelio, diamètre 5/10 mm, longueur utile 350 mm (plus ou moins 10 %), Pinces et crochets électrochirurgicaux
Brève description:
Coelio, diamètre 5/10 mm, longueur utile 350 mm (plus ou moins 10 %), Pinces et crochets électrochirurgicaux.
Quantité ou étendue: Quantité estimative annuelle: 100.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Coelio, diamètre 5/10 mm, Ecarteurs
Brève description: Coelio, diamètre 5/10 mm, Ecarteurs.
Quantité ou étendue: Quantité estimative annuelle: 10.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Coelio, Ecarteurs " open coelio "
Brève description: Coelio, Ecarteurs " open coelio ".
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Coelio, diamètre 5/10 mm et plus, Trocarts corps inox
Brève description: Coelio, diamètre 5/10 mm et plus, Trocarts corps inox.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Coelio, diamètre 5/10 mm et plus, Trocarts corps polymère
Brève description: Coelio, diamètre 5/10 mm et plus, Trocarts corps polymère.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Coelio, Bras articulé
Brève description: Coelio, Bras articulé.
Quantité ou étendue: Quantité estimative annuelle: 2.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Coelio, diamètre 5/10 mm, longueur utile 420 mm (plus ou moins 10 %)
Brève description: Coelio, diamètre 5/10 mm, longueur utile 420 mm (plus ou moins 10 %).
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Coelio, diamètre 3/3,5 mm, poignée inox
Brève description: Coelio, diamètre 3/3,5 mm, poignée inox.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Coelio, diamètre 3/3,5 mm, poignée polymère
Brève description: Coelio, diamètre 3/3,5 mm, poignée polymère.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Coelio, diamètre 3/3,5 mm, Instruments divers
Brève description: Coelio, diamètre 3/3,5 mm, Instruments divers.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Coelio, diamètre inférieur à 3 mm
Brève description: Coelio, diamètre inférieur à 3 mm.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Coelio, diamètre 3 à 5 mm, Pinces à préhension, longueur utile inférieure à 250 mm
Brève description:
Coelio, diamètre 3 à 5 mm, Pinces à préhension, longueur utile inférieure à 250 mm.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Endoscopie, Uro-Néphrologie
Brève description: Endoscopie, Uro-Néphrologie.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Arthroscopie
Brève description: Arthroscopie.
Quantité ou étendue: Quantité estimative annuelle: 40.
Description des options:
Les marchés issus de cette consultation auront une durée de validité de 2 ans à compter de la date de notification du marché, et seront renouvelables par tacite reconduction deux fois pour une durée de 1 an.
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: AGEPS AO 15-005E
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conformément aux dispositions de l'article 45 du CMP, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le pli du candidat toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.
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Par ailleurs, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Il devra en revanche fournir l'annexe au DCE (Attestation du Candidat) dument remplie et signée par la personne habilitée à engager la société et refournir les documents non valides à la date limite de réception des offres de la présente consultation.
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S'il n'entre pas dans les deux cas précités, le candidat doit fournir:
La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;
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La déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2;
La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire;
En application de l'article 45 du code des marchés publics, les documents établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.
Situation économique et financière:
Le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponibles ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Capacité technique et professionnelle:
Une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat.
Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget des hôpitaux de l'AP-HP.
Application des articles 86 à 118 du CMP.
Prix unitaires, définitifs, révisables.
Délai de paiement: 50 jours (article 98 du CMP).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée. Cependant, le passage à un groupement solidaire pourra être exigé à l'attribution du marché, si la bonne exécution du marché l'exige.
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Autres conditions particulières:
Les marchés auront une durée de validité de 2 ans à compter de la date de notification du marché, et seront renouvelables par tacite reconduction 2 fois pour une durée de 1 an.
Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.
Les marchés sont à bons de commande, suite à la passation d'un accord cadre, conclu avec un seul opérateur économique.

