Fourniture et livraison d'équipements routiers pour les quais du Sidefage avec la reprise d'un Renault 3619-xt-01 et des deux anciens FMA

Sidefage

Fourniture et livraison d'équipements routiers pour les quais du Sidefage avec la reprise d'un Renault 3619-xt-01 et des deux anciens FMA.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Sidefage

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ain

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-17	Avis de marché
2015-11-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Camions articulés
Quantité ou étendue:

— Lot no 1: Fourniture et livraison d'un camion porteur 6 x 4 pour le quai de déchargement de Bellegarde— Lot no 2: Fourniture et livraison d'un bras ampliroll à installer sur un camion porteur 6 x 4 pour le quai de déchargement de Bellegarde— Lot no 3: Fourniture et livraison de deux remorques à fonds mouvants pour le quai de transfert de Groissiat— Lieu de livraison:— Lot no 1: Livraison du camion porteur chez le carrossier;— Lot no 2: Livraison du camion porteur et bras monté sur le quai de déchargement de Bellegarde sur Valserine;— Lot no 3: Livraison sur le quai de transfert de Groissiat;

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Camions articulés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Sidefage
Adresse postale: 5 chemin du Tapey, ZI Arlod
Code postal: 01200
Commune postale: Bellegarde-sur-Valserine
Contact
Adresse Internet: http://www.sidefage.fr 🌏
Courrier électronique: marches@sidefage.fr 📧
Téléphone: +33 450566730 📞
Fax: +33 450566737 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-17 📅
Date limite de soumission: 2015-09-01 📅
Date de publication: 2015-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 139-256343
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sidefage.fr Criteres d'attributions: -Lot no1 — contenu du mémoire technique demandé aux candidats: — L'Ensemble des données techniques du véhicule (dont le rayon de braquage, la hauteur de châssis, la puissance, support de charge des essieux arrières (exemple 2x16), la structure et la résistance du châssis, etc.) — noté sur 16. — l'emplacement des garages agréés sur l'Ain et la Haute-Savoie et le délai d'intervention des techniciens pour se rendre sur Bellegarde — noté sur 4. — lot no2 — contenu du mémoire technique demandé aux candidats: — L'Ensemble des données techniques du bras (section des éléments de bras, débits d'huile, taille des vérins, etc.) — noté sur 5. — la fiche technique détaillée de la pompe hydraulique — noté sur 5. — la structure et la résistance du faux-châssis — noté sur 4. — une fiche technique détaillée du refroidisseur d'huile — noté sur 4. — le Service Après Vente (le nombre de personnes affectées au SAV, le délai moyen d'intervention en cas de panne, la surface du magasin pièces détachées??.) — noté sur 2. — lot no3 — contenu du mémoire technique demandé aux candidats: — L'Ensemble des données techniques de la remorque reprenant les caractéristiques minimales décrites dans le CCTP — noté sur 13. — l'emplacement des garages agrées et le délai d'intervention des techniciens pour se rendre sur Groissiat — noté sur 7. Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.7.2015.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sidefage.fr

Criteres d'attributions: -Lot no1 — contenu du mémoire technique demandé aux candidats:

— L'Ensemble des données techniques du véhicule (dont le rayon de braquage, la hauteur de châssis, la puissance, support de charge des essieux arrières (exemple 2x16), la structure et la résistance du châssis, etc.) — noté sur 16.

— l'emplacement des garages agréés sur l'Ain et la Haute-Savoie et le délai d'intervention des techniciens pour se rendre sur Bellegarde — noté sur 4.

— lot no2 — contenu du mémoire technique demandé aux candidats:

— L'Ensemble des données techniques du bras (section des éléments de bras, débits d'huile, taille des vérins, etc.) — noté sur 5.

— la fiche technique détaillée de la pompe hydraulique — noté sur 5.

— la structure et la résistance du faux-châssis — noté sur 4.

— une fiche technique détaillée du refroidisseur d'huile — noté sur 4.

— le Service Après Vente (le nombre de personnes affectées au SAV, le délai moyen d'intervention en cas de panne, la surface du magasin pièces détachées??.) — noté sur 2.

— lot no3 — contenu du mémoire technique demandé aux candidats:

— L'Ensemble des données techniques de la remorque reprenant les caractéristiques minimales décrites dans le CCTP — noté sur 13.

— l'emplacement des garages agrées et le délai d'intervention des techniciens pour se rendre sur Groissiat — noté sur 7.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison d'équipements routiers pour les quais du Sidefage avec la reprise d'un Renault 3619-xt-01 et des deux anciens FMA.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture et livraison d'un camion porteur 6 x 4 pour le quai de déchargement de Bellegarde.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture et livraison d'un bras ampliroll à installer sur un camion porteur 6 x 4 pour le quai de déchargement de Bellegarde.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture et livraison de deux remorques à fonds mouvants pour le quai de transfert de Groissiat.

Quantité ou étendue:

— Lot no 1: Fourniture et livraison d'un camion porteur 6 x 4 pour le quai de déchargement de Bellegarde

— Lot no 2: Fourniture et livraison d'un bras ampliroll à installer sur un camion porteur 6 x 4 pour le quai de déchargement de Bellegarde

— Lot no 3: Fourniture et livraison de deux remorques à fonds mouvants pour le quai de transfert de Groissiat

— Lieu de livraison:

— Lot no 1: Livraison du camion porteur chez le carrossier;

— Lot no 2: Livraison du camion porteur et bras monté sur le quai de déchargement de Bellegarde sur Valserine;

— Lot no 3: Livraison sur le quai de transfert de Groissiat;

Numéro de référence: 15SD022

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Justifications à produire quant à la situation juridique

— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire Dc1 disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème marchés publics);

— Déclaration du candidat (formulaire Dc2);

— Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;

Situation économique et financière:

Justifications à produire quant à la capacité économique et financière

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour risques professionnels;

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (formulaire Dc2)

— Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques (pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire).

Capacité technique et professionnelle:

Justifications à produire concernant les références professionnelles et la capacité technique

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (formulaire Dc2 ou forme libre). Attestations du destinataire prouvant les prestations de services ou, à défaut, déclaration de l'opérateur économique;

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— Certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Il n'est pas demandé de retenue de garantie, ni de garantie à première demande ou de caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le SIDEFAGE, disposant de la personnalité morale et de l'autonomie financière, assure sur son budget propre le financement des dépenses résultant du marché (Budget Annexe Transfert/Incinération).

Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours, conformément à l'article 98-2° du Code des marchés publics.

L'avance sera versée dans les conditions prévues à l'article 87 du Code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, soit solidaire, soit conjoint avec mandataire solidaire lors de l'attribution du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (Bordereaux des prix unitaires en Annexe no2 de l'acte d'engagement) % (40)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (40)
3. Délai d'exécution ( formulaires en Annexe no3 de l'acte d'engagement) % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25740162000030
Contact
Point de contact: Python François, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sidefage.fr 🌏
Nom: Sidefage: M. David Thivent
Adresse postale: 5 chemin du Tapey, ZI d'Arlod
Téléphone: +33 450566733 📞
Courrier électronique: transfert@sidefage.fr 📧
Nom: Sidefage: Mme Isabelle Gras, service des marchés
Téléphone: +33 450566734 📞
Nom: Sidefage: M. François Python, président

Référence
Dates
Date de début: 2015-10-08 📅
Date de fin: 2016-06-07 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15SD022
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sidefage.fr

Criteres d'attributions: -Lot no1 — contenu du mémoire technique demandé aux candidats:

— L'Ensemble des données techniques du véhicule (dont le rayon de braquage, la hauteur de châssis, la puissance, support de charge des essieux arrières (exemple 2x16), la structure et la résistance du châssis, etc.) — noté sur 16.

— l'emplacement des garages agréés sur l'Ain et la Haute-Savoie et le délai d'intervention des techniciens pour se rendre sur Bellegarde — noté sur 4.

— lot no2 — contenu du mémoire technique demandé aux candidats:

— L'Ensemble des données techniques du bras (section des éléments de bras, débits d'huile, taille des vérins, etc.) — noté sur 5.

— la fiche technique détaillée de la pompe hydraulique — noté sur 5.

— la structure et la résistance du faux-châssis — noté sur 4.

— une fiche technique détaillée du refroidisseur d'huile — noté sur 4.

— le Service Après Vente (le nombre de personnes affectées au SAV, le délai moyen d'intervention en cas de panne, la surface du magasin pièces détachées??.) — noté sur 2.

— lot no3 — contenu du mémoire technique demandé aux candidats:

— L'Ensemble des données techniques de la remorque reprenant les caractéristiques minimales décrites dans le CCTP — noté sur 13.

— l'emplacement des garages agrées et le délai d'intervention des techniciens pour se rendre sur Groissiat — noté sur 7.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais de recours:

— recours pour excès de pouvoir dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification du rejet de l'offre, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du Code de justice administrative (Cja), assorti le cas échéant d'un référé-suspension prévu à l'article L. 521-1 du même code;

— référé contractuel à compter de la signature du marché, conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché;

— recours de pleine juridiction en contestation de validité du marché (conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 16.7.2007, no 291545, Société Tropic Travaux Signalisation), dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant d'un référé-suspension prévu à l'article L. 521-1 du même code.

Source: OJS 2015/S 139-256343 (2015-07-17)

Avis d'attribution de marché (2015-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 60 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-30 📅
Date de publication: 2015-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 236-427962
Se réfère à l'avis: 2015/S 139-256343
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.sidefage.fr Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-111424, mise en ligne le 20.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.11.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (bordereaux des prix unitaires en annexe nº 2 de l'acte d'engagement) (40)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (40)
3. Délai d'exécution (formulaires en annexe nº 3 de l'acte d'engagement) (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-16 📅
Nom: Société Bernard Trucks
Adresse postale: 519 avenue de Parme
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-19 📅
Nom: Société Forez Bennes
Adresse postale: 440 route de Montbrison
Commune postale: Montbrison
Code postal: 42603

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-20 📅
Nom: Société Legras Industries SA
Adresse postale: 37 rue Marcel Paul
Commune postale: Épernay
Code postal: 51206
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours pour excès de pouvoir dans un délai maximal de 2 mois, à compter de la notification du rejet de l'offre, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du code de justice administrative (CJA), assorti le cas échéant d'un référé-suspension prévu à l'article L. 521-1 du même code,

— référé contractuel à compter de la signature du marché, conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,

— recours de pleine juridiction en contestation de validité du marché (conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007, nº 291545, Société Tropic Travaux Signalisation), dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant d'un référé-suspension prévu à l'article L. 521-1 du même code.

Source: OJS 2015/S 236-427962 (2015-11-30)

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