Procédure
Période de validité de l'offre: 300 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Performances techniques (pour sous-critères, voir paragraphe Vi.3) (en pourcentage) (50)
2. Prix (en pourcentage) (45)
3. Développement durable (en pourcentage) (3)
4. Délai de livraison (en pourcentage) (2)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur de l'AGEPS
M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ap-hp - ageps
Adresse postale: 10 rue des Fossés Saint Marcel
Point de contact: Direction des achats - secteur équipements - logistique - bureau 105 ou 106 - 1er étage
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_LEur_Ljoqb 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_LEur_Ljoqb 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_LEur_Ljoqb 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 15-005E
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante:
Les offres seront présentées en euros.
Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation et le Cahier des Clauses Techniques Particulières, et rappelés ci-dessous:
Performances techniques, représentant 50 % de la note finale, et comprenant les sous-critères suivants:
— adaptation à l'usage (25 % de ce critère),
— facilité de manipulation (25 % de ce critère),
— qualité des matériaux et de fabrication (25 % de ce critère),
— résistance aux traitements de reprocessing (25 % de ce critère),
Prix, représentant 45 % de la note finale.
Développement durable, représentant 3 % de la note finale.
Délai de livraison, représentant 2 % de la note finale.
Les quantités estimatives par lot sont annuelles et données à titre indicatif.
Codes NUTS: Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).
Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Cmp.
La durée des marchés s'entend à compter de la date de notification des marchés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.2.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2015/S 031-051853 (2015-02-09)
Avis d'attribution de marché (2016-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Ageps Ao 15-005E
Brève description:
Fourniture et livraison d'instruments chirurgicaux à usage multiple pour coelio-laparoscopie, endoscopie et arthroscopie, destinés à l'ensemble des établissements de l'assistance publique — hôpitaux de Paris.
Valeur totale du marché: 1 630 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Instruments de chirurgie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des achats — secteur équipements — logistique — bureau 105 ou 106 — 1er étage — 10 rue des Fossés Saint-Marcel
Contact
Adresse Internet: http://ageps.aphp.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-26 📅
Date de publication: 2016-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 103-183724
Se réfère à l'avis: 2015/S 031-051853
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
L'offre économiquement la plus avantageuse a été appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous, avec application de la pondération indiquée: Performances techniques, représentant 50 % de la note finale, et comprenant les sous-critères suivants: — Adaptation à l'usage (25 % de ce critère), — Facilité de manipulation (25 % de ce critère), — Qualité des matériaux et de fabrication (25 % de ce critère), — Résistance aux traitements de reprocessing (25 % de ce critère), Prix, représentant 45 % de la note finale, Développement durable, représentant 3 % de la note finale, Délai de livraison, représentant 2 % de la note finale.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Coelio, diamètre 5/10 mm, longueur utile 350 mm (plus ou moins 10 %), pinces à préhension, poignée inox.
Description des options:
Les marchés issus de cette consultation auront une durée de validité de 2 ans à compter de la date de notification du marché, et seront renouvelables par tacite reconduction 2 fois pour une durée de 1 an.
Intitulé du lot: Coelio, diamètre 5/10 mm, longueur utile 350 mm (plus ou moins 10 %), pinces à préhension, poignée polymère
Brève description:
Coelio, diamètre 5/10 mm, longueur utile 350 mm (plus ou moins 10 %), pinces à préhension, poignée polymère.
Intitulé du lot: Coelio, diamètre 5/10 mm, longueur utile 350 mm (plus ou moins 10 %), porte-aiguilles et ciseaux, poignée inox
Brève description:
Coelio, diamètre 5/10 mm, longueur utile 350 mm (plus ou moins 10 %), porte-aiguilles et ciseaux, poignée inox.
Intitulé du lot: Coelio, diamètre 5/10 mm, longueur utile 350 mm (plus ou moins 10 %), porte-aiguilles et ciseaux poignée polymère
Brève description:
Coelio, diamètre 5/10 mm, longueur utile 350 mm (plus ou moins 10 %), porte-aiguilles et ciseaux poignée polymère.
Intitulé du lot: Coelio, diamètre 5/10 mm, longueur utile 350 mm (plus ou moins 10 %), dissecteurs et clamps, poignée inox
Brève description:
Coelio, diamètre 5/10 mm, longueur utile 350 mm (plus ou moins 10 %), dissecteurs et clamps, poignée inox.
Intitulé du lot: Coelio, diamètre 5/10 mm, longueur utile 350 mm (plus ou moins 10 %), dissecteurs et clamps, poignée polymère
Brève description:
Coelio, diamètre 5/10 mm, longueur utile 350 mm (plus ou moins 10 %), dissecteurs et clamps, poignée polymère.
Intitulé du lot: Coelio, diamètre 5 mm, longueur utile 350 mm (plus ou moins 10 %), canules d'aspiration et lavage
Brève description:
Coelio, diamètre 5 mm, longueur utile 350 mm (plus ou moins 10 %), canules d'aspiration et lavage.
Intitulé du lot: Coelio, diamètre 5/10 mm, longueur utile 350 mm (plus ou moins 10 %), instruments divers
Brève description:
Coelio, diamètre 5/10 mm, longueur utile 350 mm (plus ou moins 10 %), instruments divers.
Intitulé du lot: Coelio, diamètre 5/10 mm, longueur utile 350 mm (plus ou moins 10 %), pinces et crochets électrochirurgicaux
Brève description:
Coelio, diamètre 5/10 mm, longueur utile 350 mm (plus ou moins 10 %), pinces et crochets électrochirurgicaux.
Intitulé du lot: Coelio, diamètre 5/10 mm, écarteurs
Brève description: Coelio, diamètre 5/10 mm, écarteurs.
Intitulé du lot: Coelio, écarteurs « open Coelio »
Brève description: Coelio, écarteurs « open Coelio ».
Intitulé du lot: Coelio, diamètre 5/10 mm et plus, trocarts corps inox
Brève description: Coelio, diamètre 5/10 mm et plus, trocarts corps inox.
Intitulé du lot: Coelio, diamètre 5/10 mm et plus, trocarts corps polymère
Brève description: Coelio, diamètre 5/10 mm et plus, trocarts corps polymère.
Intitulé du lot: Coelio, bras articulé
Brève description:
Coelio, bras articulé.
Coelio, diamètre 3/3,5 mm, instruments divers.
Intitulé du lot: Coelio, diamètre 3 à 5 mm, pinces à préhension, longueur utile inférieure à 250 mm
Brève description:
Coelio, diamètre 3 à 5 mm, pinces à préhension, longueur utile inférieure à 250 mm.
Intitulé du lot: Endoscopie, uro-néphrologie
Brève description: Endoscopie, uro-néphrologie.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'ap-hp.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances techniques
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 2
Pondération du prix: 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-14 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045200672
Contact
Point de contact: Mme Claire Biot, directrice

Référence
Informations complémentaires
L'offre économiquement la plus avantageuse a été appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous, avec application de la pondération indiquée:
— Adaptation à l'usage (25 % de ce critère),
— Facilité de manipulation (25 % de ce critère),
— Qualité des matériaux et de fabrication (25 % de ce critère),
— Résistance aux traitements de reprocessing (25 % de ce critère),
Prix, représentant 45 % de la note finale,
Développement durable, représentant 3 % de la note finale,

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 103-183724 (2016-05-26)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Oise Nord Pyrénées-Atlantiques Var
Fournisseurs:
Karl Storz endoscopie France Landanger Richard Wolf France
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Techniques opératoires Instruments de chirurgie